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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau, afin de corriger le nom du volet pour lequel la Ville désire souscrire. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Puisque la séance se tient en visioconféren...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...auriers, la réfection des rues Duval , de l’Église et des Ormes ainsi qu e la réfection de la rue S ain t-Antoine s’inscriv aient dans le plan d’intervention en infrastructure routière locale dressé par nos travaux publics. Ce plan...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...s soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, en plus d'une preuve confirmant leur inscription dans une instituti on scolaire avant le début de l'emploi. Considérant qu’une vérification des ant...
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Séance du 15 juin 2020
...Ville, terrain et bâtiment compris; Considérant l'évalu ation d e cette demande afin de pallier à un manque criant de logements adaptés pour les ainés ; Considérant qu'aucune offre sérieuse d'acquisition n'a été déposé...
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Séance du 2 juin 2020
...nécessité de procéder à la mise à jour de la configuration des districts électoraux de manière à respecter les règles p rescrites à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ, c.E -2.2); 3 Considérant qu’un avis...
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Séance du 7 avril 2020
...isposition de nombreux plateaux d'activités récréatives, ainsi que l'usage du pavillon Savignac, pour les jeunes ins crits au programme de camp de jour de la Ville de Contrecœur; Considérant l'intérêt pour la Ville de permettre aux j...
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Séance du 30 mars 2020
...comme acte s prioritair es. Qu’un avis soit publié pour une période de 15 jo urs afin de permettre une consultation écrite auprès de la popul ation de Contre cœur . ADOPTÉE 2020 -03 -094 AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE E...
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Séance du 10 mars 2020
...nécessité de procéder à la mise à jour de la configuration des districts électoraux de manière à respe cter le s règles prescrites à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (RLRQ, c.E -2.2); Considérant qu’un avis...
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Séance du 4 février 2020
...adame La urie Jussaume et de monsieur Tristan Jussaume, qui répondent, encore cette année, à l’ensemble des critères d’analyse exigés, plus particulièrement quant aux résultats des compétitions de la dernière saison, à leur ri...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...erficie de plus de 72 hectares, reconnus à l’échelle régionale; Considérant que ce couvert forestier est inscrit dans le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal;...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...du camp de jour 2021 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Motion de félicitations à Madame Kathy S. K. pour l'écriture du roman Les yeux de la jungle 10.2 Autorisation de fermeture de rues et aide technique au club...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...t des mesures, visant la réduction de la vitesse, seront mises en place dans l’ensemble du secteur. Ces interventions s’inscrivent dans un plan directeur qui a pour but de revoir l’aménagement de cette zone incluant le carrefour giratoire Saint-A...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Versement d'une aide financière à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc pour l'inscription de résidents de Contrecœur au camp de jour estival 18.2 Versement d'une aide financière à la Garde côtière...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...de signature de renouvellement du bail de location de terres agricoles 18.7 Autorisation de dépôt d'une demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire métropolitain de la Communauté métropolita...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...l'animation du camp de jour 2021 10. Loisir et culture 10.1 Motion de félicitations à Madame Kathy S. K. pour l'écriture du rom an Les yeux de la jungle 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis p...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...isme Culture C pour les années 2021 à 2024 11.2 Motion de félicitations à Monsieur Yves Bouthillette pour l'écriture de son deuxième roman 11.3 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif en...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...illet 2022 . ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Deux citoyens se sont inscrits afin de poser une question sur les sujets prévus à l’ordre du jour. Question de M. Robert Bissonnette Conce...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...juin 2022. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Aucun citoyen ne s’est inscrit. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune corresponda...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...2022 . ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Aucun citoyen ne s’est inscrit. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune corre...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...2022. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Monsieur René Laprade s'est inscrit afin d'adresser une question au conseil municipal sur le point 11.3 de l'ordre du jour, lequel a été retiré par ledit c...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...s soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, en plus d'une preuve confirmant leur inscription dans une institution scolaire avant l e début de l'emploi; Considérant qu’une vérification des anté...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...-respiratoire, valide et en bonne et due forme; Considérant l'obligation pour le personnel étudiant d'être inscrit dans une institution scolaire dûment reconnue; Considérant la recommandation du chef de la Division des plateau...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...t l’adoption du projet de règlement 1233 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrite qui s’est d éroulée du 17 juin 2021 au 1er juillet 2021, où aucune modification n’a été suggérée au règlemen...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...des arrérages de plus de deux ans; Considérant les articles 511 et suivants de l a Loi sur les cités et villes qui décrivent les procédures à entreprendre pour ce faire. Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...rant l’adoption du projet de règlement 1239 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrire du 1 er au 15 novembre 2021 o ù aucune modification n’a été suggérée au règlement. 2 Considérant l’adoption...
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