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Le Noblet, édition avril 2025
...qualité est une priorité pour notre administration. C’est pourquoi nous avons œuvré activement à cibler les meilleurs emplacements pour la construction de nouvelles écoles primaire et secondaire. Après avoir réglé le dossier de l’ école primair...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...vations; CONSIDÉRANT QUE les municipalités d'Acton Vale, Candiac, Chibougamau, Contrecœur, Drummondville, Lachute, Montréal -Est, Richmond, Saint -Jean -sur - Richelieu, Saint -Lin -Laurentides, Sorel -Tracy, Thetford Mines, V...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...la Politique sur le harcèlement psychologique et s exuel de la Ville de Contrecœur; QUE cette politique remplace la Politique sur le harcè lement psychologique de la Ville de Contrecœur adoptée le 2 avril 2007. ADOPTÉE 2...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400
...à la construction . Ce règlement a pour effet d’abroger le règlement 860 -1-2009 sur la construction, afin de le remplacer par des dispositions mises à jour, mieux adaptées aux pratiques actuelles. Le projet de règlement s’appliqu...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...surance responsabili té civile primaire; CONSIDÉRANT QU’ un fonds de garantie d’une valeur de 649 992 $ fût mis en place afin de garantir ce fonds de garantie en responsabi lité civile primaire et que la Ville de Contrecœur y a investi u...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...Autorisation de renouvellement des b aux de location de terres agricoles 18.4 Autorisation de signature du remplacement du protocole d'entente entre la Ville de Contrecoeur et le Parc Nautique Contrecoeur Inc. 18.5 V...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...e règlement, soit adopté avec les changements suivants : QUE le titre du règlement numéro 1307 -2023 est remplacé par le suivant : « Règlement numéro 1307 -2023 décrétant l’acquisition d’i mmeubles et de terrains ass...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...IR ET CULTURE 10.1 Attribution d'un contrat de fourniture et d'installation d'une piste à rouleau au parc Henri -Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constru...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...rojet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe publi c) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 8. FINANCES 1 8.1...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...• D’autoriser la présence du patio à une distance de 0,50 mètre au lieu de 1 mètre de la ligne de propriété; • Déplacer la promenade donnant accès à la piscine hors terre et les éléments de filtration de la piscine à un emplacement...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...l'esemble vocal Expressio le 23 avril 2021, afin de réaliser un vidéo clip d'une chanson afin de créer un projet de remplacement des spectacles de fin d'année organisés habituellement; Considérant que l'ensemble vocal regroupe des cit...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...INISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Demande au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation de mettre en place des mesures d'urgence pour contrer la problématique de logement 17.2 Autorisation de signature d'une e...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...la séance ordinaire du conseil municipal le 9 mars 2021. Considérant la tenue d’une consultation écrite, en remplacement d’une asse mblée publique de consultation, où aucune modification n’a été suggérée au règlement; Considéran...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...-04 12.2 Rejet de la soumission de l'appel d'offres 2021 -TP -11 pour la surveillance pour le réaménagement de la place François -De Sales -Gervais 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION...
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Séance extraordinaire du 22 mars
...IS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE LA PLACE FRANÇOIS - DE SALES -GERVAIS , APPEL D 'OFFRES 2021 -TP -01 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. LEVÉE DE LA SÉANCE...
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Séance du 9 mars 2021
...e à la condition relative aux îlots de verdure dans l‱aire de stationnement en proposant qu‱ils soient remplacés par la plantation d‱arbres matures à proximité des enclos à panier; Considérant l‱intention du demandeur d‱al ler...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...re 10.1 Attribution d'un contrat de fourniture et d'installation d'une piste à rouleau au parc Henri - Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction...
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Séance du 12 janvier 2021
...glement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 a fin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.3 Adoption du règlement 12...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ment 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.2 Adoption du règlemen...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ment 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la z one CS1 -103 (groupe conservation) 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du c...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...cte dans le but d’assurer la sécurité des bâtiments et des occupants. Que la porte d’entrée principale soit remplacée par une porte d’accès de type résidentiel et s’assurer de l’harmonie des matériaux et des couleurs des...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ercial situé au 525, rue Saint - Antoine dépose une demande de certificat d’autorisation d’affichage pour le remplacement de l’enseigne d’identification du commerce sur le mur de façade du bâtiment; Considérant que le pro...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...Québec (RLRQ, chapitre C - 27.1); Considérant la Loi visant à favoriser la protecti on des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens (RLRQ, chapitre P -38.002); Considérant le décret 1162 -2019 du gouvernem...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...suivants à diverses réserves soit : - 900 00 0 $ pour la réserve foncière. Cette dernière a été mise en place afin de procéder à l’acquisition de propriétés stratégiques. La réserve se situera à 1 2 25 000 $; - 200...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...des travaux de voirie sur certaines rues de la Ville et d'aménagement d'un stationnement public, afin de préciser l'emplacement du stationnement public. 2020 -07 -188 ADOPTION DU RÈGLEMENT 1199 -2020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR...
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