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Séance ordinaire du 18 août 2026
...vus à l'ordre du jour 5. Règlement s 5.1 Adoption – Règlement A -113 sur la gestion contractuelle dont l’application découle de la Loi sur les contrats des organismes municipaux 5.2 Adoption – Règlement E -103 -1 – Modifiant...
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Le Noblet, édition septembre 2026
...rant. Au fil des années, nous avons multiplié les actions favorisant leur développement et leur épanouissement : l’amélioration de nos parcs et espaces verts, la diversification des activités sportives, culturelles et communautaires, la promot...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...ES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DE RÈGLEMENT 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement E-103 -1-– Modifiant le Règlement d’emprunt E -103 décrétant des dépens...
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Demande de démolition - 8702, route Marie-Victorin
...es Toute personne qui veut s’opposer à la démolition d udit immeuble doit, dans les 10 jours de la publication du présent avis public, soit au plus ta rd le 14 septembre 2026, ou à défaut dans les 10 jo urs qui suivent l’affichag...
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Séance ordinaire du 8 septembre 2026
...sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt de règlement 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement U -103 – Modifiant le Règlement 857 -1-2009 relatif au plan d’urbanisme...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...DU JOUR 5. RÈGLEMENTS 5.1 Adoption – Règlement A -113 sur la gestion contractuelle dont l’application découle de la Loi sur les contrats des organismes municipaux 5.2 Adoption – Règlement E -103 -1...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2026
...e retirer la restriction de hauteur maximale des haies en marge avant dans certaines zones de la Ville 6 Communications et affaires publiques 6.1 Demande d'aide financière – Opération Nez Rouge – Édition 2026 7 Finance...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...de règlement 5.1 Avis de motion – Règlement A –109 –1 modifiant le Règlement A –109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur afin d’y insérer les tarifs des camps de jour 2026...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...QUESTIONS - SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION 4.1 Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville 4.2 Règlement A -111 relatif à la taxation 2026...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 11 FÉVRIER 2025, À 19 H 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des tr...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...uestions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Règlement A-104 relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils 6. Règlement 6.1 Adoption - Second projet - Règlement U-100 rela...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Période de questions - Sujets prévus à l'ordre du j our 4. Autorisation de signature – Entente relative à la d élégation de compétence sur la vente des immeubles pour défaut de...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
.... Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion - Présentation - Projet de règlement U -700 relatif à la démolition 6.2 Avis de motion - Présentation et dépôt - Projet de...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...ON DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. PÉRIODE DE QUESTIONS - SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. A UTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE RELATIVE À LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE SUR LA VENTE DES IMMEUBLES POUR DÉFAUT DE PAIE...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. A VIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Présentation - Projet de règlement U-700 relatif à la démolition 6.2 Avis de motion - Présentation et dépôt - Projet de règ...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro A -103 relatif à la signalisation 5.2 Avis de motion - Présentation - Dépôt - R...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règleme nt numéro A-103 relatif à la signalisation 5.2 Avis de motion - Présentation - Dépôt -...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro A -105 abrogeant le Règlement numéro 1272 -2022 établissant un programme d’aide fin...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règleme nt numéro A-105 abrogeant le Règlement numéro 1272-2022 établissant un programme d’ai...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...ème du parc Barbe-Denys-De La Trinité : essentiel à la biodiversité LOISIRS POUR TOUS Plusieurs nouveautés à la programmation d’automne des cours socioculturels NOUVEAU BULLETIN MUNICIPAL ! SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du co...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...abrogeant le Règlement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financièr e pour l’achat et l’installation d’une borne de recharge domestique p our véhicules électriques 5.2 Adoption – Règlement numéro A-106 rela...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...de de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro 1327-2024-1 modifiant le Règlement numéro 1327-2024 empruntant au plus 563...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...métropolitain de Contrecœur dans la communauté SÉCURITÉ INCENDIE Désencombrez pour votre sécurité Une programmation automnale haute en couleur ÉVÉNEMENTS ET LOISIRS Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contreco...
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Règlement U-700 relatif à la démolition d'immeubles
...OLITION D’IMMEUBLE ABROGEANT LE RÈGLEMENT 1279 -2022 RELATIF À LA DÉMOLITION D’IMMEUBLE APPORTANT DES CLARIFICATIONS SUR LES EXEMPTIONS DE DÉMOLITION, LES DOCUMENTS À FOURNIR ET LES CONDITION S DE NULLITÉ OU DE RÉVOCATION...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...ODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A -110 relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé...
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