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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Dépôt - Registre public des déclarations des membres du conseil municipal - Code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de Contrecoeur 17.2 Dépôt...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...boisée de sa f erme; c) engagée dans la production d’un produit agricole consommé entièrement par elle - même et les membres de sa fam ille; PRODUIT AG RIC OLE Tout produ it de l’agriculture, de l’ho rticulture, de l’avic ult...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ère séance 19.1 Question de la séance du 23 janvier 2024 20. Période de questions 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et de...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règleme...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...modifiant l'article 3 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme, afin d'ajouter la présence d'un membre 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1250 -2022 empruntant au plus 306 500 $ pour...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...i , sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...yclage à l'école des Cœur s-Vaillants 18. Sujets divers 19. Période de questions 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance 19 h Séance de consultation publique − Approbation d'u...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...portives du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur 10.3 Reno uvellement de mandat de certains membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.4 Versement d'une aide financièr...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...s le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1625, rue Jussaume 11.5 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif d'urbanisme 12. Travaux publics 13. Assa inissement des eaux 13.1 Attribu...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...istère des Affaires municipales et de l'Habitation 19.8 Modification de la résolution 2021 -12 -358 Désignation des membres du conseil municipal au sein des comités et organismes municipaux et régionaux 20. SUJETS DIVERS...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...pour les véhicules avec remorque à bateau 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse d...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...n, phase 2 - Parc régional des Grèves 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la maire...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ages pour les organismes à but non lucratif 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse dé...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...article 3 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme, afin d'ajouter la présence d'un membre 7.2 Adoption du règlement 1250 -2022 empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mis...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...ame la mairesse déclare la séance ouverte à 18 h 15. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils co...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...sera publié sur le site internet de la Ville dans les j ours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...trecœur pour la tenue de la Guignolée 2021 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse d...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Désignation des représentants de la Couronne Sud pour les postes de membres du conseil d'administration du Réseau de transport métropolitain (EXO) 17.2 Nomination d'un membre du...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...e la mairesse déclare la séance ouverte à 20 h. 1 CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils c...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...ce ouverte à 19 h 30. La présente séance est filmée. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils co...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ST ÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlemen...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...la période du 1er avril 2022 au 31 mars 2025 20. SUJETS DIVERS 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse d...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...liaire « Les Sentiers Boisés de Contrecœur » 20. SUJETS DIVERS 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...la mairesse déclare la séance ouverte à 18 h 30. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...de la Communauté métropolitaine de Montréal 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse...
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