297 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...les plans soumis et estampillés par la direction du Service de l’urbanisme et de l’environnement, réalisés par Access enseignes signs, en date du 3 mai 2023. ADOPTÉE À LA MAJORITÉ 2024 -06 -127 AUTORISATIO...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...rnet de la Ville de Contrecœur. Il s’agit de l’un de nos plus grands projets de l’année 2022. La structure du site est accessible, durable et adaptée aux meilleures pratiques numériques. Nous espérons que cette nouvelle plateforme vous donn...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...sement (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Construction et équipement accessoire Garage isolé (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Abri...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ent numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 em...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...- Règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...endie ou de quelque aut re cause ; 3° immeuble d’usage agricole autre qu’un immeuble patrimonial; 4° immeuble accessoire autre qu’un immeuble patrimonial. 5. Lois et règlements Aucune disposition du règlement ne p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...article 40 du règlement 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les norme s pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...dée par des principes de préservation de l’environnement et de développement durable. Plusieurs zones de conservation sont accessibles alors que des projets comme le Plan de développement d’une communauté nourricière viennent rehausser la qualit...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...boisés; Considérant que les seules coupes d’arbres autorisées dans ces zones sont les coupes destinées à permettre une accessibilité aux milieux naturels, les coupes d’implantation 5 pour la construction de bâtiments liés à l’usage e...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...chaussure, chez nous, de génération en génération. Découvrez l’exposition dans le confort de votre foyer puisqu’el\ le est accessible via le site Web de Culture C au www.culturec.net/exposition-virtuelle Le projet a été réalisé grâce à un investis...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...EMBRE 2022 Un panorama exceptionnel à la place François-De Sales-Gervais Un site enchanteur et rassembleur est maintenant accessible à la population et aux visiteurs de notre belle région. Tous les détails en page 20 Découvrez la programmation d...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...ités sportives et récréatives multiples à Varennes soit autorisée afin de bonifier et consolider l’offre de service par une accessibilité à l’ensemble des populati ons qui pourront être desservies par ladite infrastructures pour les saines habi...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...Considérant la vision de la Corporation de léguer à la population de Contrecœur et aux générations futures un parc accessible à l’année dans le parc Barbe -Denys -De La Trinité, d'une superficie d’environ 5,3 millions de pieds carr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...euble comporte une hauteur inférieure à 6,10 mètres et qu’il n’est pas souhaitable que la hauteur du bâtiment accessoire de type garage dépasse la hauteur du bâtime nt principal; Considérant que l’immeuble concerné est situé...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...pement peut être spécialisé ou non. Par exemple, nous sommes bien conscients qu’un parc de planche à roulettes n’est pas accessible à tous. Nous avons fait des consultations publiques, pour l’aménagement du parc Amable -Marion et p...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...iger des travaux d’aménagement, d’opérer, d’entretenir, d’accroît re l’offre de service en plein air déjà axée sur l’accessibilité de nos communautés locales et de développer le rayonnement de Contrecœur et de Sorel -Tracy sur le plan région...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...boisés; Considérant que les seules coupes d‱arbres autorisées dans ces zones sont les coupes destinées à permettre une accessibilité aux milieux naturels, les coupes d‱implantation pour la construction de bâtiments liés à l‱usage exclu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...isés; Considérant que les seules coupes d’arbres autorisées dans ces zones sont les coupes destinées à permettre une accessibilité aux milieux naturels, les coupes d’implantation pour la construction de bâtiments liés à l’usage exclu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ant l‱intention de la Ville d‱intégrer des nouvelles règles aux vérandas afin d‱encadrer ce type de construction accessoire au bâtiment principal; Considérant qu‱un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Denis -Charles...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...Marie-Victorin) La Coopérative de Solidarité-Santé de Contrecœur a la mission d’offrir des services de santé de 1 re ligne accessibles qui reflètent les besoins de la communauté locale. Elle vise à promouvoir la participation citoyenne dans l’a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...uestionne sur : Le p rojet d’agrandissement de l’usine de filtration en 2022 va diminuer pour un 2 e été consécutif l’accessibilité aux descentes à bateau. Comment se passe la planification pour diminuer le plus possible l’impact sur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...éger les rense ignements personnels et le secret professionnel, entre autres. Le temps de traiter la liste et de la rendre accessible à la population, est calculé selon les délais prescrit par la LAI, soit un maximum de 30 jours. Que signifi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...es travaux prévus dans l’attribution de contrat sont inclus dans le règlement 1147 -2018. La voie d’accès sera accessible par la montée de la Pomme -d’Or. Vous avez déjà soutenu que le carrefour giratoire était exigé par le MTQ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...in 15 d’autoriser la construction d’une remise en cour avant alors que le règlement ne permet pas ce type de bâtiment accessoire en cour avant; Considérant que la demande de dérogation mineure porte le numéro DM -2021 -014; Considéra...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...tique n’est plus observée? Réponse de la mairesse : la liste des comptes à payer doit être caviardée avant d’être accessible au citoyen. C’est pourquoi elle n’est plus disponible pour consultation avant son adoption. Au...
En savoir plus