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Séance ordinaire du 20 août 2024
...immeuble (PPCMOI), situé au 659, rue Saint -Antoine, dans la zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Qué bec, circonscription foncière de Verchères 6. RÈGLEMENT 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à p...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...n ou d’occupation d’un immeuble situé au 999, montée de la Pomme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québec, circonscription de Verchères 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement numéro 1339 -2024 établissant un program...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...bâtiment principal de type entrepôt au 999, montée de la Pomme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québec, circonscription de Verchères 10.4 Adoption de la résolution finale - Projet particulier de construction, de modifica...
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Séance de consultation publique - Dérogation mineure - DM-2024-171
...02 4-171 – 4220 r ue des Patriotes , Contrecœur (Québec) J0L 1C0, lot 6 547 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Projet Cité 3000 QUE l’objet de la demande vise à déroger au règlement de zonage 858...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...pales; CONSIDÉRANT QU ’un avis d’assujettissement doit être notifié au(x) propriétaire(s) de l’immeuble et inscrit au Registre foncier du Québec pour exercer le droit de préemption; CONSIDÉRANT QUE le conseil sou...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...ication ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchère s 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement - Règlement numéro 1341 -2024 a...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...et villes (RLRQ, c. C -19) en répondant exclusivement aux questions portant sur le programme triennal. Aucune inscription à la période de question s. 2024 -10 -215 ADOPTION - PROGRAMME TRIENNAL EN IMMOBILISATION PO...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...rchitecturale - PIIA 2024 -153 - 4888, route Marie -Victorin - Lot 5 025 055 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 10.3 Autorisation – Demande de dérogation mineure - DM 2024 -149 – 4995, rue des...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...d'intégration architecturale - PIIA 2024-153 - 4888, route Marie- Victorin - Lot 5 025 055 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 10.3 Autorisation – Demande de dérogation mineure - DM 2 024-149 – 4995, rue des Orme...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...Événements des organismes du milieu 6 janvier au 29 mai 2025 Jeux d’hiver FADOQ 8 janvier au 10 février 2025 Inscriptions au soccer – Été 2025 2 décembre au 7 janvier 2025 Inscriptions au soccer intérieur – Hiver 2025 Soccer mineu...
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Calendrier municipal 2025
...Parc Arboretum des Pluviers Rue des Pluviers. Non accessible au pu- blic. • L’accès au parc fait l’objet d’un projet inscrit dans le Plan directeur des parcs et des espaces verts. Parc Rémi-Lamoureux 6155, rue des Pluviers (intersection des r...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...formation en premiers soins et réanimation cardio -respiratoire valide et à l'obtention d'une preuve confirmant leur inscript ion dans une institution scolaire, et ce, avant le début de l'emploi; CONSIDÉRANT que l'embauche est condit...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...18. Administration générale 18.1 Versement d'une aide financière à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc pour l'inscription de résidents de Contrecoeur au camp de jour estival 18.2 Versement d'une aide financière à la Garde côtiè...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ipal, mais pas sur le toit d’un bâtiment accessoire. De plus, la hauteur maximale d’un bâtiment (en mètres) prescrite par la grille des usages et normes de la zone 1301 -2023_Règlement modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 4...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...eur Denis -Charles Drapeau à la séance extraordinaire du conseil du 3 juillet 2020; 4 Considérant la consultation écrite du 4 au 18 août 2020, où le conseil municipal a répondu aux question s des citoyens. Il est proposé pa...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...s. De retenir les services de la firme Bérard Tremblay, arpenteurs -géomètres, pour dresser les plans et descriptions techniques néc essaires à l’imposition des réserves. D’autoriser Poupart & Poupart avocats à entreprendr...
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Séance du 9 mars 2021
...erficie de plus de 72 hectares, reconnus à l‱échelle régionale; Considérant que ce couvert forestier est inscrit dans le Plan métropolitain d‱aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal;...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...oncernant la future caserne de pompier située au 4860 rue des Ormes sur le lot 6 475 019 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères (DM -2023 -031) 11.9 Demande de dérogation mineure pour le 5413, route Marie -Victor...
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Séance du 12 janvier 2021
...rganisme Culture C pour les années 2021 à 2024 11.2 Motion de félicitations à Monsieur Yves Bouthillette pour l'écriture de son deuxième roman 11.3 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif en loisi...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...nsation CDS inc. (CDS) et seront déposées auprès de CDS; 5. CDS agira au nom de ses adhérents comme agent d'inscription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et responsable des transactions à effectuer à l'égard...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...Considérant que la demande est accompagnée d'une photo illustrant le concept visuel de l’enseigne projetée et d'une description détaillée du projet; Considérant que l’enseigne présentée au cons eil municipal s’harmonise avec le bâtim...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ieur Denis -Charles Drapeau à la séance extraordinaire du conseil du 3 juillet 2020; Considérant la consultation écrite du 4 au 18 ao ût 2020, où le conseil municipal a répondu aux questions des citoyens; Considérant l’a...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...ionnée « interprovinciale » par la Fédération Québécoise des sports cyclistes et qu'elle est la dernière inscrite dans le calendrier de la Fédération; Considérant que l'organisme assurera l'information aux citoye ns ainsi qu'...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...effectuer afin de sécuriser la route pour les utilisateurs; Considérant que le projet d’entretien est inscrit au programme triennal en immobilisations 2020 -2021 -2022; Considérant l’appe l d’offres 2020 -TP -11 conc...
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