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Séance ordinaire du 11 février 2025
...aux de réfection de l’aqueduc sur les rangs du Brûlé et du Ruisseau 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des déboursés au 6 février 2025 1 7.2 Acquisition d'équipements, logiciels, livres et documents au montant de...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...erses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés au 31 décembre 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel...
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Le Noblet, édition avril 2025
...i de chaque mois, à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à assister aux séances du conseil à la mairie de Contrecœur au 50 0 0, route Marie-Victorin. Lors des séances publiques, les ci...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...nt sur la vérification de l'optimisation des ressources du service loisir et culture 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer d’octobre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - rapport du mouvement du perso...
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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...La demande ne propose aucune aire d'isolement, alors que le règlement demande qu'une aire d’isolement composée de gazon, arbuste et/ou fleurs doit être localisée autour du bâtiment principal. La largeur minimale requise pour ce type d’aire d’isolemen...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire le cas échéant. Tout copropriétaire indivis d'un immeuble ou cooccupant d'un établissement d...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ion de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des déboursés au 13 mars 2025 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Embauche - Contremaître - Service des trav...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...sur la vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes – MRC de Marguerite D’Youville 5. Dépôt de la liste préliminaire - Vente des immeuble s pour défaut de paiement des taxes - MRC de Marguerite-D’Youville 6...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des déboursés - Mars 2025 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport de mouvement du personnel 9....
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...UR LA VENTE DES IMMEUBLES POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES – MRC DE M ARGUERITE D’Y OUVILLE 5. D ÉPÔT DE LA LISTE PRÉLIMINAIRE - V ENTE DES IMMEUBLES POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DES TAXES - MRC DE M ARGUERITE -D’Y OUVILLE 6....
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...de reloca lisation, construction et aménagement du parc Amable-Marion 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés - Mars 2025 9. G ESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport de mouvement du personnel 9.2...
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...102 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE : Lors d’une séance du conseil tenue le 8 avril 2025, le co...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...truction 6.5 Adoption - Règlement numéro U -700 relatif à la démolition 7. Finances 7.1 Adoption - Liste des déboursés – Avril 2025 7.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obl...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...la construction 6.5 Adoption - Règlement numéro U-700 relatif à la démolition 7. F INANCES 7.1 Adoption - Liste des déboursés – Avril 2025 1 7.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprun...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ur l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption 7. Finances 7.1 Adoption - Liste des déboursés - Mai 2025 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport mouvement de personnel - Mai 2025...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...fin de revoir les modes de versements en terrain et en argent 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...9 afin de revoir les modes de versements en terrain et en argent 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...Tout potager doit respecter une distance minimale de 0, 3 mètre d’un trottoir, d’une bordure de rue ou d’une piste cyclable. 2° Les plantes potagères doivent respecter une hauteur maximale de 0, 60 mètre, sur une distance de 1 m...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...ent ordre du jour 5. Loisir et culture 5.1 Autorisation de fermeture de rues et aide technique - Club cycliste Dynami ks de Contrecœur – Réalisation du Grand -Prix cycliste des mairies 6. Service incendie 6.1 Octroi...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonna...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...difiant le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 7. RÈGLEMENT 1 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 novembre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement...
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Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...IN DE PROLONGER LA PÉRIODE VISÉE , D'AJOUTER LES MOTONEIGES AUX DÉFINITIONS, ET D'AJOUTER DES RUES À LA LISTE DES VOIX DE CIRCULATION PERMISES Considérant l’adoption et l’entrée en vigu eur en 2012 du règlement numéro...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 1 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Adoption - Politique sur le droit à...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
.......... 5 3.1.3 Obligation de confidentialité des mandataires et consultants chargés de rédiger des documents ou d’assister la Ville dans le cadre du processus d’appel d’offres .......... 5 3.1.4 Visite des lieux ..........................
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...ISES Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19), le présent certificat atteste que le Règlement 13 23 -2023 a reçu toutes les approbations nécessaires à son entrée en vigueur, et ce,...
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