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Séance ordinaire du 20 août 2024
...19. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...au procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent. 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance *** Veuillez noter que ceci constitue un projet....
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...ION CONSIDÉRANT les articles 323 et 338 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ, c. C - 19) stipulant que les membres du conseil doivent être convoqués au plus tard vingt - quatre (24) heures avant l'heure prévue pour le déb...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum ét...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...VOCATION CONSIDÉRANT les articles 323 et 338 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ, c. -19) stipulant que les membres du conseil doivent être convoqués au plus tard vingt -quatre (24) heures avant l'heure prévue pour le début de la...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Dépôt - Registre public des déclarations des membres du conseil municipal - Code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de Contrecoeur 17.2 Dépôt...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 (budget)
...e extraordinaire attestant la réception de l'avis requis par l'article 323 de la Loi sur les cités et villes par tous les membres du conseil, dont l'original est joint en annexe B. 6.2 Certificat de publication de l'avis public conce...
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Le Noblet, édition avril 2024
...-Dieu-de-Sorel plutôt que d’ être dirigés systématiquement vers l’Hôpital Pierre-Boucher. Je réclame sans relâche, avec les membres du conseil municipal, le positionnement d’une ambulance en permanence dans la ville de Contrecœur. Puis, sachant qu...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...s sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Dépôt - Mise à jour annuelle - Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 13...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
................................. ................................ ........... 8 3.5.3 Délégation du pouvoir de nommer les membres du comité de sélection chargés de l’analyse des offres ................................ ..............................
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...20. Retour sur la période de questions de la dernière s éance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE La mairesse...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum é...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...rs millions de dollars pour la bannière québécoise et conduira à la création d’une centaine d’emplois dans le secteur. Les membres du conseil municipal souhaitent un franc succès à toute l’ équipe de Maxi ! Une participation enthousiaste à la c...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...rs 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil Page 3 de 3 23. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum ét...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...rs 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...324 Si le maire refuse de convoquer une séance extraordinaire quand elle est jugée nécessaire par au moins le nombre de membres du conseil que prévoit le deuxième alinéa, ces derniers peuvent ordonner la convocation de cette séance en...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum é...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...VOCATION CONSIDÉRANT les articles 323 et 338 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ, c. -19) stipulant que les membres du conseil doivent être convoqués au plus tard vingt -quatre (24) heures avant l'heure prévue pour le début de la...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...0. R ETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉ ANCE 21. P ÉRIODE DE QUESTIONS 22. P AROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. L EVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...19. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum ét...
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