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Séance ordinaire du 13 février 2024
...d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3 -8 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption du règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 6.2 Adoption du...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...4.1.2 Pour les contrats de construction ................................ ................................ ............. 10 4.2 Exception au processus décisionnel ................................ ................................ ..............
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...e d'entente no 17 entre le Syndicat des employés municipaux de Contrecœur (CSN) et la Ville de Contrecœur 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation - Aide technique et autorisation de fermeture de rues - Réalisation du...
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Le Noblet, édition avril 2024
...ine québécoise des familles. Venez participer à l’incroyable Grande marche de la famille de Contrecœur ! Rendez- vous dès 10 h au parc Antoine-Pécaudy (1141, rue des Chênes) le samedi 11 mai prochain. Enfilez vos espadrilles et vos plus beaux c...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...à intervenir entre le Syndicat des employés municipaux de Contrecœur (CSN) et la Ville de Contrecœur 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation - Aide technique et autorisation de fermeture de rues - Réali...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...s 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des compte à payer au 4 avril 2024 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature - Entente de service – Soccer mineur de Contrecœur pour l'a...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...avril 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Directeur du service des finances et trésorerie 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature - Entente de service – Soccer mineur de Contrecœu...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...NÉRALE Grille administration générale Tarification administration générale Tarif Chèque refusé 10 $ Célébration de mariage Extérieur du territoire de la Ville 250 $ 0,55 $ par km à partir de la ma...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
....3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 10. GESTION DU PER SONNEL 10.1 Embauche d'une personne à titre de commis -comptable et secrétaire 10.2...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montant pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cad...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...épôt - Demande auprès du ministère de la culture et des communications pour et au nom de la Ville Page 2 de 3 10. Urbanisme 10.1 Approbation - Demande d'appui d'une demande d'utilisation autre qu'agricole au 6962, route...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...e Sainte -Thérèse 6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement numéro1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montant pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...orisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2024...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...s prenons une décision difficile pour le bien de celle-ci. Le développement économique se poursuit Ayant passé le cap des 10 000 habitants, nous sommes conscients des besoins de la population. C’est la raison pour laquelle nous saluons avec joie...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...5. AVIS DE MOTION 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement numéro1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montant pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...e du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire tenue le 10 septembre 2024, à 19 h 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...orisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...estion du personnel 9.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 10 SEPTEMBRE 2024, À 19 H 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTI...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...tion dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 2024 -10 -211 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE CONSIDÉRANT QUE tous les membres du con...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...ir et culture 8.3 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des dépenses conformément à l'article 105.4 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ.,c. C-19) 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...délais prévus par la loi. Ils conviennent donc de la légalité de la présente séance extraordinaire. 1 2024 -10 -214 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE CONSIDÉRANT QUE tous les membres du conseil...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...it l’objet d’une demande de permis ou certificat, tout document relatif à cette demande doit également être transmis. 10. Le com ité consultatif d’urbanisme, après étude de la demande, transmet sa recommandation au conseil d’arro...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...it au registre foncier. Cet avis est valide pour la période qui y est menti onnée, sans pouvoir excéder dix (10) ans à compter de son inscription à un tel registre. ARTICLE 5 Le propriétaire d’un immeuble assujetti au...
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