272 résultats pour
-
Documents
Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...QUISES Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19), le présent certificat atteste que le Règlement 132 5-2023 a reçu toutes les approbations nécessaires à son entrée en vigueur, et ce, selon le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...e du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt - Liste de tous les contrats comportant une dépense de...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...mardi de chaque mois à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à assister aux séances du conseil à la mairie de Contrecœur au 50 0 0, route Marie-Victorin. Lors des séances publiques, les cito...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...tre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt - Liste de tous les contrats comportant une dépense de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...épenses reliées à l'entretien et l'amélioration des infrastructures nautiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des compte à payer au 4 avril 2024 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Autorisatio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...s reliées à l'entretien et l'amélioration des infrastructures nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 avril 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Directeur du service des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...du Qué bec, circonscription foncière de Verchères 6. RÈGLEMENT 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 15 août 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de pe...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...ORDRE DU JOUR 5. LOISIR ET CULTURE 5.1 Autorisation - Fermeture de rues et aide technique - Club cycliste c Dynamiks de Contrecœur - Réalisation du Grand Prix cycliste des mairies 6. SERVICE INCENDIE 6.1 Octr...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...rtains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur afin d’apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offerts 6 juin 2023 1328 -2024 Modifiant le règlement 1111 -2018...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...reliées à l’entretien et l’amélioration des infrastructures nautiqu es 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er mai 2024 8.2 Nomination - Signataires des opérations bancaires pour et au nom de l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...cules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mai 2024 7.2 Dépôt - Rapport financier consolidé incluant le rapport de l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...iées à l‱entretien et l‱amélioration des infrastructures nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er mai 2024 8.2 Désignation des représentants - Détermination de leurs pouvoirs...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...éhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mai 2024 7.2 Dépôt - Rapport financier consolidé incluant le rapport de l'aud...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...du Québec, circonscription foncièr e de Verchères 6. Règlement 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 15 août 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de person...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
Vo l u m e 3 4 . 3 Septembre 2024 CULTURE Nos artistes locaux exposent leurs œuvres à la Maison Lenoblet-Du Plessis BIBLIOTHÈQUE Découvrez les programmes et les services pour toute la famille PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGR APHE No...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
... 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 juin 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...nt 859 -1-2009 afin de revoir les modes de versements en terrain et en argent 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du per...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...omité concernant la démolition doit être motivée et transmise sans délai à toute partie en cause, par courriel ou par poste recommandée. La décision est accompagnée d’un avis qui explique les règles applicables parmi celles qui...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...en santé, l’arbre ne forme pas de bourgeons à moins de 50 cm du sol. Le « répertoire des arbres et arbustes ornementaux », édition 2005, produit par Hydro -Québec, est l’ouvrage de référence pou r qualifier un individu...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...drain français, dalle de béton et remblai 53 500 $ Galerie extérieure (Démolition, Menuiserie, Ébénisterie) 74 000 $ Travaux électriques 76 930 $ Travaux mécaniques 12 400 $ Structure...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...te, afin de prolonger la période visée , d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voies de circulation permises 6.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régis...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...a marge avant minimale dans la zone P2 -56, située au 671, rue Lajeunesse 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2022 9.2 Approbation du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...positions du règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...tions du règlement de zo nage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitat...
En savoir plus