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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...rification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offerts 7.3 Adopt ion du second projet de règlement 1301 -2023 m...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...ement 1319-2023 modifiant le règlem ent 1129-2018 sur la politique d’achat 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décem bre 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'une assistante-trésorièr...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...1319 -2023 modifiant le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 1 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche - Assistante -trésorièr...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...ieu un mardi chaque mois 19 h. Les dates des sances sont disponibles sur le site Internet. La population est invite assister aux sances du conseil la mairie de Contrecur au 5000, route Marie-Victorin. Lors des sances publiques, les citoyennes...
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Calendrier municipal 2024
...recœur 4865, rue Legendre Téléphone : 450 401-0602 (pêche blanche) ou 514 444-1166 • pecheacp@videotron.ca Club cycliste Les Dynamiks C. P. 880 • cc.dynamiks.contrecoeur@gmail.com Association Karaté Kenpo 4517, rue Cormier Téléphone :...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...t diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...onformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19), le présent certificat atteste que le Règlement 13 22-202 4 a reçu toutes les approbations nécessaires à son entrée en vigueur, et ce, selon le...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...onformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19), le présent certificat atteste que le Règlement 13 21 -202 4 a reçu toutes les approbations nécessaires à son entrée en vigueur, et ce, selon l...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...onformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19), le présent certificat atteste que le Règlement 13 20 -202 4 a reçu toutes les approbations nécessaires à son entrée en vigueur, et ce, selon l...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...Tout potager doit respecter une distance minimale de 0, 3 mètre d’un trottoir, d’une bordure de rue ou d’une piste cyclable. 2° Les plantes potagères doivent respecter une hauteur maximale de 0, 60 mètre, sur une distance de 1 m...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...un danger pour le public; 9° Faire ériger une clôture de front ou de rues, sur un lot vacant où il existe une excavation présentant un danger pour le public; 10° demander l’assistance du service de la sécurité pub...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...personnes possédant un lien de parenté ou d’alliance avec le propriétaire -occupant et qui communique avec le reste de l’habitation. On entend, par lien de parenté, les descendants (enfants et petits -enfants), les ascen...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ion de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur afin d'apporter des clarific ations et des ajustements au montant de permis et des services offerts 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...d'ajouter un arrêt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 février 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un concierge au Servic...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...glement 109 -80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 11. Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2022 12. Embauche d'un préventionniste au Service de sécurité incendie...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...LE RÈGLEMENT 109 -80 CONCERNANT LA PERCEPTION D 'UN DROIT SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES 12. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 6 DÉCEMBRE 2022 1 13. EMBAUCHE D 'UN PRÉVENTIONNISTE AU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...tion de son avis d’intention d’aliéner l’immeuble, faire parvenir l’offre d’achat à la Ville et, dans la mesure où ils existent, les documents suivants : a) bail ou entente d’occupation de l’immeuble; b) contrat de courtage immobilier;...
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Calendrier municipal 2023
...s du milieu sont toujours à la recherche de nouveaux bénévoles. Impliquez-vous! Service loisir et culture : 450 587-5901, poste 201 SPORT ET PLEIN AIR Association Chasse et PcheL’Association de Chasse et Pêche de Contrecœur est un organisme sans b...
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Le Noblet, édition janvier 2023
..., Varennes, Verchères, Saint-Antoine-sur-Richelieu et bien sûr, Contrecœur. Nous sommes très heureux que le Club Optimiste se soit mobilisé pour le retour de l’Opération Nez rouge après deux années d’absence. Il ne faut pas hésiter à utilis...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...omité concernant la démolition doit être motivée et transmise sans délai à toute partie en cause, par courriel ou par poste recommandée. La décision est accompagnée d’un avis qui explique les règles applicables parmi celles qui sont p...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...préemption sur un immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour déf aut de p...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...divulguer la nature générale de cet i ntérêt avant le début des délibérations sur cette question et s’abstenir de participer à celles -ci et de voter ou de tenter d’influencer le vote sur cette question , tel que défini au règ...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...préemption sur un immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...rêt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. Finances Page 2 de 3 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er février 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'un concierge au Serv...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...en santé, l’arbre ne forme pas de bourgeons à moins de 50 cm du sol. Le « répertoire des arbres et arbustes ornementaux », édition 2005, produit par Hydro -Québec, est l’ouvrage de référence pou r qualifier un individu...
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