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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...ie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Annulation de la vente -débarras sur le territoire de Contrecœur prévue au mois de juin 17.2 Définition de la période de dépôt en...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...nances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non paiement des taxes municipales 8.3 Utilisation de la réserve financière destinée aux projets touchan...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 8.3 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 8.4 Instruction à l'assistante -greffière d'enchérir au nom d...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de signature d'un acte de vente entre la Ville de Contrecoeur et EXO , et mand at à un nota ire 18.2 Position de la Ville concernant la c...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...embre 2021 9.3 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 9.4 Avis de vente finale après adjudication du lot 5 299 089 - vente pour non -paiement des taxes municipales 2018 10. Gestion...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...INANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 1 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non -paiement des taxes municipales 8.3 Utilisation de la réserve financière destinée aux pro...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...les personnes âgées de 65 ans ou plus - 1er juillet 2024 au 31 décembre 2024 18.2 Autorisation de signature - Vente définitive - Lot 5 024 893 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.3 Aut...
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Séance du 2 juin 2020
...E INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Annulation de la vente -débarras sur le territoire de Contrecœur prévue au mois de juin 2020 17.2 Définition de la période de dépô...
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Des Mélèzes
...ainsi que toute modification par la suite à l’aide d’un PIIA; Considérant l’intention de la Ville d’inclure à l’acte de vente les spécifications des bâtiments qui y seront érigés initialement; Considérant l’intention de la Ville de préserver...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...et de publication des résultats de titre s d'emprunts émis aux fins du financement municipal », des soumissions pour la vente d'une émission d'obligations, datée du 16 décembre 2022, au montant de 5 971 000 $; Considérant qu'à la suite...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...que de Contrecœur 18.4. Autorisation de signature d'une entente avec EXO pour la fourniture d'un point de vente et de service à la bibliothèque municipale 18.5. Appui à la Communauté métropolitaine de Montréal dans sa demande...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...ances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour déf aut de paiement des taxes 9.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...CES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 9.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...l’acquisition d’une borne de recharge électrique. Question de M. Robert Bissonnette Questionnement quant à la vente du terrain de la Ville à Exo et le réaménagement du parc canin. Questionnement quant à la désassociation de Gr...
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Séance du 7 avril 2020
...il 2020 8.2 Annulat ion de soldes résiduaires de certains règlements d'emprunt 8.3 Report de la mise en vente pour défaut de paiement de taxes prévue le 9 avril 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 10. LOISIR ET CUL...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...doivent être réalisés à des fins d’amélioration de la ferme et les matières extraites ne doivent pas être destinées à la vente; b) Dans une zone affectation dominante agriculture (A), les trav aux consistent au nivellement du terrain...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...S TEMPO RAIRES POUR CHANTIER DE CONSTRUCTION UTILISÉS À DES FINS DE BUREAU DE CHANTIER OU POUR LA PRÉ -VENTE OU LOCATION DE PROJETS DE CONSTRUCTION ................................ ................................ .. 5...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ain est fixé à 60 unités de logement à l’hectare. La zone est assujettie aux normes relatives aux projets intégrés. 5990 - Vente au détail de cannabis et de produits du cannabis NORMES SPÉCIFIQUES La marge latérale peut s'établir à 0 mètre, lors...
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Calendrier municipal 2023
...tembre : Les Jeudis Fermiers de Contrecœur ■3 juin : Journée des petits entrepreneurs ■10 et 11 juin : Fin de semaine de ventes-débarras sans permis ■Mi-juin : Ouverture des infrastructures municipales estivales (piscine extérieure et jeux d’...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
............... ................................ ................. 3-24 ARTICLE 28 CERTIFICAT D’ AUTORISATION POUR UNE VENTE DE GARAGE , LA VENTE DE FLEURS , LA VENTE D ’ARBRES DE NOËL OU LA VENTE DE PRODUITS AGRICOLES ......................
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...que 60 jours aux organis mes municipaux pour verser le s sommes a une personne dont la propriété assujettie a été mise en vente ? Merci de lire ma question lors de l’assemblé publique du 7 février 2023 , je vais écouter la réponse via la di...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...vices offerts de façon générale par la municipalité ou l'organisme municipal; 7° le contrat a pour objet la vente ou la location, à des conditions non préférentielles, d'un immeuble; 8° le contrat consiste dans des oblig...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...a génération! GUIDE PRATIQUE DE LA RANDO : TOUT POUR QUE ÇA MARCHE! Jeudi 16 mars 2023 | 19 h à 20 h 30 Billets en vente à la bibliothèque au coût de 5 $ à partir du 16 février. La randonnée pédestre gagne des adeptes au Québec, et ce...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...t, sous la ligne « Certificat destiné à l’usage temporaire « unité mobile de restauration » » de « Certificat pour une vente de garage » et du tarif « 10$ », tel que présenté à l’annexe du présent règlement. ANNEXE C TARIFICATION D...
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Calendrier municipal 2022
...VILLE DE CONTRECŒUR À NE PAS MANQUER! ● 4 juin : Fête des voisins ● 11 et 12 juin : Fin de semaine autorisée de ventes-débarras sans permis ● Mi-juin : Ouverture des infrastructures municipales estivales (piscine extérieure et je...
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