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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement numéro 1...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement numéro 1309 -2023 conc...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...o 1337 -2024 empruntant au plus 1 350 000,00 $ pour financer la construction et l'aménagement d'un lieu d'élimination de neige 6.2 Adoption - Règlement numéro 1340 -2024 modifiant le règlement de lotissement 859 -1-2...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...ème du parc Barbe-Denys-De La Trinité : essentiel à la biodiversité LOISIRS POUR TOUS Plusieurs nouveautés à la programmation d’automne des cours socioculturels NOUVEAU BULLETIN MUNICIPAL ! SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du co...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt de projet de règlement numéro 1308 -2023...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt de projet de règlement numéro 1308 -2023 modifiant le r...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...odifiant les annexes « A », « B », « C » et « D » du règlement 1161 2019 relatifs aux signaux de circulation et l'ajout de panneaux d'arrêt et la modification de limites de vitesse 6.2 Adoption - Règlement numéro...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...S À L 'ORDRE DU JOUR 5. C ORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L 'H ABITATION 6. A VIS DE MOTION 7. R ÈGLEMENT 7.1 Adoption - Règlement numéro 1311-2023 modifiant le...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...éro 1331 -2024 - Modifiant les annexes « A », « B », « C » et « D » du règlement 1161 2019 relatifs aux signaux de circulation et l'ajout de panneaux d'arrêt et la modification de limites de vitesse 6.2 Adoption - Règlement numéro 1...
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Le Noblet, édition avril 2024
...4 . 2 Avril 2024 On plonge dans l’été ! ACTIVITÉS ET ÉVÉNEMENTS LOISIRS POUR TOUS Cap sur le camp de jour et la programmation aquatique VIE MUNICIPALE Contrecœur honore ses précieux bénévoles PHOTO : CAROLANNE LAMONTAGNE PHOTOGRAPHE SÉANCES...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...CONSIDÉRANT la résolution 2023 -11 -283 adoptant une politique de gestion des actifs ; CONSIDÉRANT la planification des travaux dans le Programme triennal en immobilisations 202 4-202 5-202 6; CONSIDÉRANT QUE la Ville pr...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...4 EMPRUNTANT AU PLUS 3 500 000 $ POUR FINANCER LA RÉFECTION COMPLÈTE DE LA RUE LAJEUNESSE CONSIDÉRANT la séparation des réseaux selon le plan directeur produit par la firme de services professionnels de génie - conseil GBI; CON...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...CONSIDÉRANT le carnet de santé des bâtiments municipaux effectué par la firme Planifika en 2019, énumérant les modifications et rénovations à réaliser pour chacun d’eux; CONSIDÉRANT les travaux réalisés en ce sens, en 2020, 2021 , 2022...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...vants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; CONSIDÉRANT la recommandation numéro 086 -23 du comité consultatif d’urbanisme; CONSIDÉRANT l’intention de la Ville d’apporter les modific...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...PECTIVEMENT LE 12 DÉCEMBRE 2023, À 19 H ET À 19 H30 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction - Modification de la résolution 2023 -12 -313 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...r 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la déconnexion 8.2 Nomination - Chef de division - gestion des actifs - Service des travaux publics 8.3 Nomination - Contremaitre - S...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...r 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la déconnexion 8.2 Nomination - Contremaitre - Service des travaux publics 8.3 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convent...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...tenues respectivement le 12 décembre 2023, à 19 h et à 19h30 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction - Modification de la résolution 2023 -12 -313 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Dépôt -...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
.......................... ................................ ................................ ......... 4 ARTICLE 2 APPLICATION ................................ ................................ ................................ . 4 2.1 Type de...
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...r-302) Règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (rm -ctr -302) D’ATTESTATION DES APPROBATIONS CERTIFICAT REQUISES Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (RLR...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...er XX à la séance ordinaire du conseil du 13 février 202 4; CONSIDÉRANT la tenue d’une assemblée publique de consultation le XX ou aucune modification n’a été suggérée au règlement. EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète les mo...
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Calendrier municipal 2024
Calendrier 2024 Organismes du milieu PLUS DE 30 ORGANISMES 4 CONTRIBUENT AU MIEUX-ÊTRE DE LA POPULATION CONTRECŒUROISE. SPORT ET PLEIN AIR Soccer mineur Contrecœur 4865, rue Legendre soccermineurcontrecoeur@hotmail.com Colonie des Grève...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...de de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Direction du greffe et des archives 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A-21.1) (GALA) - Élaboration de...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...E DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A -21.1) (GALA) - Éla...
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