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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...lités entre les OPTC et l’ARTM CONSIDÉRANT le cadre financier déficitaire du transport collectif à l’échelle nationale; CONSIDÉRANT QUE les modes lourds sont largement financés comparativement aux autobus;...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...4 752 000 $ 4,25000 % 2029 Prix : 98,91500 Coût réel : 4,54996 % 2 - FINANCIÈRE BANQUE NATIONALE INC. 282 000 $ 4,65000 % 2025 296 000 $ 4,45000 % 2026 310 000 $ 4,3...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...13.3 Approbation - Règlement hors cour - Dossier 765 -17 -002312 -223 13.4 Proclamation de la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive 13.5 Projet de logements abordables à Contrecœur - Off...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...tif et culturel chez le s jeunes contrecœurois qui performent à un niveau d'excellence québécois, cana dien ou international; CONSIDÉRANT QUE le dossier répond aux critères d’analyse exigés, e t ce, plus particulièrement quant aux r...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ontrecœur 9.2 Autorisation de signature - Entente de service 2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025...
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Le Noblet, édition avril 2025
...urnées des moulins On fête Les Journées des moulins, qui se déroulent chaque année pendant le week-end qui suit la fête nationale du Québec. L’ événement s’inspire des Journées des moulins d’Europe et de la France. Elles sont réalisées en...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...neur Contrecœur 9.2 Autorisation de signature - Entente de service 2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...nt est peut -être venu, 25 ans après la mise en service du premier parc éolien, d’ouvrir le débat public national sur la place de la filière éolienne dans le portefeuille énergétique du Québec et son monde de développe...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...13.3 Approbation - Règlement hors cour - Dossier 765 -17 -002312 -223 13.4 Proclamation de la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive 13.5 Projet de logements abordables à Contrecœu...
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Calendrier municipal 2025
...ts 1141, rue des Chênes (saison estivale) Courriel : corpo.rtcv@gmail.com ART ET CULTURE Comité organisateur de la Fête nationale 4865, rue Legendre Téléphone : 450 587-5901, poste 201 Courriel : info.fncontrecoeur@gmail.com www.faceboo...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ent d'une commandite - Grand rassemblement M.Y FEST 9.5 Motion de félicitations - Comité organisateur de la fête nationale 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le moi de jui...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...er. ●Places limitées Projet présenté par la Fédération québécoise des municipalités (FQM) et Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) avec la collaboration de l ’Association des bibliothèques publiques du Québec et du Réseau...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...% 2028 2 547 000 $ 3,60000 % 2029 Prix : 98,43600 Coût réel : 3,98034 % 4 FINANCIÈRE BANQUE NATIONALE INC. 185 000 $ 3,45000 % 2025 193 000 $ 3,45000 % 2026 201 000 $ 3,50000 % 202...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...MUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Proclamation de la Journée internationale contre l'homophobie et la transphobie, 17 mai 2023 18.2 Autorisation de signature d'une entente...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...du 23 au 29 septembre 2024 à titre de Semaine de la sécurité publique ferroviaire, qui se veut un événement national. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. ADOPTÉE MOTION DE...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...d'une commandite - Grand rassemblement M.Y FEST 9.5 Motion de félicitations - Comité organisateur de la fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...18.2 Versement d'une aide financière à la Garde côtière auxiliaire canadienne 18.3 Proclamation de la Journée nationale de promotion de la santé mentale positive le 13 mars 18.4 Adhésion au regroupement de municipalités pour l’...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...icats 1-2 ARTICLE 6 MESURES Toutes les mesures données dans le présent règlement sont en système international (SI). ARTICLE 7 TERMINOLOGIE Les expressions, termes et mots utilisés dans le présent règle...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...E : Littérature jeunesse Projet présenté par la Fédération québécoise des municipalités (FQM) et Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) avec la collaboration de l ’Association des bibliothèques publiques du Québec et du Réseau BIBLI...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...iaux de classe A. Cette proportion minimale est portée à 60 % pour le revêtement d’un mur extérieur d onnant sur une route nationale ou sur une autoroute. Dispositions particulières applicables aux zones à dominance résidentielle (H) - Le revê...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...18.2 Versement d'une aide financière à la Garde côtière auxiliaire canadienne 18.3 Proclamation de la Journée nationale de promot ion de la santé mentale positive le 13 mars 18.4 Adhésion au regroupement de municipa...
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Séance du 2 février 2021
...Laurie Jussaume, jeune Contrecœuroise âgée de 21 ans qui se démarque en cyclisme sur route et piste au niveau international dans la catégorie senior Élite; Considérant que malgré la pandémie elle a gardé sa grande motivation pour s'e...
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Séance du 9 mars 2021
...comité consultatif d'urbanisme, d‱un plan concept vis uel, produit par la firme en conception d‱enseignes Néon International inc., le 15 janvier 2021, portant le numéro de dessin #8382; Considérant que la demande vise l‱installa...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...nsultatif en loisir, culture et développement social 10.2 Motion de félicitations au comité organisateur de la fête nationale 10.3 Motion de félicitations au club de course Les Contrecoureurs pour la tenue du défi de nuit 11....
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...18.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de septembre et octobre 2021 18.2 Appui à la Semaine nationale de la sécurité ferroviaire du 20 au 26 septembre 2021 18.3 Modification de la résolution 20 21...
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