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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...s sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Dépôt - Mise à jour annuelle - Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 13...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DÉPÔT - M ISE À JOUR ANNUELLE - DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1320 -202...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...CATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Dépôt - Registre public des déclarations des membres du conseil municipal - Code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de Contrecoeur 18.2 Autorisati...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...au procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent. 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...rs 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
............................. ................................ ................ 6 3.3.2 Avantages à un employé, dirigeant, membre du conseil, comité de sélection .......... 7 3.4 Mesures ayant pour but de prévenir les situations de conflit d’...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...unication 17. Bibliothèque Page 3 de 3 18. Administration générale 18.1 Nomination - Un membre au comité consultatif de circulation 18.2 Demande - Centre intégré de santé et de services sociaux Montérég...
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Le Noblet, édition avril 2024
...-Dieu-de-Sorel plutôt que d’ être dirigés systématiquement vers l’Hôpital Pierre-Boucher. Je réclame sans relâche, avec les membres du conseil municipal, le positionnement d’une ambulance en permanence dans la ville de Contrecœur. Puis, sachant qu...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...e convocation indiquant sommairement les affaires qui seront soumises à cette séance et fait notifier cet avis à chaque membre du conseil au plus tard 24 heures avant l’heure fixée pour le début de la séance, suivant l’article 338 ou par un...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ts du Québec et de la Mobilité durable pour diminuer la vitesse sur la route Marie -Victorin. 18.5 Nomination - Membre au comité consultatif en développement durable et changements climatiques (CCDDCC) 18.6 Autorisation de...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum ét...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...ans le cas d’une connexion à une installation septique existante, un certificat de co nformité signé par un membre d’un ordre professionnel compétent en la matière est requis; » 10. L’article 23 de ce règlement est...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...s lots 4 812 919 et 4 812 926 19.2 Modification de la résolution 2019 -10 -345 versement d'une rémunération aux membres des comités consultatifs de la Ville de Contrecœur 19.3 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de m...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...3 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la maire...
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Le Noblet, édition avril 2023
...’information sur la plateforme au www.ville.contrecoeur.qc.ca. LA PLATEFORME MAIRESSE SUPPLÉANTE Tous les quatre mois, les membres du conseil désignent un conseiller pour agir à titre de maire suppléant. La personne nommée au poste de maire sup...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...9 Demande de dérogation mineure pour le 5413, route Marie -Victor in Page 2 de 2 11.10 Nomination de sept (7) membres et d'un (1) président au sein du comité de démolition 12. Environnement 12.1 Nomination de deux...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...mande de dérogation mineure pour le 5413, route Marie -Victorin (DM - 2023 -033) 11.10 Nomination de sept (7) membres et d'un (1) président au sein du comité de démolition 12. ENVIRONNEMENT 12.1 Nomination...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...de financière pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l’année 2023 10.3 Nomination de deux (2) membres au comité consultatif en loisir, culture et développement social et demande de renouvellement des mandats des quatre...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ionnement, de même que les plan s d’aqueduc, d'égout sanitaire et d'égout pluvial, doivent être signés et scellés par un membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec. SOUS -SECTION 1 DISPOSITIONS APPLICABLES À UNE ZONE À DOMINANCE HAB...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...financière pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l’année 2023 10.3 Nomination de deux (2) membres au comité consultatif en loisir, culture et développement social et demande de renouvellement des mandats des...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...rs 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil Page 3 de 3 23. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...er 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil Page 3 de 3 23. Levée de la séance ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajo...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...; h) les plans et devis soumis doivent être signés (signature originale) et scellés par un ingénieur, membre en règle de l’Ordre des ingénieurs du Québec, conformément à la Loi sur la qualité de l’Environnement...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE La mairesse...
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