67 résultats pour
-
Documents
Tenue de registre le 24 juillet 2025 - Règlement E-105
...ce 18 juillet 2025. _________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des services juridiques et greffe CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée, certifie par la présente que j’ai pu blié l’avis pub...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...: Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des S ervices juridiques et greffe ORDRE DU JOUR 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE 2. A DOPTION - ORDRE DU JOUR 3. A DOPTION - PROCÈS -...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
...r, ce 21 mars 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ition de la séance puisse comprendre le sujet. Réponse de la mairesse : la demande est prise en note par le service du greffe qui verra à bonifier les titres de l'ordre du jour. 2. Monsieur Laprade se questionne sur le point 7.4 de l'o...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...Monsieur Thierry Larrivée, directeur général M adame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...e le 13 février 2024 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Direction du greffe et des archives 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...conditions de l’entente de départ, une demande d’accès à l’information doit être adressée auprès du département du greffe. 2. Madame la mairesse, p ouvez -vous nous dire le coût estimé des deux projets qui ont été retenus dans le c...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...es Journée mondiale de la santé mentale 11 12 13 14 15 16 17 Journée mondiale du don d’organes et de la greffe 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 Halloween DimancheLundiMardiMercredi JeudiVendredi Sa...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...du Service de l’urbanisme et de l’environnement − Trésorerie − Division comptabilité et approvisionnement − Greffe − Division assainissement des eaux − Division des travaux publics − Division parcs -bâtiments − D...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...us peine de nullité. ARTICLE 6 Le propriétaire doit notifier l’avis d’intention d’aliéner l’immeuble , au greffe de la Ville de Contrecœur . Il peut aussi le faire par voie électronique en utilisant le formulaire disponible s...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...ée mondiale de la santé mentale 11 12 13 14 15 16 17 Journée mondiale du don d’organes et de la greffe 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 Halloween INFORMATIONS Act...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...Les citoyennes et les citoyens ont jusqu’à midi, le jour de la séance, pour faire parvenir leurs questions par courriel à greffe@ville.contrecoeur.qc.ca. Les citoyens présents peuvent également poser leur question au mic\ ro devant un lutrin....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...Période de questions La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal au greffe, à l’adresse greffe@ville.contrecoeur.qc.ca , au plus tard le mardi 17 janvier 2023, à midi. Elles ser...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...Période de questions La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal au greffe, à l’adresse greffe@ville.contrecoeur.qc.ca , au plus tard le mardi 7 février 202 3, à midi. Elles seront achemi...
En savoir plus -
Documents
Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025
...de la présente publication. Donné à Contrecoeur, ce 17 janvier 2025. La directrice des Services juridiques et greffe, Éléa Claveau, notaire, OMA CERTIFICAT DE PUBLICATION Je soussignée , certifie par la présente...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...tection des r enseignements personnels et responsable de l’accès aux documents à la greffière et directri ce du Service du greffe et des archives, Magalie Hurteau, aux termes d’une délégation datée du 20 mars 2023 faite en vertu de la Loi sur...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...mondiale de la santé mentale 11 12 13 14 Action de grâce 15 16 17 Journée mondiale du don d’organes et de la greffe 18 19 20 21 22 6e échéance de versement des taxes 23 24 25 26 27 28 29 30 31 Halloween Activ...
En savoir plus -
Documents
Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...d'où elle provient ; • Être reçue à la mairie , au 5000, route Marie -Victorin ou par courriel à greffe@ville.contrecoeur.qc.ca, au plus tard le 8 avril 2025; • Être signée par au moins douze (12) personnes inté...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ENUE LE 13 FÉVRIER 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les arc...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...le. Un grand merci également aux secrétaires, premières voix que nos citoyens entendent, pour leur accueil chaleureux, au greffe, à l’ équipe de gestion de l’eau ainsi qu’au personnel de l’urbanisme qui s’assure que la réglementation est respect...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...TENUE LE 19 MARS 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...le sont ceux apparaissant à l’Annexe A jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. 2.2 Greffe et archives Les tarifs applicables par le greffe et archives sont ceux apparaissant à l’Annexe B jointe au prés...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. Règlement 7. Direction du greffe et des archives 7.1 Autorisation de signature - Baux de location de terres agricoles cultivables et renou...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...hicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. RÈGLEMENT 7. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 7.1 Autorisation de signature - Baux de location de terres agricoles cultivables et ren...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...19 h, et le 9 octobre 2024, à 17 h 30 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Greffe et archives 5.1 Approbation et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règlement de diffé...
En savoir plus