117 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...nada / Kemira Water Solutions Canada inc. Brenntag Canada inc. Les produits chimiques ERPAC inc. Richard Gouin Produits chimiques Chemtrade Canada Ltée Univars Solutions Canada *KIK Holdco Compagny inc (LAVO) *non c...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2025
...s espaces verts. Parc Rémi-Lamoureux 6155, rue des Pluviers (intersection des rues des Malards et des Harfangs) Parc Jean-Louis-De La Corne 6793, rue des Pivoines (coin des rues des Pervenches et des Pivoines) Parc de Saint-Laurent-du-Fleuve 272...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...nnent à remercier les membres du comité de sélection de l’ édition 2024 qui ont procédé au vote des œuvres : ● Jean-Louis Mireault, artiste professionnel, Verchères ● France Brière, artiste professionnelle, Verchères ● Chantal Guèvre...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...causer un préjudice sérieux au requérant; CONSIDÉRANT QUE la dérogation mineure demandée ne porte pas attein te à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voi sins, de leur droit de propriété; CONSIDÉRANT QUE la dérogation min...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...e existante n’a fait l’objet d’aucune plainte de la part des voisins et qu’elle ne porte pas atteinte à la jouissance des propriétés voisines; CONSIDÉRANT QUE la dérogation mineure demandée ne concerne ni l’usage ni la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...aire relative à l'usage ou à la densité d'occupation au sol; Considérant que la demande ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété. Considérant que la demande res...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...nt que la demande respecte les objectifs du plan d’urbanisme; Considérant que la demande ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la démonstration a é...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...ONDUCTEURS POUR LES CENTRES COMMERCIAUX .................... 5-91 ARTICLE 145 NORMES MINIMALES CONCERNANT L’ENFOUISSEMENT D’ÉQUIPEMENTS ET LE FRANCHISSEMENT DES COURS D’EAU PAR DES SERVICES PUBLICS .......................
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecœur pour les adresses du 4330 au 4539, rue Louis -Fiset 11.10 Demande de permis rénovation dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1465, rue Gi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecœur pour le 4701, rue Louis -Fiset 11.3 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1563, r...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...NIQUES ET AU SERVICE LOISIR ET CULTURE Considérant la résolution 2019 -05 -155 qui procède à l'embauche de M. Pascal Drouin, à titre de journalier surnuméraire à la Division des travaux publics; Considérant que la résolution spécifie que...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...; Considérant que le fait d’accorder la demande de dérogation mineure n’a pas pour effet de porter atteinte à la jouissance par les propriétaires des immeubles voisin s, à leur droit de propriété; Considérant que le fait d’a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ion de la Colonie des Grèves, est -ce que la vocation de camp familial va être permis? Réponse de la mairesse : oui le camp familial est permis. C'est une volonté du conseil municipal de continuer cette vocation. Question...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...Considérant que le fait d’accorder la demande de dérogation mineure n’a pas pour effet de porter atteinte à la jouissance par les propriétaires des immeubles voisins, à leur droit de propriété; Considérant la recommandatio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...re destinée à des projets environnementaux (développement durable) pour financier l'achat de conteneurs semi -enfouis au Centre multifonctionnel et des fontaines d'eau dans diff érents parcs 9.7 Utilisation de la réserve foncièr...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...vorable qui permet de soutenir la croissance de la municipalité afin que les citoyennes et les citoyens puissent s’épanouir au sein d’un environnement municipal à la hauteur de leurs aspirations. » -Maud Allaire, mairesse de C...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...t assuré e que les terrains non vendus par Grilli Samuel rapporte nt en taxes à la Ville? Réponse de la mairesse : oui la Ville de Contrecœur applique une taxe sur les terrains non desservis, dans le secteur industriel. 2021 -12 -...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...conseil ce soir. Est -ce le secteur de la rue des Ormes où se trouve l’ancien cimetière? Réponse de la mairesse : oui la zone concernée par le règlement 1239 -2021 part de la rue des Ormes où était l’ancien IGA et passe par le Rona,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les sentiers boisés de Contrecœur pour le 4330, rue Louis -Fiset 11.10 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les sentiers boi sés de Contrec...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...n bâtiment qu’elle dessert; Considérant que l’emplacement de la cheminée peut potentiellement nuire à l’usage et la jouissance de la cour arrière de l’immeuble voisin; Considérant que le projet déposé au comité respecte les autres critèr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...s de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adresses du 4330 au 4539, rue Louis -Fiset 11.3 Demande d'approbation d’un certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA Les Sent...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...iotes; Considérant que le fait d‱accorder la demande de dérogation mineure n‱a pas pour effet de porter atteinte à la jouissance par les propriétaires ou les locataires des immeubles voisins, à leur droit de propriét é; Considérant que l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...age adéquat du site de type ambiance afin qu’elle soit bien intégrée au secteur; 10. Installer des bacs semi -enfouis pour la gestion des matières résiduelles sur le site. ADOPTÉE 2022 -06 -162 DEMANDE DE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...Est -ce que l’échéanci er pour réaliser les recommandations du comité va être rapide? Réponse de la mairesse : Oui c'est l'objectif visé de réaliser les recommandations à court terme . La Ville regarde à embaucher du perso...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...éclairage adéquat du site de type ambiance afin qu’elle soit bien intégrée au secteur; 9. Installer des bacs semi -enfouis pour la gestion des matières résiduelles sur le site. ADOPTÉE 2022 -08 -221 DEMANDE DE DÉROGATION M...
En savoir plus