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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordon...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...ésent ordre du jour 5. Loisir et culture 5.1 Autorisation de fermeture de rues et aide technique - Club cycliste Dynami ks de Contrecœur – Réalisation du Grand -Prix cycliste des mairies 6. Service incendie 6.1 Octro...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...lus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Adoption - Politique sur le droit...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...us 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 1 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Adoption - Politique sur le droit...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...le but d’influencer la prise d’une décision en sa faveur. « Estimation du prix du contrat » Estimation réaliste et raisonnable du coût d’un bien ou d’un service préalable au processus d’octroi d’un contrat. «...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...tre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt - Liste de tous les contrats comportant une dépense de...
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Le Noblet, édition avril 2024
...ntrecœur. Félicitations aux récipiendaires 2023 et merci à tous les bénévoles ! PHOTOS : SIMON L ANCIAULT C ONSULTEZ LA LISTE DES ORGANISMES v ille.contrecoeur.qc.ca/loisir/vie-collective/organismes-du-milieu VIE MUNICIPALE La mairesse de Con...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...astre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt - Liste de tous les contrats comportant une dépense d...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...dépenses reliées à l'entretien et l'amélioration des infrastructures nautiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des compte à payer au 4 avril 2024 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Autorisat...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...t le règlement 1129-2018 sur la politique d’achat 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 nove mbre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance rel ativement à un...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...glement 1319-2023 modifiant le règlem ent 1129-2018 sur la politique d’achat 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décem bre 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'une assistante-trésori...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. Gestion du personnel 9.1...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...marge avant minimale dans la zone P2 -56, située à côté de la rue Lajeunesse 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 10 août 2022 9.2 Approbation du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habit...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...'intersection de la route Marie -Victorin et de la rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2 Annulation des soldes résiduaires - Règ lement d'emprunt 972 -2013,11...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...modification d'infrastructures ou d'équipements municipa ux 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'au...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...cement de l’alinéa 1 ainsi que les paragraphes 1 à 5, par le texte et le tableau suivant : « Le tableau suivant liste les matériaux autorisés pour le revêtement des murs extérieurs des bâtiments principaux selon les classes de matériaux...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...n d'infrastructures ou d'équipements municipaux 1 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...res à l'intersection de la route Marie - Victorin et de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2 Annulation des soldes résiduaires - Règlement d'emprunt 972 -2013,1154...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...sse et numéro de téléphone : - du propriétaire-requérant ou de son mandataire de même que ceux des spécialistes ayant collaborés à la préparation des plans; - de l’entrepreneur ou toute autre personne chargée...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...NT ORDRE DU JOUR 5. LOISIR ET CULTURE 5.1 Autorisation - Fermeture de rues et aide technique - Club cycliste c Dynamiks de Contrecœur - Réalisation du Grand Prix cycliste des mairies 6. SERVICE INCENDIE 6.1 Oc...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...t l'imposition d'une taxe pour le financement des centres d'urgenc e 9-1-1 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er novembre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses confor...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 juin 2023 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. GESTION DU PERSONNEL...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...sujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayées en vertu de l'ar...
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