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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...endre et de modifier la limite de vitesse sur le rang du Ruisseau 6. Finances et trésorerie 6.1 Dépôt – Liste des déboursés – Mai 2026 6.2 Autorisation des dépenses financées – Fonds de roulement – Rapport financi...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...ition d’un véhicule autopompe pour le Service de sécurité incendie 7. Finances et trésorerie 7.1 Dépôt – Liste des déboursés – Février 2026 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt – Rapport – Mouvement de personn...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...remplacement des portes et fenêtres au Centre multifonctionnel 7. FINANCES ET TRÉSORERIE 7.1 Dépôt – Liste des déboursés – Avril 2026 1 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt – Rapport – Mouvement de personnel...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...t d'un système de dégrillage – Usine de traitement des eaux usées 7. Finances et trésorerie 7.1 Dépôt – Liste des déboursés – Juin 2026 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt – Rapport – Mouvement de personnel...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...modifier la limite de vitesse su r le rang du Ruisseau 6. FINANCES ET TRÉSORERIE 6.1 Dépôt – Liste des déboursés – Mai 2026 6.2 Autorisation des dépenses financées – Fonds de roulement – Rapport financi...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...’eau 6.1 Reconduction de l’entente – Yara Canada – 2026 -2027 7. Finances et trésorerie 7.1 Dépôt – Liste des déboursés – Jui llet 2026 7.2 Dépôt – Rapport financier – 2025 8. Génie 8.1 Adjudication...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...n système de dégrillage – Usine de traitement des eaux usées 7. FINANCES ET TRÉSORERIE 7.1 Dépôt – Liste des déboursés – Juin 2026 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt – Rapport – Mouvement de personnel –...
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Approbation référendaire - Règlement E-103-1 modifiant le Règlement E-103 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 4 500 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains, dans le cadre de l’exercice d’un droit de préemption [...]
...T E - 103 - 1 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE : Lors d’une séance du conseil tenue le 18 août 2026, le conseil...
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Séance ordinaire du 8 septembre 2026
...ancière et achat de billets – Fondation Centre d’Accueil Contrecoeur 9. Finances et trésorerie 9.1 Dépôt – Liste des déboursés – Août 2026 9.2 Résolution de concordance et de courte échéance – Emprunt par obligations au...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...e signature – Renouvellement de l’entente – Yara Canada inc . 7. FINANCES ET TRÉSORERIE 7.1 Dépôt – Liste des déboursés – Juillet 2026 7.2 Dépôt – Rapport financier – 2025 8. GÉNIE 8.1 Adjudicat...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2026
...Demande d'aide financière – Opération Nez Rouge – Édition 2026 7 Finances et trésorerie 7.1 Dépôt - Liste des déboursés - Septembre 2026 8 Greffe 8.1 Autorisation de signature – Projet Énergir – Option...
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Le Noblet, édition avril 2026
...tesse sur plusieurs voies publiques pour assurer la sécurité de toute la population citoyenne dont les piétons et les cyclistes. Cette modification ne touche pas les voies qui sont sous la juridiction du ministère des Transports et de la Mobili...
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Approbation référendaire - Règlement E-107
...RO E -107 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE : Lors d’une séance du conseil tenue le 10 février 2026 , le conseil...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ux de reloca lisation, construction et aménagement du parc Amable-Marion 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés - Mars 2025 9. G ESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport de mouvement du personnel 9.2...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...t 1319 -2023 modifiant le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 1 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche - Assistante -trésori...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...nstruction 6.5 Adoption - Règlement numéro U -700 relatif à la démolition 7. Finances 7.1 Adoption - Liste des déboursés – Avril 2025 7.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par o...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...onstruction 6.5 Adoption - Règlement numéro U-700 relatif à la démolition 7. F INANCES 7.1 Adoption - Liste des déboursés – Avril 2025 1 7.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...pour l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption 7. Finances 7.1 Adoption - Liste des déboursés - Mai 2025 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport mouvement de personnel - Mai 2025...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ur l’acquisition d’immeubles et de te rrains assujettis au droit de préemption 7. F INANCES 7.1 Adoption - Liste des déboursés - Mai 2025 8. G ESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport mouvement de personnel - Mai 20 25...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...ns et un emprunt de 570 00 0 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains 6. Finances 6.1 Adoption - Liste des déboursés - Juin 2025 7. Gestion du personnel 7.1 Dépôt - Rapport - Mouvement de personnel - Juin 2...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...tions et un emp runt de 570 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains 6. F INANCES 6.1 Adoption - Liste des déboursés - Juin 2025 7. G ESTION DU PERSONNEL 7.1 Dépôt - Rapport - Mouvement de personnel - Juin...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...0 000$ pour le remplacement du centre de commande moteur à l'usine de filtration 7. Finances 7.1 Dépôt - Liste des déboursés – Juillet 2025 7.2 Dépôt - amendements budgétaires 2024 7.3 Affectation de revenus...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...enveillants afin d’assurer la sécurité de tous les usagers de la route, notamment les plus vulnérables. Pour les automobilistes Soyez attentif aux piétons et cyclistes, particulièrement aux abords des écoles et des zones résidentielles. ●...
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Règlement U-700 relatif à la démolition d'immeubles
...elle il est vacant le cas échéant; 7. les motifs qui justifient la demande d’autorisation de démolition; 8. une liste des procédures de sécurité employées au moment de la démolition de même qu’une attestation, s’il y a lieu, d...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...00 $ pour l’acquisition d’un véhicule autopompe pour le Service de sécurité incendie 7. Finances 7.1 Dépôt – Liste des déboursés – Janvier 2026 7.2 Approbation – Dépenses 2026 – Fonds de roulement 7.3 Résolution de...
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