226 résultats pour
-
Documents
Séance du 2 février 2021
...on au Programme de gestion des actifs municipaux de la Fédération canadienne des municipalités pour la mise en place de la gestion des actifs à la Ville 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICAT...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...els plus denses près des commerces et services de proximité et des grands axes de transports; Considérant que l’emplacement des zones concernées, au centre de l’aire d’urbanisation de la Ville, est propice aux constructions avec une...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...cte dans le but d’assurer la sécurité des bâtiments et des occupants. Que la porte d’entrée principale soit remplacée par une porte d’accès de type résidentiel et s’assurer de l’harmonie des matériaux et des couleurs des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...n règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...• D’autoriser la présence du patio à une distance de 0,50 mètre au lieu de 1 mètre de la ligne de propriété; • Déplacer la promenade donnant accès à la piscine hors terre et les éléments de filtration de la piscine à un emplacement...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...l'esemble vocal Expressio le 23 avril 2021, afin de réaliser un vidéo clip d'une chanson afin de créer un projet de remplacement des spectacles de fin d'année organisés habituellement; Considérant que l'ensemble vocal regroupe des cit...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...INISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Demande au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation de mettre en place des mesures d'urgence pour contrer la problématique de logement 17.2 Autorisation de signature d'une e...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...la séance ordinaire du conseil municipal le 9 mars 2021. Considérant la tenue d’une consultation écrite, en remplacement d’une asse mblée publique de consultation, où aucune modification n’a été suggérée au règlement; Considéran...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 22 mars
...IS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE LA PLACE FRANÇOIS - DE SALES -GERVAIS , APPEL D 'OFFRES 2021 -TP -01 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. LEVÉE DE LA SÉANCE...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...e à la condition relative aux îlots de verdure dans l‱aire de stationnement en proposant qu‱ils soient remplacés par la plantation d‱arbres matures à proximité des enclos à panier; Considérant l‱intention du demandeur d‱al ler...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...glement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 a fin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.3 Adoption du règlement 12...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...RÉSOLUTION 2021 -11 -309 Considérant la résolution 2021 -11 -309 nommant les substitus à titre de signataires en remplacement de la mairesse, madame Maud Allaire; Considérant qu'il y a lieu de nommer également des substituts à titre de s...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ment 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.2 Adoption du règlemen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...rojet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe publi c) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 8. FINANCES 1 8.1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ment 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la z one CS1 -103 (groupe conservation) 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ercial situé au 525, rue Saint - Antoine dépose une demande de certificat d’autorisation d’affichage pour le remplacement de l’enseigne d’identification du commerce sur le mur de façade du bâtiment; Considérant que le pro...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...Québec (RLRQ, chapitre C - 27.1); Considérant la Loi visant à favoriser la protecti on des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens (RLRQ, chapitre P -38.002); Considérant le décret 1162 -2019 du gouvernem...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...suivants à diverses réserves soit : - 900 00 0 $ pour la réserve foncière. Cette dernière a été mise en place afin de procéder à l’acquisition de propriétés stratégiques. La réserve se situera à 1 2 25 000 $; - 200...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...des travaux de voirie sur certaines rues de la Ville et d'aménagement d'un stationnement public, afin de préciser l'emplacement du stationnement public. 2020 -07 -188 ADOPTION DU RÈGLEMENT 1199 -2020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...lors de la séance ordinaire du 10 mars 2020; Considérant l’arrêté ministériel 2020 -033 qui ordonne le remplacement de la consultation publique du présent règlement par une consultation écrite via un avis public paru...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...la Ville d e Contrecœur modifie les règlements identifiés à l’annexe de la façon suivante : 1. Par le remplacement des montants de la dépense ou de l’emprunt par les montants indiqués sous les colonnes « Nouveau montant de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...els plus denses près des commerces et services de proximité et des grands axes de transports; Considérant que l’emplacement des zones concernées, au centre de l’aire d’urbanisation de la Vi lle, est propice aux constructions avec un...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...s plus denses près des commerces et services de proximité et des grands axes de transports; Considérant que l’emplacement des zones concernées, au centre de l’aire d’urbanisation de la Ville, est propice aux constructions avec u...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...i porteront les ad resses 1843 à 1891, rue Dozois dépose une demande de permis de lotissement afin de remplacer les 7 lots vacants projetés sur la rue Dozois par 8 lots; Considérant q ue le projet déposé est situé dans un...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...tion du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7. Règlement 7.1 Dépôt du...
En savoir plus