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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...temps 2023 10.8 Attribution de contrat de fourniture et d'installation d'une aire de jeux 0 -5 ans au parc Henri - Lacroix, appel d'offres 2023 -LOI -02 10.9 Autorisation du droit de passage du Défi -Vélo de la maison des greffés...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...ncernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur est modifié par le remplacement, de « la Division des travaux publics » par « les Services techniques ». ARTICLE 2 L’annexe C d e...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...l -Tracy 18.7 Demand e de financement au Programme d’aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la Trame verte et bleue sur le territoire métropolitain, phase 2 - Parc régional des Grèves 19. Sujets d...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...-1-2009 : 1. L’article 9 du règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 est modifié par le remplacement, au premier alinéa, de « Services techniques » par « Service de l’urbanisme et de l’environnement ». 2....
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...6 0- 1-2009 : AR TICLE 1 L’article 18 du règlement de construction 860 -1-2009 est modifié : o Par le remplacement, au premier alinéa, de « de la rue en face du bâtiment. » par « du sol fini. »; o Par le remplacement de l’a...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...mps 2023 10.8 Attribution de contrat de fourniture et d'installation d'une aire de jeux 0 -5 ans au parc Henri -Lacroix, appel d'offres 2023 -LOI -02 10.9 Autorisation du droit de passage du Défi -Vélo de la maison des greffés...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...l'implantation d'une piscine au 1537, rue Laurent -Hubert 11.4 Demande d'approbation PIIA visant à autoriser le remplacement de portes et fenêtres au 5313, route Marie -Victorin 11.5 Demande d'approbation visant à autoriser des...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...le règlement numéro 784 -2006 concerna nt les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mai...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...la Loi sur les cités et villes (ci -après appelé « L.C.V. ») ; CONSIDÉRANT QUE l’article 573.3.1.2 L.C.V. a été remplacé, le 1er janvier 2018, obligeant les municipalités, à compter de cette dernière date, à adopter un règlement...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...la Politique sur le harcèlement psychologique et s exuel de la Ville de Contrecœur; QUE cette politique remplace la Politique sur le harcè lement psychologique de la Ville de Contrecœur adoptée le 2 avril 2007. ADOPTÉE 2...
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Calendrier municipal 2025
...sa vitalité. De nou - veaux commerces s’implantent chez nous et l’achat local est maximisé grâce aux entreprises déjà en place. De plus, nous travaillons en continu à l’amélioration de nos services municipaux ainsi qu’à la mise à niveau de no...
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Approbation référendaire - Projet de règlement 2023-155
...r un PPCMOI afin de permettre d’un bâtiment multifamilial comportant neuf logement s localisé s au 322 , rue Lacroix , sur le lot 5 025 302 , du cadastre du Québec. Ce second projet de résolution contient des dispositions qui pe...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...s pour le mois de décembre 2024 10.2 Approbation - Demande de PIIA - 2024-148 - 257, rue Charron – Remplacement d’ouvertures 10.3 Approbation - Demande de PIIA 2024-170 - Projet Cité 3000 – Starbucks 10.4 A...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...TRAVAUX PUBLICS 2025 -02 -049 ACQUISITION - FORD F -250 CONSIDÉRANT QU'i l est nécessaire de remplacer le Ford F -150, 2009, arrivé à la fin de sa durée de vie utile; CONSIDÉRANT QU ’une recherche de prix a...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...pour le mois de décembre 2024 1 10.2 Approbation - Demande de PIIA - 2024 -148 - 257, rue Charron – Remplacement d’ouvertures 10.3 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2024 -171 - Projet Cité 3000 – Starbucks...
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Le Noblet, édition avril 2025
...qualité est une priorité pour notre administration. C’est pourquoi nous avons œuvré activement à cibler les meilleurs emplacements pour la construction de nouvelles écoles primaire et secondaire. Après avoir réglé le dossier de l’ école primair...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...vations; CONSIDÉRANT QUE les municipalités d'Acton Vale, Candiac, Chibougamau, Contrecœur, Drummondville, Lachute, Montréal -Est, Richmond, Saint -Jean -sur - Richelieu, Saint -Lin -Laurentides, Sorel -Tracy, Thetford Mines, V...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400
...à la construction . Ce règlement a pour effet d’abroger le règlement 860 -1-2009 sur la construction, afin de le remplacer par des dispositions mises à jour, mieux adaptées aux pratiques actuelles. Le projet de règlement s’appliqu...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...0 23-155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’o ccupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11. E NVIRONNEMENT 12. T...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...surance responsabili té civile primaire; CONSIDÉRANT QU’ un fonds de garantie d’une valeur de 649 992 $ fût mis en place afin de garantir ce fonds de garantie en responsabi lité civile primaire et que la Ville de Contrecœur y a investi u...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...entation - Dépôt - Règlement numéro E-105 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 500 000 $ pour le remplacement du centre de commande moteur à l’usine de filtration 5.4 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règl...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...tation - Dépôt - Règleme nt numéro E-105 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 500 000 $ pour le remplacement du centre de commande moteur à l’us ine de filtration 5.4 Avis de motion - Présentation - Dépôt -...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...ne 5.4 Adoption - Règlement numéro E-105 décrétant une dép ense et un emprunt n'excédant pas 500 000 $ pour le remplacement du centre de command e moteur à l’usine de filtration 5.5 Adoption - Règlement numéro E-106 décrétant une...
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Tenue de registre le 24 juillet 2025 - Règlement E-105
...adopté le Règlement numéro E-105 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 500 000 $ pour le remplaceme nt du centre de commande moteur à l’usine de filtration. 1. Les personnes habiles à voter ayant le...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...Adoption - Règlement numéro E-105 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 500 000 $ pour le remplaceme nt du centre de commande moteur à l’usine de filtration 5.5 Adoption - Règlement numéro E-106 décrétant...
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