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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...èglement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 6.2 Avis de motion et dépôt du projet...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...CONSIDÉRANT QUE la Ville désire favoriser une flexibilité accrue dans l'aménagement de diverses constructions accessoires et aménagement de terrain; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné et qu’un premier proje...
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Calendrier municipal 2024
...i sur des principes de préservation de l’environnement et de développement durable. Des zones de conservation sont accessibles à la population, comme le parc Barbe-Denys-De La Trinité. J’ajouterais également que nous déployons un évent...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...féré sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procs-verbaux et les liens denregistrement des sances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Contrecœur : une ville en effervescence Depu...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...40 du règlement 861 -2009 s ur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochai...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...es citoyens du territoire de la Communauté mé tropolitaine de Montréal, si le terrain visé par le projet d’acquisition est accessible au public; QUE la Ville de Contrecœur signifie à la Communauté mé tropolitaine de Montréal qu’elle s’en...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...de la Ville de Contrecœur de la manière suivante : • Déroger à la distance minimale de 1 mètre d’un bâtiment accessoire établie au règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la cons truction de l’abri d’auto à...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...858 -1-2009 de la Ville de Contrecoeur de la manière suivante : 10 Déroger à la distance séparatrice d’un bâtiment accessoire établie au règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser l’implantation d'une remise à 0 mètre p...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...é sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d’enregistrement des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Contrecœur est une ville à échelle humaine !...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...s citoyens du territoire de la Commun auté métropolitaine de Montréal, si le terrain visé par le projet d’acquisition est accessible au public; QUE la Ville de Contrecœur signifie à la Communauté mé tropolitaine de Montréal qu’...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...article 40 du règlement 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les norme s pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d ’enregistrement des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Notre belle ville de Contrecœur rayonne...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...ant ce contrôle intérimaire : a) toute nouvelle utilisation du sol ; b) toute nouvelle construction principale ou accessoire ; c) toute démolition ; d) toute opération cadastrale (incluant subdivisions) ; e) tout morcellement d...
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Approbation référendaire - Règlement E-103-1 modifiant le Règlement E-103 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 4 500 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains, dans le cadre de l’exercice d’un droit de préemption [...]
...passeport, un certificat de statut d’Indien ou une carte d’identité des Forces canadiennes. 2. Le registre sera accessible le 9 septembre 2026, de 9 h à 19 h , à la mairie située au 5000, route Marie - Victorin, à Contrecœur....
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Le Noblet, édition septembre 2026
...r une conviction simple : lorsque nous prenons soin les uns des autres, c’est toute la communauté qui grandit. Une ville accessible et inclusive pour toutes et tous L’inclusion n’est pas seulement une valeur ; elle doit se traduire par des act...
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Demande de dérogation mineure - DM-2026-055 - 9060, route Marie-Victorin
...J0L 1C0 Norme : Une pergola doit être située à une distance minimale de 0,60 mètre de toute construction accessoire. Proposé : Réduire à 0,3 0 mètre la distance minimale requise de 0,60 mètre entre la pergol...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...on selon les normes en vigueur au moment de la conception du bâtiment; • MAINTENIR les dispositions relatives à l’accessibilité universelle prévues au Code national du bâtiment de 2015; • FAVORISER une approche conciliant l’acce...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...- - De déroger à l’article 450 du règlement de zonage afin d’autoriser la localisation d’un équipement accessoire en cour avant, au lieu d’être localisé en cour latérale ou arrière, tel que prescrit audit règlement de zonage;...
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Le Noblet, édition avril 2026
...lusieurs années, la Ville aménage ses parcs et ses terrains municipaux en bordure du Saint-Laurent afin de les rendre plus accessibles et accueillants pour la population. Ces espaces permettent de marcher, de se rassembler, de se reposer et de pr...
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Approbation référendaire - Règlement E-110 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 1 561 300 $ pour le remplacement des portes et fenêtres au Centre multifonctionnel
...certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. 2. Le registre sera accessible le 27 avril 2026, de 9 h à 19 h, à la mairie située au 5000, route Marie -Victorin, à...
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Approbation référendaire - Règlement E-109 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 831 500$ pour la démolition et la construction de terrains de tennis et de pickleball
...certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. 2. Le registre sera accessible le 27 avril 2026, de 9 h à 19 h, à la mairie située au 5000, route Marie -Victorin, à Contrecœur. 3....
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...és et plus abordables est bénéfique pour les citoyens; 6 CONSIDÉRANT QUE cette approche assurerait une meilleure accessibilité aux différentes offres de camps pour les citoyens, tout en favorisant l’accès à des expériences c...
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Le Noblet, édition avril 2026
...sieurs années, la Ville aménage ses parcs et ses terrains municipaux en bordure du Saint-Laurent afin de les rendre plus accessibles et accueillants pour la population. Ces espaces permettent de marcher, de se rassembler, de se reposer et de...
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Approbation référendaire - Règlement E-107
...passeport , certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. 2. Le registre sera accessible le 23 février 2026 , de 9 h à 19 h, à la mairie situé e au 5000, route Marie -Victorin , à Contrecœur....
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Calendrier municipal 2026
...lants 5200, rue Bourgchemin Zone de conservation Jeanne-Cartier Halte et îlot de verdure. • Zone de conservation non accessible au public (entre les rues Tétreault, Moreau et Dozois). VIEUX-VILLAGE Parc Cartier-Richard 4752, route Mar...
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