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Séance ordinaire du 10 mars 2020
....2 Adoption du règlement 1191 -2020 empruntant au plus 559 000 $ pour financer des t ravaux d'aménagement dans certains parcs de la ville de Contrecœur 7.3 Adoption du règlement 1192 -2020 empruntant au plus 630 000 $ pour financer de...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...TRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 octobre 2020 à 19 h, par visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claud...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...d’Youville (OMH) 18. Sujets divers 19. Période de questions La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de l’assistante - greffière, à l’adresse riouxm@ville...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Ado...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Dépôt par le directeur général et greffier d'un avis de vacance au conseil municipal 4. Adoption des procès -verbaux du...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...du Québec (TECQ) 2019 à 2023 Page 2 de 2 14.2 Attribution de contrat pour la construction de passerelles au parc Barbe -Denys -De la Trinité, appel d'offres 2021 -TP -28 15. Assainissement des eaux 16. Service in...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...comptes à payer au 1 er décembre 2021 9.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 10 560 000 $ qui sera réalisé le 17 décembre 2021 9.3 Adjudication d'émission d'obli...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...r l'organisation d'un tournoi d'échecs 11. Période de questions La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de l’assistante - greffière, à l’adresse riouxm@ville.c...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...de la Guignolée 2021 18. Sujets divers 19. Période de questions La population est invitée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de la greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur....
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...lement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7. Règlem...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 21 FÉVRIER 2022 À 18 H 15 PAR VIDÉOCONFÉRENCE ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...1374, rue François -Xavier -Malhiot 12. Environnement 12.1 Résolution d'appui au projet de loi soutenu par Alliance Saint -Laurent afin de reconnaitre la personnalité juridique et les droits du Fleuve Saint -Laurent...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...t 1252 -2022 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d'aménagement et de...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...nt l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 12...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...odifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne 7.3 Adoption du règlement 1259 -2022 modifiant l'arti...
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Prévenons les feux de forêt en lien avec les feux de rebuts
Avec l'arrivée prochaine de la saison des incendies, il est important de faire notre part pour prévenir ce type d'incendie. Avant de faire un feu de brûlage, il est important de consulter les restrictions en vigueur sur le site Web de la SOPF...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...Adoption du règlement 1265 -2022 empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de construction d'un chalet au parc Eucher -Cormier 8.6 Adoption du règlement 1266 -2022 concernant un programme de subvention pour l' abattage de...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...5 Adoption du règle ment 1224 -2021 modifiant le règlement de construction 860 -1-2009 afin d'y ajouter des dispositions particulières aux fosses septiques 7.6 Adoption du second projet de règlement 1225 -2021 modifiant le règlem...
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Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...i 2020 du compte de taxes municipales 5. Attribution de contrat concernant le réaménagement de l'espace pataugeoire au parc Pierre - Eucher -Cormier, appel d'offres 2020 -LOI -01 6. Période de questions 7. Levée de la séanc e
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7. Règlement 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat d...
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Séance extraordinaire du 30 mars 2020
...ndémie 6. Dé cret – M odification des taux d ’intérêt et pénalité des taxes municipales, des fa ctures émises par l a Vil le et autres mesures spéciales 7. Période de questions 8. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...révue le 9 avril 2020 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Nomination des sentiers du parc Barbe -Denys -De La Trinité en l'honneur du legs de la Corporation des fêtes du 350 e anniversaire de Contre...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...ayer au 30 avril 2020 8.2 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 9 632 000 $ qui sera réalisé le 20 mai 2020 8.3 Adjudication d'une émission de bi...
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