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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...Réponse du conseil municipal : Le montant qui sera perçu sur les comptes de taxes est de 325 457$. Par la même accession serait -il possible de connaître le nombre de Terrains enregistré à la ville. Réponse du conseil munici...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...de construction; Considérant que la typologi e jumelée du bâtiment concerné ne permet pas l’ajout d’un équipement accessoire en saillie tel qu’une véranda, sans briser l’homogénéité et l’harmonie architecturale entre les 2 habita...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ticle 40 du règlement 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la proc...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...'article 40 du règlement 861 -2009 su r les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet d...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...UMISSION Critères Pointage maximum de points 1. Nature des équipements 15 2. Valeurs ludiques 10 3. Accessibilité universelle 5 4. Équipements 10 5. Présentation, organisation d e la firme et les réalisations...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...municipal, notre offre culturelle et les organismes de notre territoire. Découvrez aussi les différentes infrastructures accessibles dans nos parcs et espaces verts ainsi que notre circuit nourricier en période estivale. Vous aurez également à...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ique d'une dimension de 3,66 mètres par 5,49 mètres en cour avant alors que le règlement ne permet pas ce type de bâtiment accessoire en cour avant; Considérant que la demande de dérogation mineure porte le numéro DM -2021 -012; Considéra...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...alisant 14,3 mètres de hauteur ch aque, d’une superficie totale de 2 632 mètres carrés et respectant les normes d’accessibilité pour les personnes à mobilité réduite; Considérant que le projet répond aux orientations du plan d’ur...
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Du Moulin
...ion des dimensions d'un terrain construit; b. Toute nouvelle construction et agrandissement, incluant: - les bâtiments accessoires de plus de 11 m 2; - les aires pavées et les aménagements autres que végétaux; - les clôtures de parterr...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
..................... ...... 3-16 ARTICLE 21 PERMIS DE CONSTRUCTION POUR UN BÂTIMENT PRINCIPAL OU UNE CONSTRUCTIO N ACCESSOIRE ................................ ........... 3-16 ARTICLE 22 PERMIS DE CONSTRUCTION POUR UNE INSTALLATION...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...essence, vidange de réservoir septique, douches, toilettes, service mécanique sur appel, stationnement privé). Elle est accessible depuis le parc Joseph -Ét ienne -Duhamel et très visible à partir de la passerelle sur le fleuve. La marina P...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...aillé fort afin de maintenir son engagement d’offrir à la population contrecoeuroise et des environs un événement gratuit, accessible à tous; Consi dérant le défi organisationnel d'un retour dû à une absence de programmation de 2 ans en r...
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Patrimonial
...ctifs 4 Intégrer les composantes fonctionnelles des bâtiments à leur architecture. 4.1.1.6 Critères a) Tout accessoire installé sur le toit du bâtiment, comme le système de ventilation, ou tout autre équipement de même nature, doit...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ou de quelque autre cause; 3° un immeuble d’usage agricole autre qu’un immeuble patrimonial; 4° un immeuble accessoire autre qu’un immeuble patrimonial. De définir le terme suivant pour les fins de la présente résolution :...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...e d’un incendie ou de quelque autre cause ; 3° immeuble d’usage agricole autre qu’un immeuble patrimonial; 4° immeuble accessoire autre qu’un immeuble patrimonial. 5. Lois et règlements Aucune disposition du règlement ne peut être...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...t, à l’article 434.1, du 1 er alinéa par le texte « Les vérandas sont autorisées à titre de const ruction accessoire aux garderies, aux restaurants et aux établissements d’hébergement. ». ARTICLE 6 Remplacement, à l...
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Des Mélèzes
...1.5 Objectifs 4 Intégrer les composantes fonctionnelles des bâtiments à leur architecture. 4.1.1.6 Critères a) Tout accessoire installé sur le toit du bâtiment, comme le système de ventilation, ou tout autre équipement de même nature, doit...
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Commercial des Ormes
...des dimensions d'un terrain construit; b. Toute nouvelle construction et agrandissement, incluant: - les bâtiments accessoires de plus de 11m 2; - les aires pavées et les aménagements autres que végétaux; - les clôtures de part...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...ction des dimensions d'un terrain construit; 2) Toute nouvelle construction et agrandissement incluant : - les bâtiments accessoires; - les aires pavées; 3) Toute rénovation extérieure, à caractère apparent, incluant : - le remplacement sy...
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Secteur est
...on des dimensions d'un terrain construit; 2) Toute nouvelle construction et agrandissement incluant : - les bâtiments accessoires; - les aires pavées; 3) Toute rénovation extérieure, à caractère apparent, incluant : - le remplacement s...
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Parc de conservation Barbe-Denys-De La Trinité
...r. Ils se sont mariés en 1667. Zone de conservation protégée de 53 hectares qui accueille les sentiers du 350 e accessibles été comme hiver (les activités hors-sentier sont interdites). Secteur boisé avec sentiers accessibles à tous....
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Contrecœur franchit le cap des 10 000 habitants
...e est guidée par des principes de préservation de l’environnement et de développement durable. Plusieurs sites naturels sont accessibles alors que des projets comme le Plan de développement d’une communauté nourricière viennent rehausser la qualité d...
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Les inscriptions aux cours de tennis récréatif tirent à leur fin!
Cours juniors (6 à 14 ans) Les samedis, du 10 mai au 7 juin 6 à 8 ans : 9 h à 10 h 9 à 10 ans : 10 h à 11 h 11 à 14 ans : 11 h à 12 h Coût : 65 $ pour le premier enfant, 32,50 $ pour un deuxième enfant d’une mê......
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Terrains de tennis et de pickleball
Lieu : Parc Antoine-Pécaudy (1500, rue des Saules) Une puce magnétique est nécessaire afin d’accéder aux terrains de tennis et de pickleball. Pour l’obtenir, vous pouvez faire l’achat en ligne et vous présenter ensuite au secrétariat du Service......
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Actualités
Réouverture partielle du terminus exo dès le 3 octobre
...Au terme des travaux, le nouveau terminus Contrecœur proposera aux usagers d’exo des installations d’accueil modernes, accessibles et intégrées à leur environnement. La boucle d’autobus auparavant en gravier a été entièrement pav...
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