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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ion sur un immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiemen...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...gatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. Finances Page 2 de 3 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er février 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'un concierge au Service lois...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...s travaux d'extraction et de disposition de boues aux étangs aérés 8. Finances 8.1 Ado ption de la liste des comptes à payer au 8 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018 s...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ion de la route Marie -Victorin et de la rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2 Annulation des soldes résiduaires - Règ lement d'emprunt 972 -2013,1154 - 201...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...d'extraction et de disposition de boues aux étangs aérés 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...e réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption de la Politique de rémunération...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...ion d'infrastructures ou d'équipements municipa ux 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur in...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...rastructures ou d'équipements municipaux 1 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...tersection de la route Marie - Victorin et de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2 Annulation des soldes résiduaires - Règlement d'emprunt 972 -2013,1154 -2019 et 1...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 7. RÈGLEMENT 1 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 novembre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un e...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...00 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 1 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la décon...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...ate ultime pour acquitter le premier versement soit le trentième jour qui suit la date d'expédition desdits comptes de taxes; - la date ultime pour acquitter le second versement soit le soixantième jou r qui suit la date...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...tot alisant 8 123 422,86 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 30 avril 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur du Service des...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 7. FINANCES 7.1 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. GESTION DU PER...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ement 1334-2024 modifiant le règlement sur les PIIA 761- 2-2005 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 décembre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...otalisant 3 083 725,41 $ au fonds des activités financières et d'investissement. D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 31 janvier 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur du Se...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...totalisant 2 163 923,29 $ au fonds des activités financières et d'investissement. D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 31 décembre 2024 apparaissant à la liste soumise par le trésorier en date du 16...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...otalisant 2 262 679,84 $ au fonds des activités financières et d'investissement; D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 28 février 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur du Service des...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ta lisant 3 716 096,18 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; 7 D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 31 mars 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur du Serv...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...total isant 9 835 000,47 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 31 mai 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur du Servi...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...e 2025 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au XX décembre 2024 7.2 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. Gest...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...tota lisant 3 373 672,95 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 30 juin 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur du Service des f...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...ce adapté; ● Entre l’assiette et nous contribuera aux volets, à la mobilisation, à la communication et à la reddition de comptes; ● L’Institut de technologie agroalimentaire du Québec réalisera les études technico-économiques de faisabilité...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...e 28 août 2026 * 5e versement : au plus tard le 28 septembre 2026 * 6e versement : au plus tard le 28 octobre 2026 ** * Les comptes de 300 $ ou moins doivent être payés au complet lors du premier versement. Modes de paiement Par la poste Merci de n...
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