...énévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signatur e d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1...
En savoir plus...de construction, de modification ou d‱occupati on d‱un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l‱immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 11.5 Demande d‱appui à la Commission de protectio...
En savoir plus...érigés initialement; Considérant l’intention de la Ville de préserver le caractère particulier de ce secteur lorsque les travaux seront complétés; Considérant la résolution numéro 16-04 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis...
En savoir plus...'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE TENUES RESPECTIVEMENT LES 1ER ET 14 JUIN 2021 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L '...
En savoir plus...NNEXE A jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. ** modifié par le règlement 936-2-2012 1.1.1.1 Travaux ou ouvrages assujettis à la présente section L'approbation, au préalable par le conseil, des plans d'implantation et...
En savoir plus...tuations suivantes à toute demande de permis de construction, de rénovation, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatifs à la fenestration ou au parement extérieur de tout immeuble. 1.2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES 1.2.1 In...
En savoir plus...25 7.2 Adoption du règlement 1235 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion c ontractuelle, afin de la mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 123...
En savoir plus...7.2 Adoption du règlement 1235 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion c ontractuelle, afin de la mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 1...
En savoir plus...pliquent à l’aire identifiée sur le plan apparaissant à l’annexe A du présent règlement pour en faire partie intégrante. Travaux ou ouvrages assujettis à la présente section L'approbation, au préalable par le conseil, des plans d'implantation...
En savoir plus...lement présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines Est absent : Monsieur Claude Bérard, conseiller ORDRE DU JOU...
En savoir plus...is et apportent du bonheur et de la joie aux jeunes du camp de jour. La Ville de Contrecoeur bénéficie du fruit de leur beau travail et la population contrecœuroise en est reconnaissante. Le camp de jour de Contrecœur se déroule durant la sais...
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...cipale de police Richelieu - Saint -Laurent 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'un directeur général adjoint 9.2 Changement de statut de 2 employés surnumér...
En savoir plus...61 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne 7.3 Adoption du règlement 1259 -2022 modifiant l'article 40 du règlement 861 -2009 sur...
En savoir plus0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 8 décembre 2020 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur...
En savoir plus...1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1259 -2022 modifiant l'article 40 d...
En savoir plus...4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1254 -2022 empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans divers parcs municipaux 6.5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1255 -2...
En savoir plus...option de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire, tenues respectivement les 1 er et 21 février 2022 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ord...
En savoir plus...niaux assujettis 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du r èglement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -20...
En savoir plus...DRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRES TENUES RESPECTIVEMENT LES 1ER ET 8 DÉCEMBRE 2020 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS...
En savoir plus...'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE TENUES RESPECTIVEMENT LES 1ER ET 18 SEPTEMBRE 2020 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS...
En savoir plus0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le vendredi 18 septembre 2020 à 12 h, par vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse...
En savoir plus...tion de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaires tenues respectivement les 7 et 13 décembre 2021 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'or...
En savoir plus...res émises par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche de personnel étudiant pour la programmation de s camps de...
En savoir plus...pour financer l'acquisition d'un immeuble 9.8 Versement d'une par tie de la réserve destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation aux opérations courantes 2021 9.9 Résolution d'emprunt au fonds...
En savoir plus...lement présents : Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines Est absent : Monsieur Jonathan Paris, conseiller ORDRE DU J...
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