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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...- Modifiant des dispositions du règlement numéro 430 -92 abrogeant le règlement 339 -89 concernant l’utilisation de l’eau provenant du réseau d’aqueduc de la ville 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règl...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...doption - Règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...d’hiver SPORT ET PLEIN AIR SÉCURITÉ CIVILE Le Rendez-vous bénévole en sécurité civile choisit Contrecœur pour une simulation VIE MUNICIPALE Budget municipal 2024 Coup d’œil sur la programmation hiv ernale LOISIRS POUR TOUS PHOTO : CAROL A...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 4. ADOPTION DU...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
- 1 - AVIS DE CONVOCATION À une séance extraordinaire AVIS DE CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 15 AVRIL 2024 – 17H00 Notifié à : Madame la mairesse, Maud Allaire M...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DES PRÉVISIONS...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...nce 3. Adoption du procès-verbal du conseil municipal de l a séance ordinaire du 5 décembre 2023 4. Constatation de la régularité de l'avis de convocat ion 5. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordr e du jour...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ement numéro 1331 -2024 les annexes « A » « B », « C » et « D » du règlement 1161 2019 relatifs aux signaux de circulation et l'ajout de panneaux d'arrêt et la modification de limites de vitesse 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h
...MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocat ion 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption des prévisions...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...es sujets prévus à l'ordr e du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'impositio...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
..., directeur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. P...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...es sujets prévus à l'ordr e du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1311-2023 modifiant le...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...cteur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à pay...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...our être tenue à la salle du conseil de la mairie de Contrecœur, le 3 octobre 2023 à 18h30 et qu’y sera pris en considération les sujets suivants : ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l’ordre du jour...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...néral adjoint Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...-verbal de la séance ordinaire tenue le 21 janvier 2025 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -100 relatif à la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. GREFFE ET ARCHIVES 5.1 Approbation et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règlement de différend 5.2 Adoption...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...ODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro 1327 -2024 -1 modifiant le Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000$...
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Calendrier municipal 2026
...025. Ces images illustrent la beauté de notre territoire et le regard unique de celles et ceux qui y vivent. Sa réalisation est rendue possible grâce à la participation essentielle de nos commerces locaux. Nous tenons à remercier sincèrem...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...nouveau conseil municipal de la Ville de Contrecœur pour un mandat de quatre ans. Je tiens à remercier sincèrement la population pour la confiance qu’elle nous témoigne. Cette confiance, c’est à la fois un honneur et une grande responsabilité : c...
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Entrée en vigueur - Règlement U-100 relatif au zonage
...2025. Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe CERTIFICAT DE PUBLICATION ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement N o U-100 relatif au zonage Je soussignée, certifie par la présent...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...ESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Règlement A-104 relatif à la circulation des camions et des véhicules- outils 6. R ÈGLEMENT 6.1 Adoption - Second projet - Règlement U-100 rel...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...s sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Règlement A -109 concernant à la tarification de certains biens, services et activités de la Ville 5.2 Règlement A -111 relatif à la taxation 2026...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A-110 - Relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 6...
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