...ui performent à un niveau d’excellence québécois, canadien ou international; CONSIDÉRANT QUE le dossier satisfait aux critères d’analyse requis, notamment les résultats récents, la rigueur de l’entraînement, le respect du plan fédéral et l...
En savoir plus...2.3 Demande d’appui – Appel à la responsabilité des fournisseurs pour garantir la sécurité des communications en cas de crise 12.4 Autorisation de signature – Promesse d’achat – Acquisition du lot 4 813 081 – Saint - Lauren...
En savoir plus...DM -2026 -020 – 275, rue de l’Église , Contrecœur , Québec , J0L 1C0, lot 6 607 642 au cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Zone P2 -174 . La demande vise l’implantation d’un nouveau centre de la petite en...
En savoir plus...re indiquée sera refusée. Pour toute information supplémentaire relative au projet, veuillez communiquer par écrit avec m onsieur Pier - Luc Fontaine, chef de division, Service de sécurité incendie , à l’adresse courri...
En savoir plus...DM -202 6-023 – 120, rue Desranleau , Contrecœur , Québec , J0L 1C0, lot 4 814 683 au cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Zone A2-119 . La demande vise la construction d’une maison unifamiliale isolée à u...
En savoir plus...de 28 logements et de 4 étages, situé au 4975, rue des Ormes, sur le lot 6 546 172 au cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères; CONSIDÉRANT QUE le projet respecte les critères et objectifs du règlement sur les PIIA...
En savoir plus...Les personnes intéressées sont invitées à consulter le document complet afin de prendre connaissance des objectifs, des critères d’évaluation et des modalités de dépôt. Consulter l'appel de proposition
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...Promesse d'achat et acte de vente - Lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères Imputation de la dépense 7.8 Nomination vérificateur financier 1 7.9...
En savoir plus...indiquée sera refusée. Pour toute information supplémentaire relative au projet, veuillez communiquer par écrit avec madame Marie -Ève Provost , cheffe de division vie communautaire au Service des loisirs & culture...
En savoir plus...es demande s concernant les immeuble s suivant s : 360 -366 , rue Papin, lot 4 813 320 , cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 398 -400 , rue Papin , lot 4 81 3 323 , cadastre du Québec, circonscription foncière...
En savoir plus...général, qui nécessite de l’entreposage extérieur », située sur le lot 5 025 069 , cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères, au 375 , rue Dansereau . Zone concernée : I2-28 Zones contiguës : I2-15, I2 -14...
En savoir plus...DM -202 5-035 – 1605 rue Bellerose , Contrecœur (Québec) J0L 1C0, lot 5 627 278 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères , zone H1 -186 . La demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la V...
En savoir plus...après « CDS ») et seront déposées auprès de CDS; 5. CDS agira au nom de ses adhérents comme agent d' inscription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et re sponsable des transactions à effectuer à l'égar...
En savoir plus...25 -055 – 40 30 , rue des Patriotes , Contrecœur (Québec) J0L 1C0, lot 6 652 233 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Pétrole Maurice , zone C6 -18 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-...
En savoir plus...-2025 -050 – 5958 , route Marie -Vicotrin , Contrecœur (Québec) J0L 1C0, lot 6 590 188 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Zone H1 -78 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Vill...
En savoir plus...la demande concernant l’immeuble suivant : 5536 , rang du Ruisseau , lot 4 812 949 , cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères Toute personne qui veut s’opposer à la démolition dudit immeuble doit, da...
En savoir plus...vice » au 4030, rue des Patriotes; CONSIDÉRANT QU 'après analyse, la demande respecte les objectifs e t les critères du règlement sur les PIIA applicable; CONSIDÉRANT QU 'en vertu de ses résolutions 032-25 adoptée lors d...
En savoir plus...RÈGLEMENT NUMÉRO E-105 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE : Lors d’une séance du conseil tenue le 8 juillet 202 5, le...
En savoir plus...nt hivernal 18.2 Nomination - Comité consultatif de circulation 18.3 Versement d'une aide financière - Inscription de résidentes au camp de vacances - Colonie Sainte -Jeanne -d'Arc 18.4 Versement d'une commandite - Ense...
En savoir plus...d'où peut provenir une demande depuis au moins 45 jours, - Avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire le cas échéant. Tout co...
En savoir plus...DM -2025 -104 – 2373, rang du Brûlé , Contrecœur , Québec , J0L 1C0, lot 5 337 033 au cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Zone A1 -7. La demande vise la construction d’une maison unifamiliale isolée...
En savoir plus...- Promesse d'achat et acte de vente - Lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Imputation de la dépense 7.8 Nomination vérificateur financier 7.9 Acqu...
En savoir plus...on de ces personnes. L’un des moments forts de la soirée a été la présentation de Valérie Vedrines, de l’organisme Masse critique, qui a offert une formation axée sur l’accueil et l’inclusion des nouveaux arrivants dans les milieux associatif...
En savoir plus...L 1C0. DM-2025-076 – 999, montée de la Pomme-d ’Or, Contrecœur, Québec, J0L 1C0, lot 5 024 943 au cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Groupe Robert, zone I2-15 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858-1-2009 de la...
En savoir plus...statuer sur la demande concernant l’immeuble suivant : 8030, route Marie-Victorin, lot 6 477 237, cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères Toute personne qui veut s’opposer à la démolition dudit immeuble doit, dans les 1...
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