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Calendrier municipal 2023
...qualité de vie de tous et chacun. Les infrastructures municipales en matière de sport et de loisir sont nombreuses et nous travaillons à l’amélioration continue de nos équipements. Les citoyennes et les citoyens peuvent donc profiter pleineme...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-103
...et l’urbanisme, de modifier son plan d’urbanisme; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecoeur occupe une position stratégique au sein du corridor fluvial du Saint - Laurent, d’autant plus avec l’implantation du nouveau terminal du Port...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...6.1 Avis d e motion et dépôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. RÈGLEMENTS 5.1 Adoption – Règlement A -113 sur la gestion contractuelle dont l’application découle de la Loi sur les contrats des organismes municipaux 5.2 Adopt...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...T 13.1 Autorisation de signature d'une entente avec Arbre -Évolution pour le reboisement social 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Approbation de la programmation des travaux au Programme de la taxe sur l'essence et...
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Dépôt du rôle triennal d'évaluation 2025-2026-2027 (3e année)
...t au Tarif des droits, honoraires et autres frais afférents aux recours instruits devant le Tribunal administratif du Québec applicable au moment de la demande. DONNÉ À CONTRECOEUR, ce 8 septembre 2026 ....
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Le Noblet, édition avril 2023
...ui valorise le territoire nourricier en développant la production locale de même que l’agriculture urbaine. Planification stratégique La Ville de Contrecœur entame cette année un processus de planification stratégique. Nous voulons définir des ob...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...e motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la l...
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Séance ordinaire du 8 septembre 2026
...R èglement U-104 relatif aux usages conditionnels 7. Assainissement et gestion de l’eau 7.1 Adjudication de contrat – Appel d'offres 2026 -HYG -03 – Travaux remplacement du Centre de commandes moteur, à l'usine de filtration 8...
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Approbation référendaire - Règlement E-103-1 modifiant le Règlement E-103 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 4 500 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains, dans le cadre de l’exercice d’un droit de préemption [...]
...signature du registre. 9. Personne morale • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 18 août 2026 et au moment d’exercer ce droit, est majeure et de...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...ar expr opriation 5.2 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement A -113 sur la gestion contractuelle dont l’application découle de la Loi sur les contrats des organismes municipaux 6. ASSAINISSEMENT ET GES...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la l...
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Le Noblet, édition septembre 2026
...Guidés par cette vision inclusive, humaine et tournée vers l’avenir, nous poursuivons avec conviction nos engagements à travers notre démarche de reconnaissance Municipalité amie des enfants , notre Politique des familles et des aînés ainsi...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...s villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent à agir comme porte-parole de cet organisme devant le comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités le 14 novembre dernier à Ottawa. Lors de ma participation aux consul...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ontrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,00 $ pour financer les travaux de réparation du pont sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l'autoroute 30 (P - 14751) 7.4 Ad...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne incendie 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1267 -2022 modi...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher -Cormier et abrogeant le règlement 1265 - 2022...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règleme nt 1188 -2019 6.3 Avis de mo...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...lisation de la réserve financière destinée à des projets touchant la jeunesse et les aînés pour financer les travaux au parc Eucher -Cormier 8.4 Utilisation de la réserve financière destinée à des projets environnementaux (dév...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 8 DÉCEMBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
................................... ................................ ................ 1-2 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ................................ ..... 2-3 SECTION 1 ADMINISTRATION ET APPLICATION DU RÈGLEMENT .............
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...il 6.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règlement 1188 -2019 6.3. Avis de mo...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...7.2 Adoption du règlement 1235 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la ge stion contractuelle, afin de le mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 1236...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1281 -...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement...
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