96 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2026
...12 919 – DOSSIER SAI - M-322136 -2303 CONSIDÉRANT QUE la Ville a déposé un avis d’expropriation contre les lots 4 812 919 et 4 812 926 au cadastre du Québec dans la circonscription de Verchères, propriété de la Colonie de vaca...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction – Décembre 2025 11.2 Demande d’autorisation CPTAQ – Lots 5 337 033 et 5 024 800 – Rang du Brûlé 11.3 Demande de dérogation mineure 2025 -122 - 275, rue de l'Église...
En savoir plus -
Documents
Demande de dérogation mineure – DM-2026-011 – 360-366 et 398-400, rue Papin
...aux éléments suivants : • Déroger à la grille C3 -58 du règlement de zonage afin d’autoriser la modification de deux lots existants pour porter leur profondeur respective à 51,73 m et 52,41 m, alors que la profondeur minimale est de 80 m,...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...DE VENTE - LOT 6 635 899 - TERRAIN RUE PAPIN CONSIDÉRANT QUE la Ville est propriétaire de deux (2) lots contigus au lot 6 635 899, cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères; CONSIDÉRANT QUE la Vi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...T – BAIL AGRICOLE – FERMES VERBEC INC. CONSIDÉRANT QUE les Fermes Verbec inc. sont propriétaire s de plusieurs lots situés en zone agricole; CONSIDÉRANT QUE les Fermes Verbec inc. souhaitent poursuivre la location d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...11.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction – Décembre 2025 11.2 Demande d’autorisation CPTAQ – Lots 5 337 033 et 5 024 800 – Rang du Brûlé 11.3 Demande de dérogation mineure 2025 -122 - 275, rue de l'Églis...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2026
...e, en s’engageant à contribuer jusqu’ à 20 % de la valeur totale des travaux. Dans ce cadre, elle prévoit de céder quatre lots, incluant le bâtiment emblématique de la manufacture Lafayette (ancienne usine Genfoot). Entre-temps, l’ORH-MY a tra...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 août 2025
...7.7 Modification - Résolution 2024 -06 -131 - Autorisation de signature - Promesse d'achat et acte de vente - Lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères Imputati...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 août 2025
...7.7 Modification - Résolution 2024-06-131 - Autorisation de signature - Promesse d'achat et acte de vente - Lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Imputation...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...rmé sa contribution, qui représente un montant maximum de 20 % de la valeur totale des travaux. La Ville cédera quatre lots dans un quadrilatère bordé, entre autres, par les rues Legendre, Lajeunesse et L’Heureux. Parmi ces lots, notons l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...lement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 7.2 Adopt...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...nde d'aliénation/lotissement – Commission de protection du territoire agricole du Québec - Ville de Contrecœur - Lots 5 026 102 (Ville) et 5 024 768 (Verbec) 10.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -015 - 4935, rue des Ormes Page...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...projet; CONSIDÉRANT QUE la Ville souhaite appuyer ce projet et y contribuer notamment en cédant des lots à l’ORH, soit les lots 5 891 616, 5 891 617, 5891 618 et 5 025 538 au cadastre du Québec dans l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...D'UTILISATION AUTRE QU'AGRICOLE AU 6962, ROUTE MARIE-VICTORIN CONSIDÉRANT QUE le potentiel agricole du lot et des lots avoisinan ts inclut une superficie en culture active de 0,1584 hectare dédi ée à la production en serre et une super...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...- Règlement numéro1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montant pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de V...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...d’un espace public récréatif, nous prenons les mesures nécessaires afin que nous puissions nous porter acquéreurs de quatre lots situés non loin du parc Amable-Marion. Nous allons y créer un nouveau parc qui pourra accueillir les modules de jeu, l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ent numéro1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montant pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 7....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montant pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription f oncière de Verchères 6....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 6....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...7.1 Adoption - Règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...7.1 Adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonag e 858 -1- 2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone I2 -15, situés sur la montée de la Pomme -d'...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...au droit de préemption certains immeubles du territoire de la ville de C ontrecoeur, lesquels portent les numéros de lots 4814594, 4814595, 4814598, 4814599, 4814602, 4814603, 5025715, 5024963, 4815056, 4 813 260, 4 813 261, 5 108 7...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...s PIIA 1165 -2019 de la ville de Contrecœur des travaux relatifs à u ne opération visant le remplacement des lots 6 300 575 et 6 355 019, du cadastre du Québec par le lot 6 547 431. D’approuver les plans soumis et esta...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...7.1 Adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone I2 -15, situés sur la montée de la Pomme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...rétention, d'un carrefour giratoire, d'un tronçon de rue et du raccordement des services d'aqueduc et d' égouts sur les lots 6 355 017 et 6 355 018 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSE...
En savoir plus