272 résultats pour
-
Documents
Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...l'imposition d'une taxe pour le financement des centres d'urgenc e 9-1-1 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er novembre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformé...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...l'imposition d'une taxe pour le financeme nt des centres d'urgence 9- 1-1 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er nov embre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conforméme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...le règlement 1129-2018 sur la politique d’achat 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 nove mbre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance rel ativement à un e...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...ement 1319-2023 modifiant le règlem ent 1129-2018 sur la politique d’achat 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décem bre 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'une assistante-trésorièr...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...1319 -2023 modifiant le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 1 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche - Assistante -trésorièr...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...ieu un mardi chaque mois 19 h. Les dates des sances sont disponibles sur le site Internet. La population est invite assister aux sances du conseil la mairie de Contrecur au 5000, route Marie-Victorin. Lors des sances publiques, les citoyennes...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...recœur 4865, rue Legendre Téléphone : 450 401-0602 (pêche blanche) ou 514 444-1166 • pecheacp@videotron.ca Club cycliste Les Dynamiks C. P. 880 • cc.dynamiks.contrecoeur@gmail.com Association Karaté Kenpo 4517, rue Cormier Téléphone :...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...t diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...LES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 septembre 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomination - Conseiller en envi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
...ravaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunératio...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...personnes possédant un lien de parenté ou d’alliance avec le propriétaire -occupant et qui communique avec le reste de l’habitation. On entend, par lien de parenté, les descendants (enfants et petits -enfants), les ascen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...préemption sur un immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...fin de prolonger la période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des r ues à la liste des voies de circulation permises 7.4 Adoption du règlement 1279 -2022 régissant la démolition des immeub...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...mposé pleinement le tarif d’un deuxième bac. La Ville de Contrecœur aura la possibilité de procéder au x ajustements nécessaires pour assurer la cohérence et l’efficacité des services en ajustant le nombre de bacs requis dans ce...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...te, afin de prolonger la période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voies de circulation permises 7.4 Adoption du règlement 1279 -2022 régissant la démolition des immeubles...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...glement 109 -80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 11. Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2022 12. Embauche d'un préventionniste au Service de sécurité incendie...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...LE RÈGLEMENT 109 -80 CONCERNANT LA PERCEPTION D 'UN DROIT SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES 12. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 6 DÉCEMBRE 2022 1 13. EMBAUCHE D 'UN PRÉVENTIONNISTE AU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...tion de son avis d’intention d’aliéner l’immeuble, faire parvenir l’offre d’achat à la Ville et, dans la mesure où ils existent, les documents suivants : a) bail ou entente d’occupation de l’immeuble; b) contrat de courtage immobilier;...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...s du milieu sont toujours à la recherche de nouveaux bénévoles. Impliquez-vous! Service loisir et culture : 450 587-5901, poste 201 SPORT ET PLEIN AIR Association Chasse et PcheL’Association de Chasse et Pêche de Contrecœur est un organisme sans b...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
..., Varennes, Verchères, Saint-Antoine-sur-Richelieu et bien sûr, Contrecœur. Nous sommes très heureux que le Club Optimiste se soit mobilisé pour le retour de l’Opération Nez rouge après deux années d’absence. Il ne faut pas hésiter à utilis...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...omité concernant la démolition doit être motivée et transmise sans délai à toute partie en cause, par courriel ou par poste recommandée. La décision est accompagnée d’un avis qui explique les règles applicables parmi celles qui sont p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...préemption sur un immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour déf aut de p...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...divulguer la nature générale de cet i ntérêt avant le début des délibérations sur cette question et s’abstenir de participer à celles -ci et de voter ou de tenter d’influencer le vote sur cette question , tel que défini au règ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...rêt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. Finances Page 2 de 3 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er février 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'un concierge au Serv...
En savoir plus