...Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DES PRÉVISIONS...
En savoir plus...RDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour de la séance 4. Période de que...
En savoir plus...Règlement numéro 1336 - 2024 - Règlement modifiant le r èglement numéro 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin de modifier la limite de vitesse dans certaines rues et les annexes B et C 5.2 Avis de motion et...
En savoir plus...1337 - 2024 empruntant au plus 1 350 000,00 $ pour financer la construction et l'aménagement d'un lieu d'élimination de neige 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1339 - 2024 établissant u...
En savoir plus...Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Période de questions - Sujets prévus à l'ordre du j our 4. Autorisation de signature – Entente relative à la d élégation de compétence sur la vente des immeubles pour défaut de...
En savoir plus...0 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Greffe et archives 5.1 Approbation et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règlement de différend 5.2 Adoption - Calendrie...
En savoir plus...NICIPAL LE MARDI 5 NOVEMBRE 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour de la séance extraordinaire 4....
En savoir plus...o 1337 -2024 empruntant au plus 1 350 000,00 $ pour financer la construction et l'aménagement d'un lieu d'élimination de neige 6.2 Adoption - Règlement numéro 1340 -2024 modifiant le règlement de lotissement 859 -1-2...
En savoir plus...néral adjoint Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE...
En savoir plus...4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. GREFFE ET ARCHIVES 5.1 Approbation et ratification - Accord de conciliation dans le cadre d'un règlement de différend 5.2 Adoption...
En savoir plus...cteur général Me Magalie Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4...
En savoir plus...5.2 Avis de motion du règlement 1334 -2024 modifiant le règlement 761 -2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - secteur patrimonial 5.3 Avis de motion et dépôt du projet de...
En savoir plus...rdi 10 décembre 202 4, à 19 h, dans la salle du conseil municipal, sise au 5000, route Marie -Victorin. Les délibérations du conseil et la période de questions, lors de cette séance extraordinaire, porteront exclusivement sur son sujet, so...
En savoir plus...LE MARDI 10 DÉCEMBRE 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Première période de questions...
En savoir plus...5.2 Avis de motion du règlement 1334-2024 modifiant le règlement 761-2- 2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - secteur patrimonial 5.3 Avis de motion et dépôt du projet d...
En savoir plus...du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation - Aide technique et autorisation de fermeture de rue - Marchés des fermiers de Contrecoeur 9.2 Au...
En savoir plus...s du conseil ont lieu un mardi chaque mois, à 19 h. Les dates des séances sont disponibles sur le site Internet. La population est invitée à assister aux séances du conseil à la mairie de Contrecœur au 5000, route Marie-Victorin. Lors des s...
En savoir plus...ouvrir la nouvelle édition du calendrier 2025. Ce produit, distribué à toutes les portes, présente de précieuses informations sur notre communauté et met en valeur des en - treprises qui offrent divers produits et services. En feuilletan...
En savoir plus...rivée, directeur général ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUEST...
En savoir plus...rivée, directeur général ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 4. PÉRIODE DE...
En savoir plus...LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 11 FÉVRIER 2025, À 19 H 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des tr...
En savoir plus...rdinaire du conseil municipal , tenue le 10 janvier 2024 . Ce règlement entre en vigueur à la date de la présente publication. Donné à Contrecoeur, ce 17 janvier 2025. La directrice des Services juridiques et greffe, Éléa...
En savoir plus...baux des séances extraordinaires tenues le 12 décembre 2024 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E-100 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 7 800 000 $ pour des travaux...
En savoir plus...endre connaissance durant les heures régulières de bureau. Le rôle 202 5 est également disponible pour consultation sur le site Internet de la Ville. L’envoi des avis d’imposition aura lieu dans le dél ai imparti par la Loi. Pren...
En savoir plus...-verbal de la séance ordinaire tenue le 21 janvier 2025 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -100 relatif à la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion...
En savoir plus