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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...transport collectif pour étudiants et les personnes âgées de 65 ans ou plus 18.2 Autorisation de signature - Vente définitive - Lot 5 024 893 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.3 Autorisatio...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...pléant pour les mois de juillet à octobre 2024 17.2 Autorisation de signature - Promesse achat et acte de vente - Lot projetée 6 607 643 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères - Subdivision de lots...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...les personnes âgées de 65 ans ou plus - 1er juillet 2024 au 31 décembre 2024 18.2 Autorisation de signature - Vente définitive - Lot 5 024 893 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.3 Aut...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...soit obligatoire de faire un appel d’offres sur invitation. « Appel d’offres » Processus d’acquisition ou de vente publique ou par voie d’invitation écrite qui sollicite auprès des fournisseurs ou acheteurs des propositio...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...enses reliées à l'entretien et l'amélioration des infrastructures nautiques afin d'y affecter les revenus générés par la vente de vignettes p our les cases de stationnement pour les véhicules avec remorques à bateau. Conformément à l'...
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Le Noblet, édition avril 2024
...t dès 19 h au parc Cartier-Richard (4752, route Marie-Victorin). Événements des organismes du milieu 13 et 14 avril Expo-vente annuelle Cercle de Fermières de Contrecœur 22 avril Collecte de sang Club Optimiste 8 juin Journée mondiale du tricot...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ublication des résultats de titres d'emprunts émis aux fins du financement municipal », des soumissions pour la vente d'une émission d' obligations, datée du 15 décembre 2023, au montant de 8 765 000 $; CONSIDÉRANT QU 'à la sui...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...t l'annexe A 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil 8.3 Instruction à la trésorièr...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...-1-2009 et l'annexe A 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil 8.3 Instruction à la trésorière d'...
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Calendrier municipal 2024
...montagne photographe Résidus domestiques Matières recyclables Matières organiques Volumineux Feuilles, chaume et brindilles Vente- débarras 22 23 24 25 26 1 2 3 4 Séance du conseil municipal, 19 h 5 Journée mondiale de l’envir...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...de préemption est un droit de préférence. La municipalité peut alors égaler l’offre d’achat soumise au propriétaire pour la vente de son immeuble sur lequel celle-ci avait exercé son droit. Un avis d’assujettissement de l’immeuble en question doit...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...vec Service Animalier Pierre-de-Saurel et Régions 17.9 Autorisation de signature - Promesse achat et acte de vente - Lot 6 312 095 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 17.10 Autorisation de signatu...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ec Service Animalier Pierre -de - Saurel et Régions 17.9 Autorisation de signature - Promesse achat et acte de vente - Lot 6 312 095 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 17.10 Versement d'une aide fi...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...’ambiance de Noël ! 22 Le Noblet�Septembre 2025 ACTIVITÉS ADULTES Jeudi 18 septembre | 19 h à 20 h 30 Billets en vente à la bibliothèque au coût de 5 $ à partir du 21 août. Insomnie, réveils fréquents et difficultés à s’endormir Malhe...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...ue Chabot). ● Inclus : Soupe, salade, repas principal, dessert, thé ou café ● Les billets, au coût de 12 $, sont en vente au CAB ou au local de cuisine (4865, rue Legendre). La popote roulante Tous les lundis. Le repas inclut la soupe...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...e 7.7 Modification - Résolution 2024 -06 -131 - Autorisation de signature - Promesse d'achat et acte de vente - Lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères ...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...e 1 7. FINANCES ET TRÉSORIE 7.1 Dépôt – Liste des déboursés – Février 2026 7.2 Liste préliminaire – Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes – MRC de Marguerite -D’Youville 8. GESTION DU PERSONNEL...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
....5 Autorisation de signature – EXO – Desserte interne 13.6 Autorisation de signature – Protocole d'entente – Vente de billets de stationnement journaliers – Place François -De -Gervais 13.7 Demande au ministère des...
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Le Noblet, édition avril 2026
...u milieu 10 avril Activité de financement Maison de la Famille Joli-Cœur et l ’ensemble vocal Expressio 18 et 19 avril Expo-Vente Cercle de Fermières Contrecœur 8 mai Soirée disco pour les enfants du primaire M aison de la Famille Joli-Cœur 23 et...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...ment A -111 relatif à la taxation 2026 5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5.1 Autorisation de signature - Acte de vente - Lot 6 635 899 - Terrain rue Papin 5.2 Autorisation de signature – Entente – Service animalier Pi...
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Calendrier municipal 2026
...NE PAS MANQUER! • 6 juin Marché du printemps et Marché des petits entrepreneurs • 13 et 14 juin Fin de semaine de ventes-débarras sans permis • Mi-juin Ouverture des jeux d’eau et début des activités sportives dans les parcs • 19...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...(475, rue Chabot). Le dîner inclut la soupe, la salade, le repas principal, le dessert, thé ou café pour 12 $. Billets en vente au CAB ou au local de cuisine (4865, rue Legendre). La popote roulante Tous les lundis. Le repas inclut la soupe, le...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...RANT QUE les parties souhaitent encadrer l’utilisation temporaire du terrain dans l’attente de la conclusion de la vente. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Madame Karine Messier Et résolu unanimement : D’AU...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...la Ville de Contrecoeur et Yara Canada Inc. - Plantation d'arbres 18.6 Autorisation de signature - Acte de vente - Acquisition des lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec 18.7 Autorisation - Participation a...
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Calendrier municipal 2025
...18 19 20 21 22 JUIN Résidus domestiques Matières recyclables Matières organiques Volumineux Feuilles, chaume et brindilles Vente- débarras BRISE DE TERRE / Crédit photo : André Langlois 1 2 3 4 5 Journée mondiale de l’environneme...
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