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Demande de dérogation mineure - DM-2026-023 - 120, rue Desranleau

...r.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 120 , rue Desranleau AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil muni...

Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités

13 01-2023 _ Règlement concernant la tarification de certains biens, services et activités 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1300 -2023 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATI...

Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs

...le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR...

Approbation référendaire - Règlement E-107

...situé dans la municipalité, depuis au moins le 10 février 2026 ; − être désigné, au moyen d’une procuration signée par la majorité des personnes qui sont copropriétaires ou occupants depuis au moins le 10 février 20...

Demande de dérogation mineure - DM-2024-149 - 4995,rue des Ormes

Demande de dérogation mineure - DM-2025-003 - 4220, rue des Patriotes

Assemblée publique de consultation 1109-2018 - 9755-9765 route Marie-Victorin

Avis de convocation - Séance extraordinaire - 16 décembre 2025

Demande de dérogation mineure - DM-2025-005 - 4220, rue des Patriotes

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-100

Entrée en vigueur – Règlement A-103 relatif aux signaux de circulation

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-200

Illustrations et art numérique

Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –

PRÉSENTATION Budget 2022 13 décembre 2021 Respecter la capacité d’agir de la Ville sur le plan financier. Réaliser les investissements nécessaires à l’amélioration des services et des infrastructures municipales. Être proactifs dans la com...

Le Noblet, édition septembre 2024

...ces du conseil ont lieu un mardi chaque mois, à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à assister aux séances du conseil à la mairie de Contrecœur au 5000, route Marie-Victorin. Lors des séan...

Séance ordinaire du 20 août 2024

...lement - Règlement numéro 1336 -2024 - Règlement modifiant le r èglement numéro 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin de modifier la limite de vitesse dans certaines rues de la Ville 5.2 Avis de motion et dépôt du proj...

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

...sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règl ement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au X...

Séance ordinaire du 2 juillet 2024

...du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation - Aide technique et autorisation de fermeture de rue - Marchés des fermiers de Contrecoeur 9.2 Au...

Séance ordinaire du 2 juillet 2024

...ent de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et culture 9.1 Aide technique et autorisation de fermeture de rue - Ma rchés des fermiers de Contrecoeur 9.2 Aide technique et autorisation de fermeture d...

Séance ordinaire du 10 septembre 2024

...1337 - 2024 empruntant au plus 1 350 000,00 $ pour financer la construction et l'aménagement d'un lieu d'élimination de neige 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1339 - 2024 établissant u...

Séance ordinaire du 1er octobre 2024

...t numéro 1337 - 2024 empruntant au plus 1 350 000,00 $ pour financer la construction et l'aménagement d'un lieu d'élimination de neige 6.2 Adoption du deuxième projet - Règlement numéro 1340 -2024 modifiant le règlement de lo...

Séance ordinaire du 20 août 2024

...Règlement numéro 1336 - 2024 - Règlement modifiant le r èglement numéro 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin de modifier la limite de vitesse dans certaines rues et les annexes B et C 5.2 Avis de motion et...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...1332 - 2024 - Modifiant des dispositions du règlement numéro 430 -92 abrogeant le règlement 339 -89 concernant l‱utilisation de l‱eau provenant du réseau d‱aqueduc de la Ville 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement -...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...0 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Greffe et archives 5.1 Approbation et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règlement de différend 5.2 Adoption - Calendrie...

Séance extraordinaire du 5 novembre 2024

...NICIPAL LE MARDI 5 NOVEMBRE 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour de la séance extraordinaire 4....