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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...rs 15. Retour sur la période de questions de la dernière séance 16. Période de questions 17. Parole aux membres du conseil 18. Levée de la séance
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...neté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : Avoir désigné parmi ses membres, administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui le 8 juillet 2025 : - Est majeure, de cit...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...5. R ETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉ ANCE 16. P ÉRIODE DE QUESTIONS 17. P AROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 18. L EVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformé...
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...roduite avant ou lors de la signature du registre. 9. Personne morale − avoir désigné par résolution, parmi ses membres, ad ministrateurs ou employés, une personne qui, le 8 avril 2025 et au moment d’ex ercer ce droit, est majeure et...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...rs 13. Retour sur la période de questions de la dernière séance 14. Période de questions 15. Parole aux membres du conseil 16. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...3. R ETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉ ANCE 14. P ÉRIODE DE QUESTIONS 15. P AROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 2 16. L EVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté co...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...rs 13. Retour sur la période de questions de la dernière séance 14. Période de questions 15. Parole aux membres du conseil 16. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
.... R ETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉ ANCE 14. P ÉRIODE DE QUESTIONS 15. P AROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 16. L EVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conf...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...12. Retour sur la période de questions de la derniè re séance 13. Période de questions 14. Parole aux membres du conseil 15. Levée de la séance
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Tenue de registre le 24 juillet 2025 - Règlement E-105
...t ou lors d e la signature du registre. 9. Personne morale − avoir désigné par résolution, parmi ses membres, a dministrateurs ou employés, une personne qui, le 8 juillet 2025 et au moment d’exercer ce droit,...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
.... R ETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉ ANCE 14. P ÉRIODE DE QUESTIONS 15. P AROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 16. L EVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conforméme...
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Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau
...neté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : Avoir désigné parmi ses membres, administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui le 8 juillet 2025 : - Est majeure, de cito...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des r...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...19. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum ét...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...er 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil Page 3 de 3 23. Levée de la séance ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajo...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ST ÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlemen...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...istère des Affaires municipales et de l'Habitation 19.8 Modification de la résolution 2021 -12 -358 Désignation des membres du conseil municipal au sein des comités et organismes municipaux et régionaux 20. SUJETS DIVERS...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...pour les véhicules avec remorque à bateau 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse d...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...n, phase 2 - Parc régional des Grèves 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la maire...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ages pour les organismes à but non lucratif 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse dé...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...-1-1 de prochaine génération et Bell Canada 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES D U CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse d...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...organisme Les Événements Diable au cœur pour l'organis ation du festival Les Diableries 2022 10.2 Nomination des membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.3 Versement d'une aide financière...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...ame la mairesse déclare la séance ouverte à 18 h 15. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils co...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...trecœur pour la tenue de la Guignolée 2021 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse d...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Désignation des représentants de la Couronne Sud pour les postes de membres du conseil d'administration du Réseau de transport métropolitain (EXO) 17.2 Nomination d'un membre du...
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