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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...19 h, et le 9 octobre 2024, à 17 h 30 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Greffe et archives 5.1 Approbation et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règlement de diffé...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...hicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. RÈGLEMENT 7. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 7.1 Autorisation de signature - Baux de location de terres agricoles cultivables et ren...
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Comité de démollition - Demande de démollition - 5536, rang du Ruisseau, lot 4 812 949
...e concerné, faire connaître par écrit son opposi tion motivée à la greffière de la Ville par courriel à : greffe@ville.contrecoeur.qc.ca . Soyez de plus avisés que toute personne intéressée pourra aussi se faire...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...le sont ceux apparaissant à l’Annexe A jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. 2.2 Greffe et archives Les tarifs applicables par le greffe et archives sont ceux apparaissant à l’Annexe B jointe au prés...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...TENUE LE 19 MARS 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ordinaire tenue le 19 mars 2024 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Direction du Greffe et des archives 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1325 -2024 modifia...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ENUE LE 13 FÉVRIER 2024 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les arc...
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Calendrier municipal 2024
...mondiale de la santé mentale 11 12 13 14 Action de grâce 15 16 17 Journée mondiale du don d’organes et de la greffe 18 19 20 21 22 6e échéance de versement des taxes 23 24 25 26 27 28 29 30 31 Halloween Activ...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...l au S ervice de sécurité incendie pour l'année 2025 8.4 Embauche d'une directrice des services juridiques e t du greffe 9. L OISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la Culture et des...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...tection des r enseignements personnels et responsable de l’accès aux documents à la greffière et directri ce du Service du greffe et des archives, Magalie Hurteau, aux termes d’une délégation datée du 20 mars 2023 faite en vertu de la Loi sur...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...Période de questions La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal au greffe, à l’adresse greffe@ville.contrecoeur.qc.ca , au plus tard le mardi 7 février 202 3, à midi. Elles seront achemi...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...Période de questions La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal au greffe, à l’adresse greffe@ville.contrecoeur.qc.ca , au plus tard le mardi 17 janvier 2023, à midi. Elles ser...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...Les citoyennes et les citoyens ont jusqu’à midi, le jour de la séance, pour faire parvenir leurs questions par courriel à greffe@ville.contrecoeur.qc.ca. Les citoyens présents peuvent également poser leur question au mic\ ro devant un lutrin....
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Calendrier municipal 2023
...ée mondiale de la santé mentale 11 12 13 14 15 16 17 Journée mondiale du don d’organes et de la greffe 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 Halloween INFORMATIONS Act...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...us peine de nullité. ARTICLE 6 Le propriétaire doit notifier l’avis d’intention d’aliéner l’immeuble , au greffe de la Ville de Contrecœur . Il peut aussi le faire par voie électronique en utilisant le formulaire disponible s...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...du Service de l’urbanisme et de l’environnement − Trésorerie − Division comptabilité et approvisionnement − Greffe − Division assainissement des eaux − Division des travaux publics − Division parcs -bâtiments − D...
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Calendrier municipal 2022
...es Journée mondiale de la santé mentale 11 12 13 14 15 16 17 Journée mondiale du don d’organes et de la greffe 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 Halloween DimancheLundiMardiMercredi JeudiVendredi Sa...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...conditions de l’entente de départ, une demande d’accès à l’information doit être adressée auprès du département du greffe. 2. Madame la mairesse, p ouvez -vous nous dire le coût estimé des deux projets qui ont été retenus dans le c...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...l au Service de sécurité incendie pour l'année 2025 8.4 Embauche d'une directrice des services juridiques et du greffe 9. Loisir et culture 9.1 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la culture et des c...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. Règlement 7. Direction du greffe et des archives 7.1 Autorisation de signature - Baux de location de terres agricoles cultivables et renou...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...le. Un grand merci également aux secrétaires, premières voix que nos citoyens entendent, pour leur accueil chaleureux, au greffe, à l’ équipe de gestion de l’eau ainsi qu’au personnel de l’urbanisme qui s’assure que la réglementation est respect...
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Demande de démolition - 360-366, rue Papin, 398-400, rue Papin et 9518, route Marie-Victorin
DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que le comité d’étude des demandes de démolition tiendra une séance le lundi 28 avril 202 5, à 1 7 h 30...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin
...juin 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca C...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-055 – 4030, rue des Patriotes
...ce 19 juin 2025 . ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contr...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...aud Allaire. Sont également présentes : Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des S ervices juridiques et greffe Monsieur Thierry Larrivée, directeur général ORDRE DU JOUR 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE 2. A D...
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