179 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
...olet 4 - Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale du fonds régions et ruralité (FRR) - Axe coopération municipale pour la mise en place d'un système de gestion documentaire et d'archivage numérique régional...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayée s en vertu de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -19 8.3 Résolution de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Volet 4 - Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale du fonds régions et ruralité (FRR) - Axe coopération municipale pour la mise en place d'un système de gestion documentaire et d'archivage numérique régiona...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...es soumissions le 23 mars 2023, et que trois (3) soumissions ont été reçues, dont voici le détail, incluant les taxes: 1. Jambette 143 649.77$ 2. Simexco inc. 137 611.87$ 3. Tessier Récré -O-Parc...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...2.1°Une soumission ventilée des travaux comprenant la valeur des travaux, le coût de la main-d’œuvre et les taxes applicables. Ville de Contrecœur janvier 2010 861-1-2009_Règlement sur les permis et certificats 3-18 3°...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...résenté une offre à la Ville, le 23 mai 2023, soit: RANG SOUMISSIONNAIR E MONTANTSOUMIS (incluant les taxes) 1 A. & J.L. Bourgeois Ltée 3 071 822,84 $ 2 Les Entreprises Michaudville inc 3 195 000,00 $ 3 D...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...présentes dans les comptes à recevoir de la Ville; CONSIDÉRANT QU ’il s’agit de factures diverses, autre que des taxes municipales; CONSIDÉRANT QUE la Ville n’est pas un créancier prioritaire en vert u de l'article 2651 du Code...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayées en vertu de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -19 8.3 Résolution de co...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...NT QU 'à la suite d‱une réévaluation des coûts, le conseil municipal a convenu de retirer les coûts des frais annuels de taxes des services commerciaux relatif à la taxe d'eau et la taxe des gestion des matières résiduelles; EN CONSÉQUEN...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ravaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 6. Adoption du règlement 1283 -2022 con cernant l'imposition des taxes pour l'année 2023 7. Adoption du règlement 1284 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2018 sur les...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2026
...es déboursés – Février 2026 7.2 Liste préliminaire – Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes – MRC de Marguerite -D’Youville 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt – Rapport – Mouvement de personne...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2026
...0 $ Croissance Dépenses par objetPrévision des revenus 2026 2025 Ta x e s 21 952 700 $19 640 080 $ Paiement tenant lieu de taxes 315 400 $352 450 $ Services rendus 877 260 $886 680 $ Imposition de droits 1 895 000 $1 695 000 $ Amendes, pénalités, in...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...de la neige, publié sur SEAO, le 26 août 2025; CONSIDÉRANT la réception de neuf (9) soumissions aux montants suivants taxes incluses : GROUPE COLAS QUÉBEC INC. 838 336,76 $ EXCAVATION DARCHE INC. 847 501,44 $ DANIS CONSTRUCTI...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...ffière adjointe, à signer pour et au nom de la Ville, la promesse d’achat, au montant de un dollar (1,00 $), plus les taxes applicables calculées sur la juste valeur marchande du terrain, à intervenir avec le propriétaire du l...
En savoir plus -
Documents
Dépôt du rôle de perception général 2026
...sé à mon bureau situé au 5000 route Marie -Victorin , Contrecœur et qu’il sera procédé à l'envoi des comptes de taxes dans le délai imparti par la Loi. Attesté à Contrecœur , ce 27 janvier 202 6. Félix Laporte CPA...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2026
...paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famil...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...final, soit la compagnie Ateliers Éducatifs et Sportifs (AES) inc., pour un montant approximat if de 258 739,74 $ taxes incluses (selon le nombre d’inscriptions pour la saison estivale 2026). ADOPTÉE 2026 -01 -...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2026
...Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2025
...paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famil...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 avril 2026
...ité pénale en matière de santé et sécurité; D’AUTORISER le paiement de la prime annuelle au montant de 4 479,82 $, taxes et frais inclus, à même le budget de fonctionnement; 18 D’AUTORISER la mairesse, ou , en son absence le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 juin 2026
...ONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions aux montants suivants, incluant tous les items en options et les taxes : CAMIONS CARL THIBAULT INC. 1 626 766,09 $ L’ARSENAL/THIBAULT ET ASSOCIÉS 1 619 850,87 $ CONSI...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2026
...paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famil...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...le nom de Claro Environmental Technologies & Equipment, prévoit un montant forfaitaire de 15 000 $, avant taxes, pour les dessins d’atelier, les plans et le soutien au consultant . EN CONSÉQUENCE, Il est prop...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2026
...analyse de conformité; 4 CONSIDÉRANT QUE la soumission de DANIS CONSTRUCTION INC. , au montant de 830 700 $ , taxes incluses, constituait, au moment de l’ouverture des soumissions et de l’analyse de leur conformité, la plus basse so...
En savoir plus