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Le Noblet, édition avril 2026
...ché aux puces ● Samedi 4 octobre de 9 h à 13 h ● Centre multifonctionnel de Contrecœur, 475, rue Chabot Venez acheter des articles pour bébés et enfants ainsi que des accessoires et des vêtements de maternité à petits prix. Vêtements pour enfant...
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Le Noblet, édition avril 2026
...aux puces ● Samedi 4 octobre de 9 h à 13 h ● Centre multifonctionnel de Contrecœur, 475, rue Chabot Venez acheter des articles pour bébés et enfants ainsi que des accessoires et des vêtements de maternité à petits prix. Vêtements pour enf...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...NIAIRES CONSEIL La Directrice des Service juridiques et greffe informe le conseil que, conformément aux articles 357 et 358 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , tous les membres on...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...fonctionnel de Contrecœur au 475, rue Chabot, Contrecœur Vêtements de maternité et pour enfants de la naissance à 14 ans Articles à petits prix ● Vêtements, chaussures ● Articles de sport ● Articles de bébé et de maternité ● Jouets et bien pl...
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Règlement U-700 relatif à la démolition d'immeubles
...eporter sa décision pour ce motif qu’une (1) fois. Lorsque le comité reporte sa décision, la procédure prévue aux articles 27 à 31 inclusivement doit être reprise à l’intérieur du délai de deux (2) mois. Lorsque le comité a...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...Le Centre d’action bénévole de Contrecœur accepte vos dons : vêtements, vaisselle, jouets, livres, appareils électriques, articles de sport, etc. ● Surveillez les collectes de déchets volumineux pour déposer, en bordure de rue, vos meubles e...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...2025-04-098 PLANIFICATION DES BESOINS D’ESPACE - CENTRE DE SERV ICES SCOLAIRE DES PATRIOTES CONSIDÉRANT les articles 272.2 et suivants de la Loi sur l'instruction publique ci-après la « Loi ») qui prévoient un processus pa...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...25, pour un achat regroupé de différen ts carburants en vrac (essences, diesels et mazouts); CONSIDÉRANT QUE les articles 29.9.1 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ., c. C -19) ; et 14.7.1 du Code municipal : • Permettent...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...INEURE 2024 -171 - PROJET CITÉ 3000 – STARBUCKS CONSIDÉRANT QUE l’objet de la demande vise à déroger aux articles 1071, 1081, 1090 et 1095 du règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur; CONSIDÉRANT QUE la...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...primées par les conseillers. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION CONSIDÉRANT les articles 323 et 338 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ, c. C - 19) stipulant que les membres du conseil doive...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...décembre 2024 ouverte à 19 h. 1 CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION CONSIDÉRANT les articles 323 et 338 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ, c. C - 19) stipulant que les membres du conseil doive...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...x équipes, le but étant d’éliminer ses adversaires en les touchant avec son épée. À cette base de jeu sont ajoutés des articles spéciaux (boucliers, lances, arcs et flèches en mousse, etc.) ainsi que des personnages fantastiques, le tout...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ES DU CONSEIL MUNICIPAL - CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGI E DES ÉLUS DE LA VILLE DE CONTRECOEUR Conformément aux articles 6 et 46 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (RLRQ, c. E-15.1.0.1) , le directeur...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...se déclare la séance ouverte à . CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION CONSIDÉRANT les articles 323 et 338 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ, c. -19) stipulant que les membres du conseil doivent être c...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...s poursuivre le projet initialement prévu et souhaite abroger le règlement d’emprunt; CONSIDÉRANT QU ’en vertu des articles 565 et 566 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c.19) , l’abrogation ou la modification d’un règlement ne pe...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...re la séance ouverte à 19 h 30. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION CONSIDÉRANT les articles 323 et 338 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ, c. C - 19) stipulant que les membres du conseil doiven...
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Le Noblet, édition avril 2023
...et au plaisir de vous rencontrer! LES DONS Vous souhaitez aider votre prochain et donner une 2 e vie à vos vêtements et/ou articles? Voici un aide- mémoire! Est-ce que les vêtements sont tachés, troués ou dégagent une mauvaise odeur? Est-ce qu’il...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885-1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 1...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...e juridiq ue de la Municipalité régionale de comté de Marguerite D'Youville afin d'entreprendre les procédures prévues aux articles 1 à 3 de la loi concernant la Ville de Contrecoeur 18.3 Autorisation de signature d'un contrat pour l...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...l’immeuble situé au 1384, rue Laurent -Hubert dépose une demande de dérogation mineure qui a pour but de déroger aux articles 169, 218 et 224 du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la présence d’un patio à une distance de...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...afin de créer une compétence concurrente des parties dans la mise encoeuvre dudit règlement; Considérant les articles 468 et suivants de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C-19). Il est proposé par : Monsieur Jonath...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...lu unanimement : D’approuver la demande de dérogation mineure DM2022 -078, pour le 5034, rue L'Heureux, quant aux articles 305, 550, 609, 609 et 610 du règlement de zonage 858 -1-2009 dans le cadre d’une demande de permis de transfo...
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Séance du 12 janvier 2021
...uables toujours en défaut et dont les dossiers comportent des arrérages de plus de deux ans; Considérant les articles 511 et suivants de la Loi sur les cités et villes qui décrivent les procédures à entreprendre pour ce faire....
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Séance du 2 février 2021
...»; 21 Considérant la Loi sur les compétences muni cipales (L.R.Q. c. C -47.1), ci -après « LCM » et ses articles 103 à 109 relatifs à la gestion des cours d’eau et les lacs attribuant une compétence exclusive d...
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Séance du 9 mars 2021
...oivent servir à entretenir exclusivement les routes utilisées par les carrières et sablières, tel que le prévoient les articles 78.1 et 78.2 de la Loi sur les compétences municipales. » Est -ce à dire que la ville ne peut les utiliser p...
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