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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
- 1 - AVIS DE CONVOCATION À une séance extraordinaire AVIS DE CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 15 AVRIL 2024 – 17H00 Notifié à : Madame la mairesse, Maud Allaire M...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ement numéro 1331 -2024 les annexes « A » « B », « C » et « D » du règlement 1161 2019 relatifs aux signaux de circulation et l'ajout de panneaux d'arrêt et la modification de limites de vitesse 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
..., directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. P...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ES SÉANCES EXTRAORDINAIRES TENUES LE 10 DÉCEMBRE 2024 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -100 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 7 800 000...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...abrogeant le Règl ement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financière pour l’a chat et l’installation d’une borne de recharge domestique pour véhicules électriques 5.2 Adoption – Règlement numéro A-106 rela...
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Le Noblet, édition avril 2025
Vo l u m e 35. 2 Avril 2025 LOISIRS POUR TOUS Programmation aquatique et camp de jour municipal URBANISME ET ENVIRONNEMENT Contrecœur franchit une nouvelle étape pour la biodiversité PHOTO : CAROLANNE LAMONTAGNE PHOTOGRAPHE Au ry...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...JETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT PROJET DE RÈGLEMENT 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement U -102 – Constituant le comité consultatif en urbanisme – Abrogeant le Règleme...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...évus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt s projet s de règlement s 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement E-109 – Décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 831 500 $...
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Le Noblet, édition avril 2026
...recœur renforce sa capacité scientifique pour encadrer le projet portuaire LOISIRS POUR TOUS Lancement de la programmation du camp de jour et de la piscine municipale PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE Maud Allaire Mairesse de...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...on - Règlement A -108 relatif au code d'éthique et de déontologie des élus 6.2 Avis de motion – Présentation et dépôt – Règlement E -107 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 1 764 000 $ pour l’acqu...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...DE MOTION 5.1 Avis de motion – Règlement A -109 -1 modifiant le Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d’y insérer les tarifs des cam...
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Appel d'offres - Acquisition d'un camion autopompe pour le Service de sécurité incendie
...à compter de 1 4 h. Toute soumission reçue après la date et l’heure indiquée sera refusée. Pour toute information supplémentaire relative au projet, veuillez communiquer par écrit avec m onsieur Pier - Luc Fontaine, che...
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Appels d'offre - Concession alimentaire Parc Antoine-Pécaudy | Saison estivale 2026
...ie s a u m ois d ’a oû t. En plu s de ce s évé n em ents d’e nve rg ure , de nom bre u se s a ctiv it é s e t a nim atio n s s p ora diq ues o nt lie u d ura nt l’é té , a u g ra nd p la is ir d es to u t- p etis e t d es p lu s g ra...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...ujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt projet de règlement 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de R èglement U -102 – Constituant le comité consultatif en urbanisme – Abrogeant le Règlement...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...ODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement E-109 - Décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 831 500 $ pour la...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...nnel 7.1 Dépôt – Rapport – Mouvement de personnel – Avril 2026 8. Loisir et culture 8.1 Nomination – Comité consultatif en loisir, culture et développement social 9. Urbanisme et environnement 9.1...
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Le Noblet, édition avril 2026
...Contrecœur renforce sa capacité scientifique pour encadrer le projet portuaire LOISIRS POUR TOUS Lancement de la programmation du camp de jour et de la piscine municipale PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE Maud Allaire Mairesse de Cont...
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Entrée en vigueur - Règlement A-108 relatif au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
...icipal de la Ville de Contrecœur le 10 février 2026. Ce règlement entre en vigueur à la date de la présente publication. Donné à Contrecœur, ce 19 mai 2026. La greffière adjointe des Services juridiques et greffe,...
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Entrée en vigueur - Règlement U-101 sur le contrôle intérimaire relatif au secteur industriel
...s zones industrielles afin de préserver le potentiel de développement stratégique du secteur pendant la réalisation d'une réflexion portant sur l'optimisation et la planification de la zone industrielle. Le règlement s'appli...
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Séance extraordinaire du 18 décembre 2025
...- SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. RÈGLEMENTS 4.1 Adoption – Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur 4.2 Adoption – Règlement A -111 rel...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...jour 5. Règlement 5.1 Adoption – Règlement A -103 -1 – Modifiant le Règlement A -103 relatif à la signalisation afin de modifier les annexes « A » et « B » pour ajouter une interdiction de stationnement sur la rue Legendre...
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Entrée en vigueur - Règlement U-100-1 modifiant diverses dispositions de l'annexe A et du plan de l'annexe B du règlement de zonage U-100
...50 587 - 5901 | F 450 587 - 5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 CERTIFICAT DE PUBLICATION ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement U - 100 - 1 modifiant diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’anne...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...JETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT PROJET DE RÈGLEMENT 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement A -103 -1 – Modifiant le Règlement A -103 relatif à la signalisation afin de modifie...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt de règlement 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement E -103 -1 – Modifiant le Règlement d’emprunt E -103 décrétant des dépens...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...5. RÈGLEMENT 5.1 Adoption – Règlement A -103 -1 – Modifiant le Règlement A -103 relatif à la signalisation afin de modifier les annexes « A » et « B » pour ajouter une interdiction de stationnement dans le...
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