319 résultats pour
-
Documents
Du Moulin
...La hauteur, la largeur et la volumétrie des bâtiments doivent s’harmoniser avec celles des bâtiments environnants en tenant compte des niveaux de sol naturel. 4.1.3 Implantation 4.1.3.1 Objectif 1 Assurer une harmonisation des rythmes d’implan...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...La hauteur, la largeur et la volumétrie des bâtiments doivent s’harmoniser avec celles des bâtiments environnants en tenant compte des niveaux de sol naturel. 4.1.3 Implantation 4.1.3.1 Objectif 1 Assurer une harmonisation des rythmes d’implan...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...décembre. Dans celui-ci, le taux de taxes résidentielles et commerciales est annoncé. Vous pourrez ainsi savoir si votre compte de taxes sera modifié cette année. De plus, vous découvrirez également dans ce budget les principaux projets et i...
En savoir plus -
Documents
Séance du 23 mars 2020
...85 -2019 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2020 prévoit à l'article 11, 6 versements pour le paiment du compte de taxes; Considérant les circonstances exceptionnelles liées au COVID -19, la Ville désire alléger l...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...ée 2019 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 mars 2020 8.3 Annulation des pénalités portées au compte de taxes de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.4 Adoption des projets à réaliser dans le cadre...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...nstitution financière, assurez-vous que le paiement s’effectue conformément aux dates prescrites. La Ville n’envoie pas le compte de taxes aux institutions financières. • Service des taxes et de la comptabilité Votre compte peut être acquitté au...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...assujettie au règlement 870 -1-2010 re latif au PIIA Le Boisé Pécaudy et les Sentiers Boisés de Contrecœur et doit tenir compte des critères et objectifs prévus à ce règlement; Considérant que le projet déposé au comité consultatif d'urba...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...s le jour de l’événement, en publicité afin d’informer la population le mieux possible ou même en administration pour tenir compte des réunions et le suivi des commanditaires : nous avons besoin de vous. Le comité s’entraide à longueur d’année pou...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ntreprises , une autorisation ou une procuration; • Consulter le dossier de l’entreprise et agir au nom et pour le compte de la Ville de Contrecoeur pour toutes les périodes et toutes les années d’imposition (passées, coura...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...faite à ce(s) dernier(s) de mandater Service de dépôt et de compensation CDS Inc. (CDS) pour l'inscription en compte de cette émission; QUE CDS agisse au nom de ses adhérents comme agent d'inscription en compte, a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...SIDÉRANT QU ’il y a lieu de modifier le calendrier des séances ordinaires du conseil afin que celui -ci tienne compte de la période électorale. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Mons...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...onglet « Ville », « Administration » aux pages « Taxes et évaluation » et « Budget et finances ». Comment payer votre compte de taxes? DATES D’ÉCHÉANCE Option de paiement en 6 versements - 1 er versement au plus tard le 23 février 2023 *...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...s trottoirs municipaux a été réalisée en 2022 et qu’elle permet d’établir un calendrier de réfection , en tenant compte de la réfection des rues; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...soit faite à ces derniers de mandater Service de dépôt et de compensation CDS inc. (CDS) pour l'inscription en compte de cette émission. Que CDS agisse au nom de ses adhérents comme agent d'inscription en compte, agent détenteu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...faite à ce(s) dernier(s) de mandater Service de dépôt et de compensation CDS Inc. (CDS) pour l'inscription en compte de cette émission; Que CDS agisse au nom de ses adhérents comme agent d'inscription en compte, agen t détent...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...EMENT DES TAXES EN SIX VERSEMENTS Conformément à l'article 252 de la Loi sur la fiscalité municipale , lorsqu'un compte de taxes excède le montant fixé en vertu du 4 e paragraphe de l'article 263 de cette même loi (300 $), ledit compt...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...ou limite cadast rale d'une vo ie de circulat ion. Dans le cas d'une voie étagée, l'emprise est délimitée en tenant compte de l'emprise au sol de cette voie étagée. Ville d e Co ntrecœur janvi er 2010 858 -1-2009 _R èglement de zon...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...QUE demande soit faite à ce dernier de mandater Service de dépôt et de compensation CDS inc. (CDS) pour l'inscription en compte de cett e émission; QUE CDS agisse au nom de ses adhérents comme agent d'in scription en compte, agent détent...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...ion financière, assurez-vous que le paiement s’effectue conformément aux dates prescrites. * La Ville n’envoie pas le compte de taxes aux institutions financières. Comptoir des taxes et de la comptabilité V otre compte peut être acqui...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Report des versements des mois d'avril et mai 2020 du compte de taxes municipales 5. Attribution de contrat concernant le réaménagement de l'espace pataugeoire au parc Pierr...
En savoir plus -
Rubriques
Taxation
En 2025, le propriétaire d’une maison unifamiliale moyenne évaluée à 479 067 $ verra son compte de taxes à un montant de 2 648 $. L’augmentation, en 2025, du compte de taxes sur la valeur moyenne du nouveau rôle d’une résidence unifamiliale est...
En savoir plus -
Actualités
Séance du conseil municipal | 7 février 2023
La séance aura lieu à la mairie de Contrecœur (5000, route Marie-Victorin) à compter de 19 h. Les citoyens sont invités à y assister et à poser leurs questions aux élu(e)s au lutrin lors de la période de questions. Les questions sont également......
En savoir plus
-
Actualités
Séance du conseil municipal | 14 mars 2023
La séance aura lieu à la mairie de Contrecœur (5000, route Marie-Victorin) à compter de 19 h. Les citoyens sont invités à y assister et à poser leurs questions aux élu(e)s au lutrin lors de la période de questions. L'ordre du jour est disponibl......
En savoir plus
-
Actualités
Contrecœur récompensée pour sa saine gestion de l’eau
QUÉBEC, mardi 22 octobre 2024 — Réunies à Québec dans le cadre de la 46ème édition du Symposium sur la gestion de l’eau, 42 organisations municipales ont été récompensées par Réseau Environnement, le plus important regroupement de spécialistes en......
En savoir plus
-
Actualités
Exo ajoute une navette temporaire sur la route 132 entre Varennes et Contrecoeur
Montréal, le 17 mars 2023 – Sensible aux demandes des usagers des lignes 700 et 701 effectuant un arrêt entre Varennes et Contrecoeur, exo a entrepris d’y implanter une navette temporaire sur réservation à compter du 20 mars prochain . Ce nouveau......
En savoir plus