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Le Noblet, édition avril 2024
...sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d ’enregistrement des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Je vous invite à planifier vos sorties en fa...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...èglement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 6.2 Avis de motion et dépôt du projet...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...article 40 du règlement 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les norme s pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...de maintenir son engagement pour offrir à la population contrecœuroise et des environs un événement gratuit, accessible à tous; CONSIDÉRANT QUE les activités de la programmation sont l’œuvre de bénévoles dévoués qui ont...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...CONSIDÉRANT QUE la Ville désire favoriser une flexibilité accrue dans l'aménagement de diverses constructions accessoires et aménagement de terrain; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné et qu’un premier proje...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...r; CONSIDÉRANT QUE la Ville désire favoriser une flexibilité accrue dans l'aménagement de diverses constructions accessoires et aménagement de terrain; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné et qu’un premier projet du règ...
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Calendrier municipal 2024
...i sur des principes de préservation de l’environnement et de développement durable. Des zones de conservation sont accessibles à la population, comme le parc Barbe-Denys-De La Trinité. J’ajouterais également que nous déployons un évent...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...féré sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procs-verbaux et les liens denregistrement des sances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Contrecœur : une ville en effervescence Depu...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...es citoyens du territoire de la Communauté mé tropolitaine de Montréal, si le terrain visé par le projet d’acquisition est accessible au public; QUE la Ville de Contrecœur signifie à la Communauté mé tropolitaine de Montréal qu’elle s’en...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...de la Ville de Contrecœur de la manière suivante : • Déroger à la distance minimale de 1 mètre d’un bâtiment accessoire établie au règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la cons truction de l’abri d’auto à...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...858 -1-2009 de la Ville de Contrecoeur de la manière suivante : 10 Déroger à la distance séparatrice d’un bâtiment accessoire établie au règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser l’implantation d'une remise à 0 mètre p...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...é sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d’enregistrement des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Contrecœur est une ville à échelle humaine !...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...e la rue Papin à la rue Lajeunesse) et la rue Legendre (de la rue Papin à la rue Ducharme) qui seront accessibles aux piétons seulemen t, le samedi 19 octobre 2024 de 7 h à 18 h. QUE l’événement soit annulé, en...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
..................... 3-17 ARTICLE 21 PERMIS DE CONSTRUCTION POUR UN BÂTIMENT PRINCIPAL OU UNE CONSTRUCTION ACCESSOIRE .................. 3-17 ARTICLE 22 PERMIS DE CONSTRUCTION POUR UNE INSTALLATION SEPTIQUE ..........
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...dans un enclos. AR TICLE 3 UTILIS ATION DU PARC CANIN Le parc canin de la Ville de Contrecœur est ouver t et accessible tous les jours de 7 heures à 23 h eures . Seul s les chiens sont acceptés à l’intérieur du parc....
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...rmiers par l'entremise de ses services. QUE la rue l’Heureux (entre la rue Saint -Antoine et la rue Lajeunesse) soit accessible aux piétons les vendredis 5 juillet, 19 juillet et 16 août 2024 de 14 h à 20 h. QUE le marché ait...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...uvelle construction - Pétrole Maurice 9.3 Approbation - Demande - PIIA 2025 -48 - 5733, rue Moreau – Bâtiment accessoire 9.4 Adoption premier projet – P.P.C.M.O.I. n o 2025 -022 – 2100, montée de la Pomme -d’Or - Projet int...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...s citoyens du territoire de la Commun auté métropolitaine de Montréal, si le terrain visé par le projet d’acquisition est accessible au public; QUE la Ville de Contrecœur signifie à la Communauté mé tropolitaine de Montréal qu’...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...ier si le MAMH avait produit et communiqué plus rapidement une documentation exempte d’erreurs ; CONSIDÉRANT QUE les accessoires permettant de se conformer sont en rupture de stock et que les commerçants aptes à poser ces accessoir...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...40 du règlement 861 -2009 s ur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochai...
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Demande de dérogation mineure – DM-2026-020 – 275, rue de l’Église
..., tel que prescrit au règlement de zonage ; • À l’article 450 , afin d’autoriser la localisation d’un équipement accessoire en cour avant, au lieu d’être localisé en cour latérale ou arrière, tel que prescrit au règlement de zonage ;...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...és et plus abordables est bénéfique pour les citoyens; 6 CONSIDÉRANT QUE cette approche assurerait une meilleure accessibilité aux différentes offres de camps pour les citoyens, tout en favorisant l’accès à des expériences c...
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Le Noblet, édition avril 2026
...lusieurs années, la Ville aménage ses parcs et ses terrains municipaux en bordure du Saint-Laurent afin de les rendre plus accessibles et accueillants pour la population. Ces espaces permettent de marcher, de se rassembler, de se reposer et de pr...
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Approbation référendaire - Règlement E-107
...passeport , certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. 2. Le registre sera accessible le 23 février 2026 , de 9 h à 19 h, à la mairie situé e au 5000, route Marie -Victorin , à Contrecœur....
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...ant ce contrôle intérimaire : a) toute nouvelle utilisation du sol ; b) toute nouvelle construction principale ou accessoire ; c) toute démolition ; d) toute opération cadastrale (incluant subdivisions) ; e) tout morcellement d...
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