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Séance ordinaire du 15 août 2023
...ujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayée s en vertu de l...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...latif à la circulation des véhicules hors route sur les chemi ns municipaux 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposé...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...circulation des véhicules hors route sur les chemins municipaux. 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Personnel étudiant au tit...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règl ement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination - Conseiller en envionnement et en adap...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...PALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 septembre 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomination - Conseiller en en...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ses reliées à l'entretien et l'amélioration des infrastructures nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 avril 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Directeur du service de...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...e du Qué bec, circonscription foncière de Verchères 6. RÈGLEMENT 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 15 août 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...MAUD ALLAIRE, MAIRESSE FRANÇOIS HANDFIELD, GREFFIER VRAIE COPIE CONFORME, CE 6 JUIN 2018 5 DÉCEMBRE 2023 LISTE DES ANNEXES Annexe A - Administration générale Annexe B - Greffe et archives Annexe C - Servic...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ation de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des déboursés au 13 mars 2025 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Embauche - Contremaître - Service des tr...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...des travaux de réfection de l’aqueduc sur les rangs du Brûlé et du Ruisseau 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au 6 février 2025 7.2 Acquisition d'équipements, logiciels, livres et documents au montant de...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...avaux de réfection de l’aqueduc sur les rangs du Brûlé et du Ruisseau 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des déboursés au 6 février 2025 1 7.2 Acquisition d'équipements, logiciels, livres et documents au montant...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...iverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés au 31 décembre 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personne...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au _________ 8. Gestion du personnel 8.1 Embauche - Contremaître - Service des travaux pu...
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Le Noblet, édition avril 2025
...munauté plus solidaire et dynamique. Si vous souhaitez vous impliquer et faire une différence, vous pouvez consulter la liste des organismes du milieu. Qui sait, vous pourriez, vous aussi, être nommé comme bénévole de l’année pour l’ éditi...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...t ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire le cas échéant. Tout copropriétaire indivis d'un immeuble ou cooccupant d'un établissement...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...e sur la vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes – MRC de Marguerite D’Youville 5. Dépôt de la liste préliminaire - Vente des immeuble s pour défaut de paiement des taxes - MRC de Marguerite-D’Youville...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...ANT QUE si la reddition de comptes est jugée conforme, le ministre fait un versement aux municipalités en fonction de la liste des travaux qu’il a approuvés, sans toutefois excéder le montant maximal de l’aide tel qu’il apparaît à l...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des déboursés - Mars 2025 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport de mouvement du personnel...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...SUR LA VENTE DES IMMEUBLES POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES – MRC DE M ARGUERITE D’Y OUVILLE 5. D ÉPÔT DE LA LISTE PRÉLIMINAIRE - V ENTE DES IMMEUBLES POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DES TAXES - MRC DE M ARGUERITE -D’Y OUVILLE 6...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ux de reloca lisation, construction et aménagement du parc Amable-Marion 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés - Mars 2025 9. G ESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport de mouvement du personnel 9.2...
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...E-102 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE : Lors d’une séance du conseil tenue le 8 avril 2025, le...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...nstruction 6.5 Adoption - Règlement numéro U -700 relatif à la démolition 7. Finances 7.1 Adoption - Liste des déboursés – Avril 2025 7.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par o...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...à la construction 6.5 Adoption - Règlement numéro U-700 relatif à la démolition 7. F INANCES 7.1 Adoption - Liste des déboursés – Avril 2025 1 7.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un empr...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...pour l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption 7. Finances 7.1 Adoption - Liste des déboursés - Mai 2025 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport mouvement de personnel - Mai 2025...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...et de règlement 1334-2024 modifiant le règlement sur les PIIA 761- 2-2005 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 décembre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du...
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