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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...RS 16. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 17. PÉRIODE DE QUESTIONS 18. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 19. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum étant co...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ation - Demande PIIA 2025 -015 - 4935, rue des Ormes Page 2 de 2 11. Travaux publics 11.1 Nomination - Membre au comité consultatif de circulation 12. Service incendie 12.1 Adoption - Rapport annuel d'activités...
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Le Noblet, édition avril 2025
...Elles sont réalisées en collaboration avec l’Association des moulins du Québec, dont Contrecœur fait partie à titre de membre fondateur. Voilà de bonnes raisons pour participer aux projections toutes garnies ! 27 juin 10 hDépart au 114...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : Avoir désigné parmi ses membres, administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui le 18 mars 2025 : - Est majeure, de ci...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...MRC de Marguerite-D’Youville 6. Seconde période de questions - Sujets prévus à l'or dre du jour 7. Parole aux membres du conseil 8. Levée de la séance
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...neté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : Avoir désigné parmi ses membres, administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui le 8 juillet 2025 : - Est majeure, de cit...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...rs 15. Retour sur la période de questions de la dernière séance 16. Période de questions 17. Parole aux membres du conseil 18. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...5. R ETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉ ANCE 16. P ÉRIODE DE QUESTIONS 17. P AROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 18. L EVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conformé...
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...roduite avant ou lors de la signature du registre. 9. Personne morale − avoir désigné par résolution, parmi ses membres, ad ministrateurs ou employés, une personne qui, le 8 avril 2025 et au moment d’ex ercer ce droit, est majeure et...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...rs 13. Retour sur la période de questions de la dernière séance 14. Période de questions 15. Parole aux membres du conseil 16. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...3. R ETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉ ANCE 14. P ÉRIODE DE QUESTIONS 15. P AROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 2 16. L EVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté co...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...rs 13. Retour sur la période de questions de la dernière séance 14. Période de questions 15. Parole aux membres du conseil 16. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
.... R ETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉ ANCE 14. P ÉRIODE DE QUESTIONS 15. P AROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 16. L EVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conf...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...12. Retour sur la période de questions de la derniè re séance 13. Période de questions 14. Parole aux membres du conseil 15. Levée de la séance
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Tenue de registre le 24 juillet 2025 - Règlement E-105
...t ou lors d e la signature du registre. 9. Personne morale − avoir désigné par résolution, parmi ses membres, a dministrateurs ou employés, une personne qui, le 8 juillet 2025 et au moment d’exercer ce droit,...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
.... R ETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉ ANCE 14. P ÉRIODE DE QUESTIONS 15. P AROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 16. L EVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE Le quorum étant constaté conforméme...
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Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau
...neté canadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : Avoir désigné parmi ses membres, administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui le 8 juillet 2025 : - Est majeure, de cito...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...20. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Le quorum ét...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...u ministè re des Transports du Québec pour diminuer la vitesse sur la route Marie - Victorin. 18.5 Nomination - Membre au comité consultatif en développement durable et changements climatiques (CCDDCC) 18.6 Autorisat...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...la période du 1er avril 2022 au 31 mars 2025 20. SUJETS DIVERS 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse d...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...istère des Affaires municipales et de l'Habitation 19.8 Modification de la résolution 2021 -12 -358 Désignation des membres du conseil municipal au sein des comités et organismes municipaux et régionaux 20. SUJETS DIVERS...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...pour les véhicules avec remorque à bateau 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse d...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...n, phase 2 - Parc régional des Grèves 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la maire...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ages pour les organismes à but non lucratif 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse dé...
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