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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...l'esemble vocal Expressio le 23 avril 2021, afin de réaliser un vidéo clip d'une chanson afin de créer un projet de remplacement des spectacles de fin d'année organisés habituellement; Considérant que l'ensemble vocal regroupe des cit...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...INISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Demande au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation de mettre en place des mesures d'urgence pour contrer la problématique de logement 17.2 Autorisation de signature d'une e...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...la séance ordinaire du conseil municipal le 9 mars 2021. Considérant la tenue d’une consultation écrite, en remplacement d’une asse mblée publique de consultation, où aucune modification n’a été suggérée au règlement; Considéran...
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Séance extraordinaire du 22 mars
...IS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE LA PLACE FRANÇOIS - DE SALES -GERVAIS , APPEL D 'OFFRES 2021 -TP -01 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. LEVÉE DE LA SÉANCE...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...s plus denses près des commerces et services de proximité et des grands axes de transports; Considérant que l’emplacement des zones concernées, au centre de l’aire d’urbanisation de la Ville, est propice aux constructions avec u...
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Séance du 9 mars 2021
...e à la condition relative aux îlots de verdure dans l‱aire de stationnement en proposant qu‱ils soient remplacés par la plantation d‱arbres matures à proximité des enclos à panier; Considérant l‱intention du demandeur d‱al ler...
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Séance du 2 février 2021
...on au Programme de gestion des actifs municipaux de la Fédération canadienne des municipalités pour la mise en place de la gestion des actifs à la Ville 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICAT...
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Séance du 12 janvier 2021
...glement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 a fin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.3 Adoption du règlement 12...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ment 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.2 Adoption du règlemen...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...rojet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe publi c) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 8. FINANCES 1 8.1...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ment 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la z one CS1 -103 (groupe conservation) 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du c...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ercial situé au 525, rue Saint - Antoine dépose une demande de certificat d’autorisation d’affichage pour le remplacement de l’enseigne d’identification du commerce sur le mur de façade du bâtiment; Considérant que le pro...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...Québec (RLRQ, chapitre C - 27.1); Considérant la Loi visant à favoriser la protecti on des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens (RLRQ, chapitre P -38.002); Considérant le décret 1162 -2019 du gouvernem...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...suivants à diverses réserves soit : - 900 00 0 $ pour la réserve foncière. Cette dernière a été mise en place afin de procéder à l’acquisition de propriétés stratégiques. La réserve se situera à 1 2 25 000 $; - 200...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...RÉSOLUTION 2021 -11 -309 Considérant la résolution 2021 -11 -309 nommant les substitus à titre de signataires en remplacement de la mairesse, madame Maud Allaire; Considérant qu'il y a lieu de nommer également des substituts à titre de s...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...nne Gaudet, à titre de technicienne en loisir, avec un statut de personne salariée surnuméraire, afin de remplacer un congé de maternité; Considérant les besoins croissants en termes de personnel pour ces 3 postes; Consi...
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Séance du 2 juin 2020
...lors de la séance ordinaire du 10 mars 2020; Considérant l’arrêté ministériel 2020 -033 qui ordonne le remplacement de la consultation publique du présent règlement par une consultation écrite via un avis public paru...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ojet d e règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 8. Finances 8.1 Dépôt des ét...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...es de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau 18.4 Modification de la résolution 2019 -07 -254 afin de déplacer la tenue de la vente -débarras du mois de juin 2022 18.5 Demandes au ministère des Transports du Québec...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...r et culture pour le rempl acement d'un départ à la retraite 9.5 Embauche d'une technicienne en loisir pour le remplacement d'un congé de maternité 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature d'une entente de service...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux 5. Attribution d...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de dépontologie des élus municipaux 6.2 Avi...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...17. Administration générale 17.1 Demande au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation de mettre en place des mesures d'urgence pour contrer la problématique du logement 17.2 Autorisation de signature d'une entente...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...vention au Programme de gestion des actifs municipaux de la Fédération canadienne des municipalités pour la mise en place de la gestion des actifs à la Ville 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communica...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe pub lic) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.3 Adoption du règleme...
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