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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...2 Embauche de deux secrétaires surnuméraires 9.3 Embauche d'une journalière à la Division des travaux publics 10. Loisir et c ulture 10.1 Attribution d'un contrat de fourniture et d'installation d'une piste à roulea...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...mbauche de deux secrétaires surnuméraires 9.3 Embauche d'une journalière à la Division des travaux publics 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Attribution d'un contrat de fourniture et d'installation d'une piste à rouleau au pa...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...vaux (fait a l'externe) 380$ \mètre linéaire X 200 mètres linéaires 76 000 $ Imprévus 10 000 $ Intérêt sur emprunt temporaire 0 $ Taxes nettes 5 300 $ Sous -total...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ez planifier vos sorties en famille ou entre amis dans la magnifique Ville de Contrecœur qui vient de franchir le cap des 10 000 habitants. La communauté nourricière prend forme Il sera abondamment question de la communauté nourricière en 2023...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...tages sociaux des employés ca dres de la Ville de Contrecoeur 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...ges sociaux des employés -cadres de la Ville de Contrecœur 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention à Tourisme Montérégie pour...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...au Service Loisir et culture 9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanis me et de l'environnement 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature pour une demande d'aide financière au Fonds région...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...tiné à l’usage temporaire « unité mobile de restauration » » de « Certificat pour une vente de garage » et du tarif « 10$ », tel que présenté à l’annexe du présent règlement. ANNEXE C TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX SERVIC...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...nnement ». 2. L’article 15 de ce règlement est modifié : o Par le remplacement, au premier alinéa, de « 100,00 $ et d’au plus 1 000,00 $ » par « 500,00 $ et d’au plus 1 500,00 $ ». o Par le remplacement, au prem...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...- Services des ressources humaines 9.9 Embauche - Préposée surnuméraire - Service de la bibliothèque 9.10 Autorisation - Modification de la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...helieu Saint -Laurent et ses r epré sentan ts comme chargé s de l’application du présen t règlement. ARTICLE 10 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur confo rmément à la loi. Ville de Contrecœur , le XX...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...au Service Loisir et culture 9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanisme et de l'environnement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature pour une demande d'aide financière au Fonds régio...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...n remplaçant le kilométrage extérieur du territoire de la Ville par 0,55 $ par km à partir de la mairie. ARTICLE 10 Remplacer l’Annexe C par l’Annexe A du présent règlement. ARTICLE 11 Modification de l’Annexe D comm...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ue Moreau et de Vignieu 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 février 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un concierge au Service loisir et culture 10.2 Embauche d'une...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...el étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel - Technicien en assainissement des eaux 10. Loisir et culture Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885-1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre 2010 900-1-2011 Article 22 4 avril 2011 10 juin 2011 934-1-2012...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...la réfection complète de la rue Lajeunesse 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1310 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. FINANCES 8....
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ment Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 879 -2-2010 La g rille H3 -81 de l ’annexe A 7 juin 2010 27 août 2010 880 -2-2010 Le p lan Z01 -10 de l ’annexe B 7 ju...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel - Technicien en assainissement des eaux 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de fermeture de rue et aide technique - Comité organisateur de la fê...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...cialiséC-4 : LocalC-5 : RégionalC-6 : Grande surfaceC-7 : DivertissementC-8 : AmusementC-9 : Récréo-touristiqueC-10 : Automobile AC-11 : Automobile BC-12 : Faible nuisanceC-13 : Forte nuisanceI : INDUSTRIEI-1 : Industrie de haute t...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...zone P2 -56, située au 671, rue Lajeunesse 7.3 Adoption du règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consu ltatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire sup...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...Convention et personnel surnuméraire 9.2 Réorganisation - Direction du Service technique Page 2 de 3 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de fermeture de rues et aide technique - Course de boîtes à...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ntiels 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1317 -2023 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires 6.4 Avis de motion décrétant la proch...
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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...ficie d'occupation du terrain minimale de 1,72 %, alors que la superficie d'occupation du terrain minimale doit être de 10 % dans cette zone. Article 609 - Aire d'isolement localisée autour d'un bâtiment principal : La demande ne propose au...
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Calendrier municipal 2025
...rie-Victorin Parc Joseph-Émilien-Chaput (site de pêche blanche) 6440, route Marie-Victorin Parc régional des Grèves 10350, route Marie-Victorin LES RURAUX Parc Félix-Voligny 6021, rue des Pluviers Parc Arboretum des Pluviers Rue des Pluvi...
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