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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...restauration » au 9755 -9765, route Marie -Victorin, le tout, aux conditions suivantes : - Toute coupe d’arbres devra être compensée par de nouvelles plantations; - Les bâtiments existants doivent conserver leur apparence act...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...isées de restauration » au 9755-9765, route Marie-Victorin, le tout, aux condi tions suivantes : 11 - Toute coupe d’arbres devra être compensée par de no uvelles plantations; - Les bâtiments existants doivent conserver leur ap...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...er alinéa, des alinéas suivants : « Les dispositions du premier alinéa ne s'appliquent pas dans le cas de l’abattage d’arbres. Toute personne qui commet une infraction en abattant un arbre en contravention à une disposition du...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...route Marie -Victorin 13. Environnement 13.1 Autorisation de signature d'une entente cadre avec Arbre Évolution pour le reboisement social 14. Travaux publics 14.1 Approbation de la programmation...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...permis original Divers Certificat d'occupation 100 $ Certificat d’affichage 150 $ Certificat d'abattage d'arbre Gratuit Certificat pour la coupe d’arbre Gratuit Certificat pour l’occupation d’une rue Gratuit Certific...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...érant l‱intention de la Ville d‱intégrer à sa réglementation des conditions spécifiques aux règles d‱abattage des arbres et des normes spécifiques à la plantation de nouveau x arbres sur les terrains privés la rendant plus adaptée à la ré...
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Séance du 7 avril 2020
...ue le 9 avril 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 10. LOISIR ET CULTURE 1 10.1 Nomination des sentiers du parc Barbe -Denys -De La Trinité en l'honneur du legs de la Corporation des fêtes du 350e anniversaire de Contrecœur 10.2...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...seront faits dans le parc Pierre -Eucher -Cormier, dans le parc Franço is-De Sales -Gervais ainsi que dans le parc Barbe -Denys -De La Trinité (sentiers du 350 e). Le surplus non affecté non consolidé au 31 décembre 2 01 9 se situe à 5...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...œur , s'assure du plan de mesures d'urgence établit par le Port de Montréal. Hydro -Québec procède à l'émondage d'arbres partout au Québ ec. La facture pour cet émondage est assumée par les contribuables. Des arbres continuent de...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...'une vaccination contre la grippe saisonnière 17.6 Demande au ministère des Transports pour l a plantation d'arbres en bordure de l'autoroute 30 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...d'urbanisme, produit par monsieur Martin Plourde, arpenteur -géomètre, sous le numéro de dossier 20GIFR. Que 3 arbres de type colonnaire soient plantés dans les aires d’isolement du stationnement en cour arrière et 2 arbres d...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...de 24 mètres plutôt que 10 mètres, le tout tel que prescrit; • Déroger à l'article 1164, afin d’autoriser qu'aucun arbre ne soit planté en cour avant plutôt que 6 arbres, le tout tel que prescrit. Considérant que la d emande ne por...
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Séance du 2 février 2021
...la faune du Québec dans le cadre du programme Hydro - Québec pour la mise en valeur des milieux naturels du parc Barbe -Denys - De La Trini té 17.6 Autorisation de dépôt d'une demande de certificat d'autorisation auprès du ministè...
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Séance du 9 mars 2021
...du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du projet de règlement 1220 -2021 afin de modifier...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...rojet de règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7.2 Adoption du projet de règlement 1222 -2021 modifiant diverses dispos...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlem ent de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 1 7.2 Adoption du règlement 1221 -2021 établissant un programme de sub...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...t et d'usage entre la Ville et le Groupe Zabo 18.3 Demande au ministère des Transports du Québec pour planter des arbres dans le terreplein central de l'autoroute 30 18.4 Demande au fonds juridique de l'Union des municipalités du...
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Séance du 4 février 2020
...au parc Cartier - Richard; Considérant que contrairement à l’usage de pesticides chimiques, destinés à traiter les arbres sur une base individuell e, la méthode FraxiProtec de lutte biologique s’attaque à la population d’adultes en induis...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...terrains n’est fait et le coup d’œil laisse à désirer. Le citoyen voudrait qu'il y ait une tonte de la pelouse/arbuste qui poussent en bordure de chemin sur une profondeur de 50 pieds. Réponse de la mairesse : l’administrat...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...serre n’empiète pas dans la marge avant de 10 mètres et sera dissimulée de la voi e publique par la présence d’arbres et de plantations; Considérant que la structure de la serre domestique ne pourra pas être modifiée d...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...pour le 6131, route Marie -Victorin 13. ENVIRONNEMENT 13.1 Autorisation de signature d'une entente avec Arbre -Évolution pour le reboisement social 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Approbation de la programmation d...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ètre, tel que prescrit à l’art icle 337 du règlement de zonage 858 -1-2009; - Déroger à l’obligation de planter 9 arbres, tel que prescrit à l’article 1164 du règlement de zonage 858 -1-2009 en ne proposant aucun arbre. Con...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...e de volleyball a remporté la bannière de l’esprit sportif; Considérant que ces Contrecœur ois ont fièrement arboré les couleurs de la région de Richelieu -Yamaska et ainsi représenté la Ville de Contrecœur . Il est proposé et...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...e 9 avril 2020 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Nomination des sentiers du parc Barbe -Denys -De La Trinité en l'honneur du legs de la Corporation des fêtes du 350 e anniversaire de Contrecœur...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...tenue d'une vaccination contre la grippe saisonnière 17.6 Demande au ministère des Transports pour la plantation d'arbres en bordure de l'autoroute 30 18. Sujets divers 19. Période de questions La population est invitée...
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