96 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2026
...odiversité, à la connectivité écologique, à la régulation des eaux, à la séquestration du carbone et à la réduction des îlots de chaleur; CONSIDÉRANT QUE le site est situé dans la zone CS1 -20 – Conservation / Aire à valeur écologique...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...ignature – Acte de servitude réelle et perpétuelle et aires de travail temporaires en faveur d’Énergir, s.e.c. – Lots 5 024 901 et 5 024 902 – Rang du Ruisseau 10.3 Autorisation de signature – Acte d’achat – Lot 6 546...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 juin 2026
...e permettre le remplacement du lot 5 024 824 du cadastre du Québec, circonscription de Verchères, par les lots 6 712 776 et 6 712 777 du cadastre du Québec, circonscripti on de Verchères; CONSIDÉRANT QUE cette...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...ature – Acte de servitude réelle et perpétuelle et aire s de travail temporaire s en faveur d’Énergir, s.e.c . – Lots 5 024 901 et 5 024 902 – Rang du Ruisseau 10.3 Autorisation de signature – Acte d’achat – Lot 6 546 167...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2026
...L AGRICOLE – FERMES VERBEC INC. CONSIDÉRANT QUE les Fermes Verbec inc. sont propriétaires de plusieurs lots situés en zone agricole; CONSIDÉRANT QUE les Fermes Verbec inc. souhaitent poursuivre la location des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 avril 2026
...LA FORÊT – EN VILLE CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecoeur souhaite augmenter son indice de canopée, réduire les îlots de chaleur urbains et favoriser la biodiversité en milieu urbain par la plantation d’espèces d’arbres adaptées et dive...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2026
...919 – DOSSIER SAI - M-322136 -2303 CONSIDÉRANT QUE la Ville a déposé un avis d’expropriation contre les lots 4 812 919 et 4 812 926 au cadastre du Québec dans la circonscription de Verchères, propriété de la Colonie de va...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction – Décembre 2025 11.2 Demande d’autorisation CPTAQ – Lots 5 337 033 et 5 024 800 – Rang du Brûlé 11.3 Demande de dérogation mineure 2025 -122 - 275, rue de l'Église...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...T – BAIL AGRICOLE – FERMES VERBEC INC. CONSIDÉRANT QUE les Fermes Verbec inc. sont propriétaire s de plusieurs lots situés en zone agricole; CONSIDÉRANT QUE les Fermes Verbec inc. souhaitent poursuivre la location d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...- Règlement numéro1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montant pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de V...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...11.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction – Décembre 2025 11.2 Demande d’autorisation CPTAQ – Lots 5 337 033 et 5 024 800 – Rang du Brûlé 11.3 Demande de dérogation mineure 2025 -122 - 275, rue de l'Églis...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2026
...e, en s’engageant à contribuer jusqu’ à 20 % de la valeur totale des travaux. Dans ce cadre, elle prévoit de céder quatre lots, incluant le bâtiment emblématique de la manufacture Lafayette (ancienne usine Genfoot). Entre-temps, l’ORH-MY a tra...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 août 2025
...7.7 Modification - Résolution 2024 -06 -131 - Autorisation de signature - Promesse d'achat et acte de vente - Lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères Imputati...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 août 2025
...7.7 Modification - Résolution 2024-06-131 - Autorisation de signature - Promesse d'achat et acte de vente - Lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Imputation...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ande d'aliénation/lotissement – Commission de protection du territoire agricole du Québec - Ville de Contrecœur - Lots 5 026 102 (Ville) et 5 024 768 (Verbec) 10.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -015 - 4935, rue des Ormes...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...rmé sa contribution, qui représente un montant maximum de 20 % de la valeur totale des travaux. La Ville cédera quatre lots dans un quadrilatère bordé, entre autres, par les rues Legendre, Lajeunesse et L’Heureux. Parmi ces lots, notons l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...nde d'aliénation/lotissement – Commission de protection du territoire agricole du Québec - Ville de Contrecœur - Lots 5 026 102 (Ville) et 5 024 768 (Verbec) 10.4 Approbation - Demande PIIA 2025 -015 - 4935, rue des Ormes Page...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...projet; CONSIDÉRANT QUE la Ville souhaite appuyer ce projet et y contribuer notamment en cédant des lots à l’ORH, soit les lots 5 891 616, 5 891 617, 5891 618 et 5 025 538 au cadastre du Québec dans l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...D'UTILISATION AUTRE QU'AGRICOLE AU 6962, ROUTE MARIE-VICTORIN CONSIDÉRANT QUE le potentiel agricole du lot et des lots avoisinan ts inclut une superficie en culture active de 0,1584 hectare dédi ée à la production en serre et une super...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...7.1 Adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonag e 858 -1- 2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone I2 -15, situés sur la montée de la Pomme -d'...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...812 928 appartenant à la Colonie des Grèves et acquisition de gré à gré ou par voie d’expropriation des lots 4 812 919 et 4 812 926 19.2 Modification de la résolution 2019 -10 -345 versement d'une rémunération aux me...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...ot 4 812 928 appartenant à la Colonie des Grèves et acquisition de gré à gré ou par voie d’expr opriation des lots 4 812 919 et 4 812 926 19.2 Modification de la résolution 2019 -10 -345 versement d'une rémunération a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...7.1 Adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone I2 -15, situés sur la montée de la Pomme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...rétention, d'un carrefour giratoire, d'un tronçon de rue et du raccordement des services d'aqueduc et d' égouts sur les lots 6 355 017 et 6 355 018 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...% du territoire du Grand Montréal; Considérant que la Ville de Contrecoeur est propriétaire (ou co -propriétaire) des lots identifiés à l’annexe ci -joint; Considérant que ces lots ne sont pas reconnus comme aires protégées; 17 Con...
En savoir plus