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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...d'intégration architecturale - PIIA 2024-153 - 4888, route Marie- Victorin - Lot 5 025 055 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 10.3 Autorisation – Demande de dérogation mineure - DM 2 024-149 – 4995, rue des Orme...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...Événements des organismes du milieu 6 janvier au 29 mai 2025 Jeux d’hiver FADOQ 8 janvier au 10 février 2025 Inscriptions au soccer – Été 2025 2 décembre au 7 janvier 2025 Inscriptions au soccer intérieur – Hiver 2025 Soccer mineu...
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Calendrier municipal 2025
...Parc Arboretum des Pluviers Rue des Pluviers. Non accessible au pu- blic. • L’accès au parc fait l’objet d’un projet inscrit dans le Plan directeur des parcs et des espaces verts. Parc Rémi-Lamoureux 6155, rue des Pluviers (intersection des r...
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Le Noblet, édition avril 2025
...au 4 mai en cas de pluie. Pour participer en tant que bénévole et faire une différence, remplissez le formulaire d’inscription en ligne d’ici le 21 avril. 3 mai Marché du printemps La Ville de Contrecœur et le Quartier des affaires...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...13.6 Versement d'une aide financière - Soirées de danse country 13.7 Versement d'une aide financière - Inscription de résidentes - Camp de vacances à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc 14. SUJETS DIVERS 15. RETOU...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...tion, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11. TRAVAUX PUBLICS 11.1 Octroi de contrat - Appel d'offres 2024 -TP -10 -...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...utorisation afin de permettre l'aliénation des lots 5 026 102 et 5 024 768 au cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal confirme qu’aucun espace approprié n...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
..., rue François-Xavier-Malhiot; CONSIDÉRANT QU'après analyse, la demande respecte les objectifs et les critères du règlement sur les PIIA 870-1-2010; CONSIDÉRANT QU 'en vertu de sa résolution 021-25 adoptée lors du c omité...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...après « CDS ») et seront déposées auprès de CDS; 5. CDS agira au nom de ses adhérents comme agent d' inscription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et re sponsable des transactions à effectuer à l'égar...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...vice » au 4030, rue des Patriotes; CONSIDÉRANT QU 'après analyse, la demande respecte les objectifs e t les critères du règlement sur les PIIA applicable; CONSIDÉRANT QU 'en vertu de ses résolutions 032-25 adoptée lors d...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...bâtiment principal de type entrepôt au 999, montée de la Pomme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québec, circonscription de Verchères 10.4 Adoption de la résolution finale - Projet particulier de construction, de modifica...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...pales; CONSIDÉRANT QU ’un avis d’assujettissement doit être notifié au(x) propriétaire(s) de l’immeuble et inscrit au Registre foncier du Québec pour exercer le droit de préemption; CONSIDÉRANT QUE le conseil sou...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...nt de 1 100 000 $ pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement numéro 1331 -2024 - Modifiant les an...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...odification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 7. Règlement 7.1 Adoptio n du règlement - Règlement numéro 1341 -2024 abrog...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...gration architecturale - PIIA 2024 -033 4695, rue Joseph -Lamoureux - Lot 6 295 818 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11.3 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration a...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 7.2 Adoption - Règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...icle 323 Le maire peut convoquer une séance extraordinaire du conseil lorsqu’il le juge à propos, par ordre verbal ou écrit au greffier de la municipalité. Celui -ci dresse un avis de convocation indiquant sommairement les affai...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...nt de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3-8 7.2 Adoption - Règlement numéro 1326 -2024 modifiant l...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...e compétition sur route sanctionnée provinciale par la Fédération québécoise des sports cyclistes et qu'elle est inscrite dans le calendrier de la Fédération; CONSIDÉRANT QUE l'organisme assurera l'information aux citoyens ainsi qu'au...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...rchitecturale - PIIA 2024 -033 – 4695, rue Joseph -Lamoureux - Lot 6 295 828 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11.3 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration arc...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...- Promesse d'achat et acte de vente - Lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Imputation de la dépense 7.8 Nomination vérificateur financier 7.9 Acqu...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...du même montant pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription f oncière de Verchères 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement numéro 1331 -2024 - Modifiant les a...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...n ou d’occupation d’un immeuble situé au 999, montée de la Pomme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québec, circonscription de Verchères 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement numéro 1339 -2024 établissant un program...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...nse du même montant pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 2024...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...ion d’un immeuble (PPCMOI) - 659, rue Saint - Antoine - Zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, circonscription foncièr e de Verchères 6. Règlement 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à...
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