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Séance ordinaire du 11 janvier
...dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 1 8.3 Ordre à la greffière de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 8.4 Instruction à la trésorière d'enchérir au no...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...hicule s avec remorque à bateau 18.4 Modification de la résolution 2019 -07 -254 afin de déplacer la tenue de la vente -débarras du mois de juin 2022 18.5 Demandes au ministère des Transports du Québec pour diminuer la v...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...andé une dérogation au règlement sur les nuisances publiques 726 -2003 (RM -CTR -203) article 35 afin de permettre la vente et la consommation d'a lcool dans un parc municipal; Considérant que l'organisation possède ses propres assuran...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...résolu unanimement : D’autoriser la mairesse et la greffière à signer, si requis, l’offre d’achat ainsi que l’acte de vente et tout autre document qui serait requis pour compléter cette transaction de vente du lot 6 368 719 en fav...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...nse totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 8.4 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 8.5 Instruction au directeur du Service administration, t...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...2 avril 2020 8.2 Annulation de soldes résiduaires de certains règlements d'emprunt 8.3 Report de la mise en vente pour défaut de paiement de taxes prévue le 9 avril 2020 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...on 17.2 Autorisation de signature d'un protocole d'entente à intervenir avec le dépanneur Maxi pour la vente de billets de stationnement des cases réservées aux véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...ie 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Annulation de la vente -débarras sur le territoire de Contrecœur prévue au mois de juin 17.2 Définition de la période de dépôt en...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...nances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non paiement des taxes municipales 8.3 Utilisation de la réserve financière destinée aux projets touchan...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 8.3 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 8.4 Instruction à l'assistante -greffière d'enchérir au nom d...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de signature d'un acte de vente entre la Ville de Contrecoeur et EXO , et mand at à un nota ire 18.2 Position de la Ville concernant la c...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...embre 2021 9.3 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 9.4 Avis de vente finale après adjudication du lot 5 299 089 - vente pour non -paiement des taxes municipales 2018 10. Gestion...
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Séance du 2 juin 2020
...E INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Annulation de la vente -débarras sur le territoire de Contrecœur prévue au mois de juin 2020 17.2 Définition de la période de dépô...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...Formulaire de choix fiscaux selon la Loi sur les taxes d'accises, L.R.C. (1985), ch. E -15 et la Loi sur les taxes de vente du Québec, RLRQ c. T -01 , • Les déclarations de revenus, • Les déclarations de taxes de vente, • Les...
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Séance du 10 mars 2020
...ation de la Ville dans cette action Les travaux de réfection de la rue Saint -Antoine ont impacté les activ ités de vente des commerces ayant pignon sur rue. Pour compenser l'impact budgétaire, la Ville a organisé un concours...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...l’acquisition d’une borne de recharge électrique. Question de M. Robert Bissonnette Questionnement quant à la vente du terrain de la Ville à Exo et le réaménagement du parc canin. Questionnement quant à la désassociation de Gr...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...CES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 9.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...que 60 jours aux organis mes municipaux pour verser le s sommes a une personne dont la propriété assujettie a été mise en vente ? Merci de lire ma question lors de l’assemblé publique du 7 février 2023 , je vais écouter la réponse via la di...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...on et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux fins du financement municipal », des soumissions pour la vente d'une émission d'obligations, datée du 24 mars 2023, au montant de 3 350 000 $; Considérant qu'à la suite de l...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...ances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour déf aut de paiement des taxes 9.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de...
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Le Noblet, édition avril 2023
...port de la couche aquatique est obligatoire si votre enfant porte un\ e couche. Au besoin, la piscine municipale en fera la vente au coût de 2,50 $/couche. Toute la ville est sur le www.ville.contrecoeur.qc.ca 22 ANIMATION EN PLEIN AIR Parc enchan...
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Séance du 4 février 2020
...protection du territoire agricole du Québec afin d’au toriser le remplacement de l’usage commercial « 5511 – Vente au détail de véhicules automobiles, usagés seulement » par l’usage «553 – Stations -service (avec ou sa...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...a génération! GUIDE PRATIQUE DE LA RANDO : TOUT POUR QUE ÇA MARCHE! Jeudi 16 mars 2023 | 19 h à 20 h 30 Billets en vente à la bibliothèque au coût de 5 $ à partir du 16 février. La randonnée pédestre gagne des adeptes au Québec, et ce...
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Calendrier municipal 2023
...tembre : Les Jeudis Fermiers de Contrecœur ■3 juin : Journée des petits entrepreneurs ■10 et 11 juin : Fin de semaine de ventes-débarras sans permis ■Mi-juin : Ouverture des infrastructures municipales estivales (piscine extérieure et jeux d’...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...et de publication des résultats de titre s d'emprunts émis aux fins du financement municipal », des soumissions pour la vente d'une émission d'obligations, datée du 16 décembre 2022, au montant de 5 971 000 $; Considérant qu'à la suite...
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