...Date d’entrée en vigueur TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ... 4 SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES ................................ ................................ ......
En savoir plus...is et apportent du bonheur et de la joie aux jeunes du camp de jour. La Ville de Contrecoeur bénéficie du fruit de leur beau travail et la population contrecœuroise en est reconnaissante. Le camp de jour de Contrecœur se déroule durant la sais...
En savoir plus...ion de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaires tenues les 6 décembre 2022, 13 décembre 2022 à 19 h 30 et 13 décembre 2022 à 20 h 4. Période de que...
En savoir plus...– QUORUM La majorité des membres du conseil constitue le quorum pour tenir la séance ordinaire ou extraordinaire , sauf si la loi en dispose autrement. Aux fins du présent article, le mai re est considéré comme un membre d...
En savoir plus...DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRES TENUES RESPECTIVEMENT LES 6 DÉCEMBRE 2022, 13 DÉCEMBRE 2022 À 19 H 30 ET 13 DÉCEMBRE 2022 À...
En savoir plus...6.1 Avis d e motion et dépôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption...
En savoir plus...s fonctions des responsables 8.3 Adoption du règlement 1263 -2022 empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Cormier 8.4 Adoption du règlement 1264 -2022 sur l'interdiction des sacs de plastiq...
En savoir plus...2009 3 • les parements de métal prépeint, anodisé ou ouvré (excluant l’aluminium); • la planche de bois traité avec des matériaux hydrofuges; • les panneaux de granulat apparent (type " granex "). Agricole (A) Conservati...
En savoir plus...t un comité consultatif en développement durable; Considérant la nature des dossiers environnementaux à traiter et le désir de refléter l’aspect des changements climatiques au nom du comité ; Considérant qu’un a...
En savoir plus...s 7.3 Avis de motio n et dépôt du projet de règlement 1295 -2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux 7.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1296 -2023 empruntant au...
En savoir plus.................................. ................................ ................................ .... 1-7 ARTICLE 22 EXTRAIT DU PLAN DE LA ZONE ................................ ................................ ...... 1-8 CHAPITR E 2...
En savoir plus...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1295 -2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux 7.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1296 -2023 empr...
En savoir plus...s villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent à agir comme porte-parole de cet organisme devant le comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités le 14 novembre dernier à Ottawa. Lors de ma participation aux consul...
En savoir plus...propriété; d) la dérogation mineure ne concerne pas l’usage ni la densité d’occupation du sol; e) dans le cas où les travaux sont en cours ou déjà exécutés, le requérant a obtenu un permis de construction pour ces trava ux et les a effectués...
En savoir plus...7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la l...
En savoir plus...ui valorise le territoire nourricier en développant la production locale de même que l’agriculture urbaine. Planification stratégique La Ville de Contrecœur entame cette année un processus de planification stratégique. Nous voulons définir des ob...
En savoir plus...qualité de vie de tous et chacun. Les infrastructures municipales en matière de sport et de loisir sont nombreuses et nous travaillons à l’amélioration continue de nos équipements. Les citoyennes et les citoyens peuvent donc profiter pleineme...
En savoir plus...e motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la l...
En savoir plus...e règlement est modifié : o Par l’insertion, après le quatrième alinéa, de l’alinéa suivant : « À la fin des travaux, le requérant doit fournir le rapport d’un professionnel attestant de l’exécution des travaux conformémen...
En savoir plus...certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur est modifié par le remplacement, de « la Division des travaux publics » par « les Services techniques ». ARTICLE 2 L’annexe C d e ce règlement est modifiée ,...
En savoir plus...e doter d’outils solides pour assurer un développement harmonieux et durable. Cette entente avec l’UQTR et l’UdeS nous permettra d’adapter les meilleures pratiques en développement durable à notre réalité municipale. En collaborant avec le milieu uni...
En savoir plus...5 (10,5 M$) Construction de la caserne de sécurité incendie Réfection des rues Ducharme, Hébert et Legendre Travaux de réfection d’aqueduc dans les rangs du Ruisseau et du Brûlé Travaux dans nos bâtiments Ac...
En savoir plusPar ailleurs, en vertu d’une entente liant la Ville de Contrecoeur à la Fabrique de la paroisse Sainte-Trinité, trois cases de stationnement sont aussi réservées et identifiées pour les plaisanciers derrière l'église.
En savoir plus...issance et votre adresse. Vous devez le faire au moins 72 heures avant le début des inscriptions afin que votre demande soit traitée à temps. Vous avez tout ce qu’il faut? Inscription aux loisirs Modalités d'inscription Pa...
En savoir plusConsultez la foire aux questions.
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