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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecœur pour les adresses du 4523 à 4613, rue Olivier -Gloutnez, 4522 à 4608, rue Louis - Fiset et 4622 à 4712, rue Joseph -Lamoureux 11.5 Approbation d’un plan de construction dans le cadre du...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...re du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adresses du 4523 à 4613, rue Olivier -Glout nez, 4522 à 4608, rue Louis -Fiset et 4622 à 4712, rue Joseph -Lamoureux 11.9 Approbation d'un plan de construction dans le cadre du PIIA...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...pprobation d’une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4701, rue Louis -Fiset Page 2 de 2 11.5 Approbation d’une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubour...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...rve financière destinée aux projets touchant la jeunesse et les aînés pour avoir acquis des modules de jeux au parc Jean -Louis -De La Corne 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une stagiaire en urbanisme aux Services technique...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...de d’approbation des plans dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pou r les adresses du 4330 à 4540, rue Louis -Fiset 11.6 Demande d’approbation d’un certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA se...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...municipal 17.2 Attribution d'une aide financière à la Garde côtière auxiliaire canadienne pour le service de patrouille sur le fleuve Page 3 de 3 17.3 Renouvellement du contrat d'assurance responsabilité pour la protection de...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...11.2 Demande de permis de rénovatio n dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecœur pour le 4701, rue Louis -Fiset 11.3 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux po...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...financière destinée à des projets enviro nnementaux (développement durable) pour financier l'achat de conteneurs semi -enfouis au Centre multifonctionnel et des fontaines d'eau dans différents parcs 9.7 Utilisation de la réserve foncière...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...11.9 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les sentiers boisés d e Contrecœur pour le 4330, rue Louis -Fiset 11.10 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les sentiers boisés de Contrecœur pour l...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...a pour effet de causer un préjudice sérieux au requérant; c) la dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétair es des immeubles voisins, de leur droit de propriété; d) la dérogation mineure ne co...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...Considérant que le fait d’accorder la demande de dérogation mineure n’a pas pour effet de porter atteinte à la jouissance par les propriétaires des immeubles voisins, à leur droit de propriété; Considérant que le fait de re...
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Séance du 2 février 2021
...; Considérant que le fait d’accorder la demande de dérogation mineure n’a pas pour effet de porter atteinte à la jouissance par les propriétaire s des immeubles voisins, à leur droit de propriété; Considérant la recommandati...
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Séance du 12 janvier 2021
...Considérant que le fait d‱accorder la demande de dérogation mineure n‱a pas pour effet de porter atteinte à la jouissance par les propriétaires des immeubles voisins, à leur droit de propriété; Considérant la recommanda...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...limites imposées par la réglementation de zonage en vigueur; Considérant que la demande ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la démonstration a é...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...icipation citoyenne sur les enjeux de sécurité dans le secteur des rues Des Patriotes, Bourgchemin, Joseph-Lamoureux et Louis-Fiset. Plusieurs propositions ont été soumises par les participants lors de cette soirée et nous travaillons de conce...
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Calendrier municipal 2023
...égion. De plus, nous faisons tous les efforts nécessaires pour mettre en valeur notre riche histoire. De récentes fouilles archéologiques viennent d’ailleurs prouver une fois de plus l’importance de Contrecœur dans l’histoire du Québec. A...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...5 Demande d'approbation PIIA Secteur Le Boisé Pécaudy et Les sentiers boisés de Contrecœur pour le 4560, rue Louis -Fiset 11.6 Demande d'approbation PIIA Secte ur commercial de la montée de la Pomme -d'Or dans l...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...11.5 Demande d'ap probation PIIA Secteur Le Boisé Pécaudy et Les sentiers boisés de Contrecœur pour le 4560, rue Louis -Fiset 11.6 Demande d'approbation PIIA Secteur commercial de la montée de la Pomme -d'Or dans le...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...Structure au sous -sol (Empattement, pieux, support temporaire, structure d'acier, peinture) 75 000 $ Fouilles archéologiques 5 000 $ Autres 500 $ Sous -total 369 270 $...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...s taux de contamination du fleuve st -Laurent! Merci et bonne journée! Réponse du conseil municipal : Oui, la Ville est au courant En effet, le Plan d’action St -Laurent 2011 -25 parrainé par les gouvernements du Cana...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...Considérant que le fait d’accorder la demande de dérogation mineure n’a pas pour effet de porter atteinte à la jouissance par les propriétaires des immeubles voisins, à leur droit de propriété; 10 Considérant la recomman...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...éclairage adéquat du site de type ambiance afin qu’elle soit bien intégrée au secteur; 9. Installer des bacs semi -enfouis pour la gestion des matières résiduelles sur le site. ADOPTÉE 2022 -09 -255 9 DEMANDE D'APPUI À...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...arie - Victorin permettant de créer un parcours sécuritaire pour les piétons et cyclistes; ▪ Poursuivre l’enfouissement des fils sur la route Marie -Victorin, entre la rue Saint -Antoine et la limite es t du secteur. Objectif 1...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...is de construire ou d'un certificat d'aut orisation. Ce certificat d'autorisation ne s'appliqu e pas à l'enfouissement sanitaire ou à l'exploitation de carrièr e, sabl ière ou gravière autorisées en vertu du règlement d...
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Calendrier municipal 2022
...Chabot) L’organisme a comme objectifs d’encourager la participation active, d’aider la jeunesse et de favoriser son épanouissement. Le Club Optimiste organise des activités visant à inciter les jeunes à toujours faire de leur mieux. 450 587...
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