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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlem ent de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 1 7.2 Adoption du règlement 1221 -2021 établissant un programme de sub...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...érant l‱intention de la Ville d‱intégrer à sa réglementation des conditions spécifiques aux règles d‱abattage des arbres et des normes spécifiques à la plantation de nouveau x arbres sur les terrains privés la rendant plus adaptée à la ré...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...une du Québec dans le cadre du programme Hydro -Québec pour la mise en valeur des milieux naturels du parc Barbe -Denys -De La Trinité 17.6 Autorisation de dépôt d'une demande de certificat d'autorisation auprès du...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...e sécurité civile 17.2 Adhésion au regroupement d'achats de l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de carburants en vrac 17.3 Attribution de mandats au directeur général adjoint 17.4 Renouvellement de l’ent...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...tenue d'une vaccination contre la grippe saisonnière 17.6 Demande au ministère des Transports pour la plantation d'arbres en bordure de l'autoroute 30 18. Sujets divers 19. Période de questions La population est invitée...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...t et d'usage entre la Ville et le Groupe Zabo 18.3 Demande au ministère des Transports du Québec pour planter des arbres dans le terreplein central de l'autoroute 30 18.4 Demande au fonds juridique de l'Union des municipalités du...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...terrains n’est fait et le coup d’œil laisse à désirer. Le citoyen voudrait qu'il y ait une tonte de la pelouse/arbuste qui poussent en bordure de chemin sur une profondeur de 50 pieds. Réponse de la mairesse : l’administrat...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...e 9 avril 2020 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Nomination des sentiers du parc Barbe -Denys -De La Trinité en l'honneur du legs de la Corporation des fêtes du 350 e anniversaire de Contrecœur...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...e de volleyball a remporté la bannière de l’esprit sportif; Considérant que ces Contrecœur ois ont fièrement arboré les couleurs de la région de Richelieu -Yamaska et ainsi représenté la Ville de Contrecœur . Il est proposé et...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...serre n’empiète pas dans la marge avant de 10 mètres et sera dissimulée de la voi e publique par la présence d’arbres et de plantations; Considérant que la structure de la serre domestique ne pourra pas être modifiée d...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...pour le 6131, route Marie -Victorin 13. ENVIRONNEMENT 13.1 Autorisation de signature d'une entente avec Arbre -Évolution pour le reboisement social 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Approbation de la programmation d...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...r a animé une activité de repérage des différentes espèces fauniques et floristiques dans la zone de conservation du parc Barbe-Denys-De La Trinité (4950, rue des Ormes) le 30 avril dernier. Cette activité, gratuite pour tous, avait pour objectif...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...Adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7.2 Adoption du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...(PDCN), la Ville de Contrecœur poursuit ses réalisations sur le territoire. La plus récente est la plantation de plusieurs arbres fruitiers (pommetiers, cerisiers et poiriers), au parc Amable-Marion, le long de la piste cyclable jusqu’à l’entrée...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...nte : 11 - Qu’un aménagement paysager prévoyant un ensemencement de gazon et la plantation de plantes et arbustes soient réalisés suivant la démolition de l’immeuble. ADOPTÉE 2022 -11 -298 DEMANDE D'APPROBAT...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...dérogation mineure concernant la largeur des entrées charretières, la distance entre les entrées charretières et les arbres en cour avant, qui a été approuvé par la résolution 2023 -04 -091; CONSIDÉRANT la recommandation de l'inspe...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...er alinéa, des alinéas suivants : « Les dispositions du premier alinéa ne s'appliquent pas dans le cas de l’abattage d’arbres. Toute personne qui commet une infraction en abattant un arbre en contravention à une disposition du...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...« 1 500,00 $ et d’au plus 6 000,00 $ ». 4. L’article 32 de ce règlement est modifié à la définition « Arbre à grand déploiement », du texte « Arbre qui, à maturité, att eint une hauteur égale ou supérieure à sept (7) mè...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...permis original Divers Certificat d'occupation 100 $ Certificat d’affichage 150 $ Certificat d'abattage d'arbre Gratuit Certificat pour la coupe d’arbre Gratuit Certificat pour l’occupation d’une rue Gratuit Certific...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...de 24 mètres plutôt que 10 mètres, le tout tel que prescrit; • Déroger à l'article 1164, afin d’autoriser qu'aucun arbre ne soit planté en cour avant plutôt que 6 arbres, le tout tel que prescrit. Considérant que la d emande ne por...
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Le Noblet, édition avril 2023
...trecœuroise un environnement de qualité. Nous sommes l’une des villes les plus actives en ce qui a trait à la plantation d’arbres ainsi qu’à l’accès à l\ a population à nos nombreuses zones de conservation. Il est important de célébrer le « Jour...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...z pas publier les sorties et les entrées des coûts ? Pourquoi aucun rapport est diffusé en ligne à ce sujet ? Arbres : Est -il possible de planter d’au tres arbres (rue Jacques) derrière le Pétro -Canada pour le bruit ? Te...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...Certificat d'occupation 100 $ Cerificat d'affichage 150 $ Certificat d'abattage d'arbre Gratuit Certificat pour la coupe d'arbre Gratuit Certificat pour l'occupation d'une rue Gratuit...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...lience de Stockholm (ress ource en anglais) a récemment identifié l’importance des milieux humides comme puits de carbone et le rôle de l'eau douce dans l'atténuation des changements climatiques; Considérant que le Groupe de...
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Règlement de zonage 858-1-2009
.............. ............................... 6-141 SOUS -SECTION § 43 DISPOSITIONS RELATIVES À LA PROTECTI ON DES ARBRES AUX ABORDS DES BATIMENTS EN CONSTRUCTION ................................ ....... 6-141 SOUS -SECTION...
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