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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...changements entre le projet déposé et le règlement soumis. QUE l’article 1 du règlement numéro 1309 -2023 est remplacé par le suivant : Que le programme triennal d’immobilisations pour les années 2024 -2025 -2026 totalisant une somm...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ssistante-trésorière - Service des finances et des services administratifs 9.3 Embauche - Poste de contremaître- Remplacement d'un congé de paternité - Service des travaux publics 9.4 Autorisation de signature et autorisation de ra t...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ésolution 2022 -06 -177 Demande de financement au Progra mme d’aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la Trame verte et bleue sur le territoire métropolitain, phase 2 - Parc régional des Grèves 19.7 Autorisat...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...-trésorière - Service des fina nces et des services administratifs 9.3 Embauche - Poste de contremaître- Remplacement d'un congé de paternité - Service des travaux publics 9.4 Autorisation de signature et autorisation de...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...tion d'une piscine au 1537, rue Laurent- Hubert 11.4 Demande d'approbation PIIA visant à autoriser le re mplacement de portes et fenêtres au 5313, route Marie-Victorin 11.5 Demande d'approbation visant à autoris...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...stallations de loisirs s’offrent à vous sur le territoire durant la belle saison hivernale : patinoire extérieure, sentier glacé, glissade avec corridors de glisse, pistes de ski de fond, sentiers de randonnée, de raquettes ou de vélos à pneus sur...
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Calendrier municipal 2024
...Donatien-Donais 845, rue Giard (intersection des rues Giard et Sainte-Thérèse) Parc Félix-Voligny 6021, rue des Pluviers Place François-De Sales-Gervais 160, rue Ducharme (quai municipal) Parc Henri-Lacroix 4550, rue L’Heureux (coin des rues Piché...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...consultatif d'urbanisme Page 2 de 2 11.3 Autorisation - Demande de dérogation mineure – 2023 -190 – 311, rue Lacroix - Lot 5 025 411 du cadastre du Québec 11.4 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2023 -196 - 4889...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...Voir pergola 4. L’article 32 de ce règlement est modifié, à la définition de «Pergola», par le remplacement de la définition du terme par «Une structure extérieure attachée ou détachée du bâtiment principal conçue pou...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...5 Embauche - Concierge - Service des loisirs et de la Culture 9.6 Embauche - Agent aux communications, remplacement d'un congé de mater nité - Service des communications et affaires publiques 9.7 Embauche - Préven...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...comité consultatif d'urbanisme 11.3 Autorisation - Demande de dérogation mineure – 2023 -190 – 311, rue Lacroix - Lot 5 025 411 du cadastre du Québec 11.4 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2023 -196 -...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...5 Embauche - Concierge - Service des loisirs et de la Culture 9.6 Embauche - Agent aux communications, remplacement d'un congé de maternité - Service des communications et affaires publiques 9.7 Embauche - Préventi...
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Le Noblet, édition avril 2023
...chissant aux perspectives à long terme que nous y parviendrons. Mot de la mairesseMot de la mairesse Nominations pour la place François-De Sales-Gervais La volonté du conseil municipal d’améliorer l’accès au majestueux fleuve Saint-Laurent avec...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...par le permis, mais également d'autres immeubles sur le territoire de la Ville; CONSIDÉRANT QUE la mise en place de nouveaux aménagements, de nouveaux équipements et de nouvelles infrastructu res composant les services...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ment, soit adopté avec les changements suivants : QUE le titre du règlement numéro 1320 -2024 est remplacé par le suivant : « Règlement numéro 1320 -2024 empruntant au plus 587 300 $ pour financer des trava...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...826 et 1165 et le plan Z01 -2016 de l’annexe B 8 mars 2016 26 août 2016 105 3-2016 Règlement 1053 -2017 remplacé par le 1080 -2017 à c ause d’une erreur de procédure 6 septembre 2016 11 novembre 2016 1055 -2016...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...n d'un maire suppléant pour les mois de mars à juin 2023 19.4 Appui à l'organisme l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint -Laurent afin de réali ser leur Plan d'action 2020 -2030 19.5 Versement d'une commandite à la G...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...nt l’article 4.1 en retirant le titre. ARTICLE 5 Abrogation de l’article 3.3 . ARTICLE 6 a) Remplacer le terme « CHAPITRE IV » par le terme « CHAPITRE V ». b) Remplacer le terme « 4.1 » par le terme « 5.1 »....
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...ajouter des toil ettes publiques, une clôture de sécurité et un abri solaire aux jeux d’eau, ainsi que de remplacer les estrades ; Considérant q ue le parc Henri -Lacroix sera un parc achalandé avec sa piste de pumptr...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...bâtiments pour l'année 2023 Description Montant Bâtiment technique de l'épuration Remplacer le réservoir à eau chaude 1 200 $ Bâtiment de la Capitainerie Remplacer les 2 douches 7 000 $...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...re 10.1 Attribution d'un contrat de fourniture et d'installation d'une piste à rouleau au parc Henri - Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...IR ET CULTURE 10.1 Attribution d'un contrat de fourniture et d'installation d'une piste à rouleau au parc Henri -Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constru...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...Autorisation de renouvellement des b aux de location de terres agricoles 18.4 Autorisation de signature du remplacement du protocole d'entente entre la Ville de Contrecoeur et le Parc Nautique Contrecoeur Inc. 18.5 V...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...TITRE DU RÈGLEMENT ................................................................. 1-1 ARTICLE 2 RÈGLEMENT REMPLACÉ .............................................................. 1-1 ARTICLE 3 TERRITOIRE ASSUJETTI ................
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...3 Autorisation de renouvellement des b aux de location de terres agricoles 18.4 Autorisation de signature du remplacement du protocole d'entente entre la Ville de Contrecoeur et le Parc Nautique Contrecoeur Inc. 18.5 Verseme...
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