79 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...rite-d'Youville 14.4 Assurance responsabilité – Professionnels à l’emploi de la Ville de Contrecœur 14.5 Renouvellement de gré à gré – Assurances de dommages Regroupement Varennes/Sainte- Julie – Termes 2024-2025 et 2025-2026...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...trame verte et bleue de la Communau té Métropolitaine de Montréal (CMM) 2 17.8 Autorisation de signature du renouvellement de l’en tente avec Service Animalier Pierre-de-Saurel et Régions 17.9 Autorisation de signature -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2 18.1 Autorisation de signature et autorisation spéciale - Renouvellement du protocole d'entente relatif aux droits de passage des véhicules hors route avec le Club Quad Coureurs...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...09 sur les permis et certificats, afin de modifier les norme s pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -2022 modifian...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...du Québec pour l'achat de carburants en vrac - Appel d'offre s CAR 2025 17.5 Autorisation de signature - Renouvellement de l'entente de services avec le Quartier des affaires - 2025 -2026 17.6 Versement d'une c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de signature et autorisation spéciale - Renouvellement du protocole d'entente relatif aux droits de passage des véhicules hors route avec le club quad...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2 17.1 Autorisation de signature - Renouvellement du protocole d'entente relatif aux droits de passage des véhicules hors route avec le Club VTT...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...gnature et versement d'une aide financière - Entente de service avec la Maison de la famille Joli -Coeur - Renouvellement du Programme de brigadiers scolaire s 2024 -2025 17.2 Engagement - Élaboration et mise en oeuv...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...alités du Québec pour l'achat de carburants en vrac - Appel d'offre CAR 2025 17.4 Autorisation de signature - Renouvellement de l'entente de services avec le Quartier des affaires - 2025 -2026 17.5 Versement d'une...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...gnature et versement d'une aide financière - Entente de service avec la Maison de la famille Joli -Coeur - Renouvellement du Programme de brigadiers scolaire s 2024 -2025 17.2 Engagement - Élaborartion et mise en...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...DU GREFFE ET DES ARCHIVES 7.1 Autorisation de signature - Baux de location de terres agricoles cultivables et renouvellement 7.2 Autorisation de signature - Contrat de prêt à usage d'un local - Cercle des fermières de Co...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
...nomes 2023 -2024 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. Administration générale 18.1 Renouvellement de l'entente relative au maintien de la Régie intermunicipale de police Richelieu Saint -Laurent...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...50 $ Déblai -remblai 100 $ Transport d'un bâtiment 100 $ Renouvellement de permis 25 % du coût du permis original Divers Certificat d'occupation 100...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...rmation et pour apprendre en s’amusant Accédez au catalogue au ville.contrecoeur.qc.ca à la page « Bibliothèque en ligne » Renouvellements de prêts de documents Les renouvellements de prêts de documents doivent être faits par téléphone ou sur plac...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juin 2020
...de financement pour la mise aux normes des installations septiques afin de l'étendre au 31 décembre 2020 17.3 Renouvellement de l'entente régissant les conditions contractuelles de la Régie inter municipale de police Richeli...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...sur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1260 -2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...61 -2009 su r les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -2022 modifi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...UX SINISTRÉS EN CAS DE MESURES D'URGENCE Considérant la résolution 2019 -10 -346 autorisant la signature du renouvellement de l'entente de service aux sinistrés avec la Société canadienne de la Croix -Rouge (SCCR) pour 3 ans;...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...d d’un service de brigadiers scolaires sur le territoire de la Ville de Contrecœur; Considérant la proposition de renouvellement déposée par l’organisme pour l’année scolaire 2022 -2023 assurant la présence de cinq brig adiers;...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1625, rue Jussaume 11.5 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif d'urbanisme 12. Travaux publics 13. Assa ini...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2020
...n Page 3 de 3 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation de signature du renouvellement des baux de location de terres agricoles 17.2 Autorisation de signature d'un protocole d'entente av...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ancière à la Garde côtière auxiliaire canadienne pour le service de patrouille sur le fleuve Page 3 de 3 17.3 Renouvellement du contrat d'assurance responsabilité pour la protection de la réputation et de la vie privée des élus...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...de démolition d'un bâtiment devenu dangereux - 416, rue Papin 13. ENVIRONNEMENT 13.1 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif en développement durable 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Nom...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...024 11.2 Motion de félicitations à Monsieur Yves Bouthillette pour l'écriture de son deuxième roman 11.3 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...is de rénovation dans le cadre du PIIA Développement du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'ur banisme 11.11 Demande de modification du schéma d'...
En savoir plus