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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...isés; Considérant que les seules coupes d’arbres autorisées dans ces zones sont les coupes destinées à permettre une accessibilité aux milieux naturels, les coupes d’implantation pour la construction de bâtiments liés à l’usage exclu...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...municipal, notre offre culturelle et les organismes de notre territoire. Découvrez aussi les différentes infrastructures accessibles dans nos parcs et espaces verts ainsi que notre circuit nourricier en période estivale. Vous aurez également à...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...boisés; Considérant que les seules coupes d’arbres autorisées dans ces zones sont les coupes destinées à permettre une accessibilité aux milieux naturels, les coupes d’implantation 5 pour la construction de bâtiments liés à l’usage e...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ant l‱intention de la Ville d‱intégrer des nouvelles règles aux vérandas afin d‱encadrer ce type de construction accessoire au bâtiment principal; Considérant qu‱un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Denis -Charles...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...uestionne sur : Le p rojet d’agrandissement de l’usine de filtration en 2022 va diminuer pour un 2 e été consécutif l’accessibilité aux descentes à bateau. Comment se passe la planification pour diminuer le plus possible l’impact sur...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...'article 40 du règlement 861 -2009 su r les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet d...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...éger les rense ignements personnels et le secret professionnel, entre autres. Le temps de traiter la liste et de la rendre accessible à la population, est calculé selon les délais prescrit par la LAI, soit un maximum de 30 jours. Que signifi...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ique d'une dimension de 3,66 mètres par 5,49 mètres en cour avant alors que le règlement ne permet pas ce type de bâtiment accessoire en cour avant; Considérant que la demande de dérogation mineure porte le numéro DM -2021 -012; Considéra...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ticle 40 du règlement 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la proc...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...in 15 d’autoriser la construction d’une remise en cour avant alors que le règlement ne permet pas ce type de bâtiment accessoire en cour avant; Considérant que la demande de dérogation mineure porte le numéro DM -2021 -014; Considéra...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...de construction; Considérant que la typologi e jumelée du bâtiment concerné ne permet pas l’ajout d’un équipement accessoire en saillie tel qu’une véranda, sans briser l’homogénéité et l’harmonie architecturale entre les 2 habita...
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Le Noblet, édition avril 2022
...chaussure, chez nous, de génération en génération. Découvrez l’exposition dans le confort de votre foyer puisqu’el\ le est accessible via le site Web de Culture C au www.culturec.net/exposition-virtuelle Le projet a été réalisé grâce à un investis...
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Calendrier municipal 2022
...Marie-Victorin) La Coopérative de Solidarité-Santé de Contrecœur a la mission d’offrir des services de santé de 1 re ligne accessibles qui reflètent les besoins de la communauté locale. Elle vise à promouvoir la participation citoyenne dans l’a...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...Réponse du conseil municipal : Le montant qui sera perçu sur les comptes de taxes est de 325 457$. Par la même accession serait -il possible de connaître le nombre de Terrains enregistré à la ville. Réponse du conseil munici...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ou de quelque autre cause; 3° un immeuble d’usage agricole autre qu’un immeuble patrimonial; 4° un immeuble accessoire autre qu’un immeuble patrimonial. De définir le terme suivant pour les fins de la présente résolution :...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2026
...Demande de dérogation mineure 2026 - 056 – 9060, route Marie - Victorin, lot 4 814 982, zone H1 - 143 – Bâtiment accessoire 12 Administration générale 12.1 Désignation d'une déléguée municipale – Table de concertation rég...
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Sites hivernaux
Consultez l’état des sites afin de savoir s’ils sont ouverts ou fermés. États d'accessibilité des sites à venir.
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Le Noblet, édition avril 2023
...onibles sur cette même chaîne. Les liens d’enregistrement des séances, les ordres du jour et les procès-verbaux sont aussi accessibles sur notre site Internet \ sous l’onglet « Ville » à la page « Séances du conseil ». Les séances du conseil munic...
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Règlement de zonage 858-1-2009
.............................. ................................ . 6-97 SECTION 2 BÂTIMENTS, CONSTRUCTIONS ET ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES AUTORIS ÉS DANS LES MARGES ................................ .... 6-97 ARTICLE 169 GÉNÉ RALITÉS .............
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...endie ou de quelque aut re cause ; 3° immeuble d’usage agricole autre qu’un immeuble patrimonial; 4° immeuble accessoire autre qu’un immeuble patrimonial. 5. Lois et règlements Aucune disposition du règlement ne p...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...rnet de la Ville de Contrecœur. Il s’agit de l’un de nos plus grands projets de l’année 2022. La structure du site est accessible, durable et adaptée aux meilleures pratiques numériques. Nous espérons que cette nouvelle plateforme vous donn...
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Calendrier municipal 2023
...dée par des principes de préservation de l’environnement et de développement durable. Plusieurs zones de conservation sont accessibles alors que des projets comme le Plan de développement d’une communauté nourricière viennent rehausser la qualit...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...ction des dimensions d'un terrain construit; 2) Toute nouvelle construction et agrandissement incluant : - les bâtiments accessoires; - les aires pavées; 3) Toute rénovation extérieure, à caractère apparent, incluant : - le remplacement sy...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...UMISSION Critères Pointage maximum de points 1. Nature des équipements 15 2. Valeurs ludiques 10 3. Accessibilité universelle 5 4. Équipements 10 5. Présentation, organisation d e la firme et les réalisations...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...aillé fort afin de maintenir son engagement d’offrir à la population contrecoeuroise et des environs un événement gratuit, accessible à tous; Consi dérant le défi organisationnel d'un retour dû à une absence de programmation de 2 ans en r...
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