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Le Noblet, édition avril 2024
...t dès 19 h au parc Cartier-Richard (4752, route Marie-Victorin). Événements des organismes du milieu 13 et 14 avril Expo-vente annuelle Cercle de Fermières de Contrecœur 22 avril Collecte de sang Club Optimiste 8 juin Journée mondiale du tricot...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...soit obligatoire de faire un appel d’offres sur invitation. « Appel d’offres » Processus d’acquisition ou de vente publique ou par voie d’invitation écrite qui sollicite auprès des fournisseurs ou acheteurs des propositio...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ublication des résultats de titres d'emprunts émis aux fins du financement municipal », des soumissions pour la vente d'une émission d' obligations, datée du 15 décembre 2023, au montant de 8 765 000 $; CONSIDÉRANT QU 'à la sui...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...t l'annexe A 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil 8.3 Instruction à la trésorièr...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...la Ville de Contrecoeur et Yara Canada Inc. - Plantation d'arbres 18.6 Autorisation de signature - Acte de vente - Acquisition des lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec 18.7 Autorisation - Participation a...
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Calendrier municipal 2024
...montagne photographe Résidus domestiques Matières recyclables Matières organiques Volumineux Feuilles, chaume et brindilles Vente- débarras 22 23 24 25 26 1 2 3 4 Séance du conseil municipal, 19 h 5 Journée mondiale de l’envir...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...de préemption est un droit de préférence. La municipalité peut alors égaler l’offre d’achat soumise au propriétaire pour la vente de son immeuble sur lequel celle-ci avait exercé son droit. Un avis d’assujettissement de l’immeuble en question doit...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...c des produits locaux afin de cré er un plat traditionnel typique de notre ville; CONSIDÉRANT QUE les profits de la revente de ces tourtières confec tionnées par des bénévoles, sous la supervision du chef et chronique ur gastronomiqu...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ntre la Ville de Contrecoeur et Yara Canada Inc. - Plantation d'arbres 18.6 Autorisat ion de signature - Acte de vente - Acquisition des lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec 18.7 Autorisation de signature - Prot...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...ec). En partenariat avec le ministère de la Langue française. BIBLIOTHÈQUE Jeudi 21 septembre | 19 h à 20 h 15 Billets en vente à la bibliothèque au coût de 5 $ à partir du 24 août. Les 4 formes de méditation Découvrez le style de méditation qui c...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...alisant plus de 25 000 $ à une même entreprise, pour l'année 2021 8.3 Ordre à la greffière de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 8.4 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...tarifs fixés au présent règlement comprennent, lorsqu’exigibles, la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ), à moins d’indication contraire à cet effet. Pour les fins d’application du présent règle...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...à l'ordre du j our 4. Autorisation de signature – Entente relative à la d élégation de compétence sur la vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes – MRC de Marguerite D’Youville 5. Dépôt de la liste préli...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...pléant pour les mois de juillet à octobre 2024 17.2 Autorisation de signature - Promesse achat et acte de vente - Lot projetée 6 607 643 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères - Subdivision de lots...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...transport collectif pour étudiants et les personnes âgées de 65 ans ou plus 18.2 Autorisation de signature - Vente définitive - Lot 5 024 893 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.3 Autorisatio...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ire suppléant pour les mois de juillet à octobre 2024 17.2 Autorisation de signature - Promesse achat et acte de vente - Lot projeté 6 607 643 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères - Subdivision de lots...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...ductions Baluchon magique. 20 Le NobletSeptembre 2024 ACTIVITÉS ADULTES Jeudi 19 septembre | 19 h à 20 h 30 Billets en vente à la bibliothèque au coût de 5 $ à partir du 22 août. Ciné-conférence : Magnifique Martinique Vous serez charmé par c...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...Formulaire de choix fiscaux selon la Loi sur les taxes d'accises, L.R.C. (1985), ch. E -15 et la Loi sur les taxes de vente du Québec, RLRQ c. T -01 , • Les déclarations de revenus, • Les déclarations de taxes de vente, • Les...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ec Service Animalier Pierre -de - Saurel et Régions 17.9 Autorisation de signature - Promesse achat et acte de vente - Lot 6 312 095 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 17.10 Versement d'une aide fi...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...vec Service Animalier Pierre-de-Saurel et Régions 17.9 Autorisation de signature - Promesse achat et acte de vente - Lot 6 312 095 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 17.10 Autorisation de signatu...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...ue Chabot). ● Inclus : Soupe, salade, repas principal, dessert, thé ou café ● Les billets, au coût de 12 $, sont en vente au CAB ou au local de cuisine (4865, rue Legendre). La popote roulante Tous les lundis. Le repas inclut la soupe...
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Calendrier municipal 2025
...18 19 20 21 22 JUIN Résidus domestiques Matières recyclables Matières organiques Volumineux Feuilles, chaume et brindilles Vente- débarras BRISE DE TERRE / Crédit photo : André Langlois 1 2 3 4 5 Journée mondiale de l’environneme...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...de vendeur, et Atlas Prospection inc., à titre d’acheteur, en date du 3 octobre 2024, relativement à la vente de l’immeuble situé au 4885 boulevard des Ormes, à Contrecœur; CONSIDÉRANT QU ’un avis d’assujetti...
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Le Noblet, édition avril 2025
...ANNE LAMONTAGNE PHOTOGR APHE 3 Le Noblet�Avril 2025 Événements des organismes du milieu 12 et 13 avril Expo-vente annuelle Cercle de Fermières de Contrecœur 13 av ri l Chasse aux cocos Club Optimiste 23 juin Fête nationale du Q...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...unication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de signature - Acte de vente et de servitudes en faveur de Réseau de Transport Métropolitain (RTM) 18.2 Déclaration - Changement de vo...
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