267 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 10 juin 2025
...pour l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption 7. Finances 7.1 Adoption - Liste des déboursés - Mai 2025 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport mouvement de personnel - Mai 2025...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ur l’acquisition d’immeubles et de te rrains assujettis au droit de préemption 7. F INANCES 7.1 Adoption - Liste des déboursés - Mai 2025 8. G ESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport mouvement de personnel - Mai 20 25...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...ns et un emprunt de 570 00 0 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains 6. Finances 6.1 Adoption - Liste des déboursés - Juin 2025 7. Gestion du personnel 7.1 Dépôt - Rapport - Mouvement de personnel - Juin 2...
En savoir plus -
Documents
Tenue de registre le 24 juillet 2025 - Règlement E-105
...MÉRO E-105 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE : Lors d’une séance du conseil tenue le 8 juillet 202 5, le conseil munici...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...tions et un emp runt de 570 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains 6. F INANCES 6.1 Adoption - Liste des déboursés - Juin 2025 7. G ESTION DU PERSONNEL 7.1 Dépôt - Rapport - Mouvement de personnel - Juin...
En savoir plus -
Documents
Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau
...it ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire le cas échéant. Tout copropriétaire indivis d'un immeuble ou cooccupant d'un établissement d...
En savoir plus -
Documents
Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...it ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire le cas échéant. Tout copropriétaire indivis d'un immeuble ou cooccupant d'un établissement d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 août 2025
...0 000$ pour le remplacement du centre de commande moteur à l'usine de filtration 7. Finances 7.1 Dépôt - Liste des déboursés – Juillet 2025 7.2 Dépôt - amendements budgétaires 2024 7.3 Affectation de revenus...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2025
...enveillants afin d’assurer la sécurité de tous les usagers de la route, notamment les plus vulnérables. Pour les automobilistes Soyez attentif aux piétons et cyclistes, particulièrement aux abords des écoles et des zones résidentielles. ●...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...t l'imposition d'une taxe pour le financement des centres d'urgenc e 9-1-1 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er novembre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses confor...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...rculation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2022 9. Gestion du personnel 9.1 Création d'un poste temporaire de directe...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règl ement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination - Conseiller en envionnement et en adap...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 7. RÈGLEMENT 8. FINANC ES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2022 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et v...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2020
...Dépôt du rapport du trésorier sur les élections municipales générales 2017 et partie lles 2018 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 mars 2020 8.3 Annulation des pénalités portées au compte de taxes de l'Offi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 février 2020
...professionnels pour une étude touchant la caserne incendie 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 janvier 2020 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination d'une agente au développem...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...circulation des véhicules hors route sur les chemins municipaux. 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Personnel étudiant au tit...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située au 671, rue Lajeunesse 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2022 9.2 Approbation du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...ispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitati...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...sitions du règlement de zo nage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habit...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 avril 2022 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et du rapport de l'audit...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...09 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mars 2022 8.2 Appropriation d'un montant pour la réserve destinée à la mobilité durab...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...se rvoir d'eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...fin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 1 8. FINANCES 8.1 Adop tion de la liste des comptes à payer au 28 janvier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habit...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...NANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS , SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 7. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 9 DÉCEMBRE 2021 8. EMBAUCHE DE PERSONNEL POUR L 'APPLICATION DU RÈGLEMENT 1132...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2020
...: programme de financement pour la mise aux normes des installations septiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 avril 2020 8.2 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relat...
En savoir plus