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Séance ordinaire du 16 août 2022
...2.6 Demande de dérogation mineure pour le 4100, rue Industrielle 12.7 Demande de dérogation mineure pour les lots 6 355 019 et 6 300 575, correspondants au projet de la Cité 3000 12.8 Demande de permis de constructi...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...a Communau té métropolitaine de Montréal 18.12 Autorisation de signature - Promesse d'achat concer nant une partie des lots 6 514 618 et 6 514 619 du cadastre du Québec, circons cription foncière de Verchères 18.13 Autorisat...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 6....
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...7.1 Adoption - Règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...lement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 7.2 Adopt...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...econd projet du règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ption - Second projet du règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...et dépôt du premier projet de règlement 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3 -8 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption du règlement 1310 -2023 modi...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...motion et dépôt du premier projet de règlement 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3 -8 6. Règlement 6.1 Adoption du règlement 1310 -2023 modifiant...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...égional des Grèves La superficie protégée du Parc régional des Grèves s’est accrue grâce à l’acquisition de deux nouveaux lots par la Ville. Cet investissement assure la protection à perpétuité de ce secteur de grande valeur écologique. Superf...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) portant le numéro 5725D/066347; CONSIDÉRANT QUE les lots 4 812 813 et 4 812 820, faisant anciennement partie du lot 97, ont fait l’objet d’une demande d’inclusion à la zone a...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ent numéro1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montant pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 7....
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...oeur et Yara Canada Inc. - Plantation d'arbres 18.6 Autorisation de signature - Acte de vente - Acquisition des lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec 18.7 Autorisation - Participation au colloque de l'associ...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...eur et Yara Canada Inc. - Plantation d'arbres 18.6 Autorisat ion de signature - Acte de vente - Acquisition des lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec 18.7 Autorisation de signature - Protocole d'entente entre...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...ire du Grand Montréal; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur est propriétaire (ou co -propriétaire) des lots 4 812 904 et 4 812 918 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères; CONSIDÉRANT...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...IBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.2 Nomination - par...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.2 Nomination - par...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...de développement durable et de lutte contre les changements climatiques; CONSIDÉRANT la volonté de réduire les îlots de chaleur en milieu urbain et de favoriser la plantation d’arbres; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion d...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...(Q-2, r.22) sur le lot où un dispositif d’évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées est prévu et sur les lots contigus; b) la localisation prévue des parties du dispositif d’évacuation, de réception ou de trai...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Et résolu unanimement : D’autoriser la mairesse et la greffière à signer le renouvellement des baux de location des lots A et B avec respectivement Fermes Verbec Inc. et Philippe Moreau, selon les mêmes conditions, soit : • Lot...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...’article 1 de la Loi concernant la ville de Contrecœur , ci -après « Loi »; Considérant la liste non limitative des lots se trouvant dans le sec teur décrit à l’annexe de la Loi, pour lesquels les taxes municipales n’ont pas été payées p...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montant pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription f oncière de Verchères 6....
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Le Noblet, édition septembre 2024
...d’un espace public récréatif, nous prenons les mesures nécessaires afin que nous puissions nous porter acquéreurs de quatre lots situés non loin du parc Amable-Marion. Nous allons y créer un nouveau parc qui pourra accueillir les modules de jeu, l...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...UN TERRAIN D’ANGLE .......................... 6-140 SOUS -SECTION § 42 DISPOSITIONS RELATIVES AU DRAINAGE DES LOTS ............................ 6-141 ARTICLE 327 LOTS VACANTS ................................ ....................
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...DE VENTE - LOT 6 635 899 - TERRAIN RUE PAPIN CONSIDÉRANT QUE la Ville est propriétaire de deux (2) lots contigus au lot 6 635 899, cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères; CONSIDÉRANT QUE la Vi...
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