79 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...-Québec et Télébec, contre une partie du lot 4 813 160 appartenant à la Ville 18.6 Aut orisation de signature de renouvellement du bail de location de terres agricoles 18.7 Autorisation de dépôt d'une demande d'inscription des ini...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...uébec et Télébec, contre une partie du lot 4 813 160 appartenant à la Ville 18.6 Aut orisation de signature de renouvellement du bail de location de terres agricoles 18.7 Autorisation de dépôt d'une demande d'inscription des i...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...requête de démolition d'un bâtiment devenu dangereux - 416, rue Papin 13. Environnement 13.1 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif en développement durable 14. Travaux publics 14.1 Nom...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ce incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de renouvellement du bail de location de ter res agricoles, situés sur le rang du Ruisseau 18.2 Approbation de la P...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1260 -2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...er au programme Bi blio - Santé pour les années 2023, 2024 et 2025 17.3 Autorisation de signature de licences de renouvellement de l'abonnement aux Ressources numériques pour les années 2023, 2024, 2025 18. ADMINISTRATION GÉNÉR...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de renouvellement du bail de location de terres agricoles, situés sur le rang du Ruisseau 3 18.2 Approbation de l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...activités de notre organisation municipale. Qu'un contrat d’une durée de deux (2) ans plus une option de renouvellement d’une période maximale d’une (1) année, pourra être octroyé selon les termes prévus au document...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 17.1 Autorisation de signature du renouvellement des b aux de location de terres agricoles 17.2 Autorisation de signature d'un protocole d'enten...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...programme Biblio -Santé pour les années 2023, 2024 et 2025 17.3 Autorisation de signature de licences de renouvellement de l'abonnement aux Ressources numériques pour les années 2023, 2024, 2025 18. Administration g...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...la compétenc e des municipalités de limiter la distribution d'articles publicitaires non demandés 18.6. Demande de renouvellement de la contribution financière du gouvernement du Québec au Programme de compensation aux municipalités rural...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...compétence des municipalités de limiter la distribution d'articles publicitaires non demandés 18.6 Demande de renouvellement de la contribution financière du gouvernement du Québec au Prog ramme de compensation aux munic...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861 -1-2009 ADOPT ANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grille......
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1625, rue J ussaume 12.5 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif d'urbanisme 13. TRAVAUX PUBLICS 14....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ne commandite au club de hockey senior les Mustangs pour la mise sur pied d'une équipe de hockey à Contrecœur 18.3 Renouvellement de l'appui au Comité des berges du Saint -Laurent 18.4 Autorisation de signature d'une autorisatio...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...d'aide financière aux infrastructures sportives du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement su périeur 10.3 Renouvellement de mandat de certai ns membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.4...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...d d’un service de brigadiers scolaires sur le territoire de la Ville de Contrecœu r; Considérant la proposition de renouvellement déposée par l’organisme pour l’année scolaire 2020 -2021 maintenant la présence de quatre brigadiers;...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...ment pour la mise aux normes des installations septiques afin de la prolonger au 31 décembre 2020 17.3 Renouvellement de l'entente remplaçant l'entente relative à la création de la Régie intermunicipale de police Vallée -d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...on d'une aide financière à la Garde côtière auxiliaire canadienne pour le service de patrouille sur le fleuve 17.3 Renouvellement du contrat d'assurance responsabilité pour la protection de la réputation et de la vie privée...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...11.2 Motion de félicitations à Monsieur Yves Bouthillette pour l'écriture de son deuxième roman 11.3 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social 12....
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...mis de rénovation dans le cadre du PIIA Développeme nt du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 11.11 Demande de modification du schéma d'am...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...ire 17.5 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de mai à août 2021 17.6 Autorisation de signature du renouvellement de l'entente avec la Maison de la Famille Joli -Coeur pour le service de brigadiers scolaires pour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...alités du Québec (UMQ) et son regroupement d’assurance de cyber -risques (Regroupement); Considérant que le renouvellement du contrat du Regroupement est prévu pour le l er juillet 2021; Considérant que les demandes de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...et Télébec, contre une partie du lot 4 813 160 appartenant à la Ville 18.6 Autorisation de signature de renouvellement du bail de location de terres agricoles 18.7 Autorisation de dépôt d'une demande d'inscription...
En savoir plus -
Rubriques
Horaire et coordonnées
...ctivité Téléphone : 450 587-5901, poste 238 Courriel : activites.biblio@ville.contrecoeur.qc.ca Renouvellements de prêts de documents Les renouvellement de prêts de documents doivent être faits par téléphone ou sur p...
En savoir plus