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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ion 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -100 relatif à la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -101 relatif à la délég...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -100 relatif à la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -101 relatif à la délégati...
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Le Noblet, édition avril 2025
...8 M$ pour des travaux de réfection de l’aqueduc sur les rangs du Ruisseau et du Brûlé. Le conseil municipal a octroyé un contrat de services professionnels en ingénierie de 294 452,29 $ à la firme Tetra Tech afin de préparer des plans et devi...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...et déclare la séance ouverte à 19 h 30 en présence du directeur général et de la greffière. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’una...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...h en présence de la directrice des Services juridiques et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse suppléante se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...et d'intégration architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A -100 relatif à la gestion contractuelle 7.5 Adoption - Règlement A -101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires muni...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...à 18 h en présence de la directrice des Services juridiques et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité d...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ur 9.3 Embauche - Technicien au Service d'assainissement d es eaux 10. L OISIR ET CULTURE 10.1 Octroi de contrat - Modules de jeux - Aménagement - Parc Jean- Louis-de-la Corne 11. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...résence de la directrice des Ser vices juridiques et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prév aut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...O.I. n o 2025 -046 – 375, rue Dansereau – Autorisation usage 10. Assainissement des eaux 10.1 Octroi de contrat - Ventilation - Poste de pompage n o 3 11. Administration générale 11.1 Autorisation de signature -...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1343 -2024 modifiant le règlement 1312 - 2023 sur la gestion contractuelle 5.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes po...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...é et déclare la séance ouverte à 19 h en présence du directeur général et de la greffière. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité d...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 12...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...de biens et de services et à un autre frais est exigible au moment de la demande ou de l’événement, à moins d’indication contraire à cet effet. Tous les tarifs fixés au présent règlement comprennent, lorsqu’exigibles, la taxe sur les produits...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...n des infrastructures nautiques 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption - Règlement numéro 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux...
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Le Noblet, édition avril 2024
...n. Ce passionné de la vie et des affaires me parle de l’attachement pour ses terres qu’il ne souhaite pas vendre, mais au contraire faire fructifier. Il a le souhait de prêter ses terres et ses bâtiments à la communauté et à la Ville pour en v...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...le et, dans la mesure où ils existent, les documents suivants : a) bail ou entente d’occupation de l’immeuble; b) contrat de courtage immobilier; c) étude environnementale; d) rapport d’évaluation de l’immeuble; e) autres études o...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...Dynami ks de Contrecœur – Réalisation du Grand -Prix cycliste des mairies 6. Service incendie 6.1 Octroi de contrat - Construction de la caserne sécurité incendie - Appel d'offres 2024 - INC -01 7. Levée de la séance At...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...CONSIDÉRANT QUE la demande n'est pas localisée dans un lieu où l'occupation du sol est soumise à des contraintes particulières; CONSIDÉRANT que le maintien du couvert forestier représente un enjeu important pour l...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...Dynamiks de Contrecœur - Réalisation du Grand Prix cycliste des mairies 6. SERVICE INCENDIE 6.1 Octroi de contrat - Construction de la caserne sécurité incendie - Appel d'offres 2024 -INC -01 7. LEVÉE DE LA SÉANCE...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ignature - Baux de location de terres agricoles cultivables et renouvellement 7.2 Autorisation de signature - Contrat de prêt à usage d'un local - Cercle des fermières de Contrecoeur 7.3 Renouvellement - Mandat...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...é et déclare la séance ouverte à 19 h en présence du directeur général et de la greffière. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité d...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ignature - Baux de location de terres agricoles cultivables et renouvellement 7.2 Autorisation de signature - Contrat de prêt à usage d'un local - Cercle des fermières de Contrecoeur 7.3 Renouvellement - Mandat à l‱Uni...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...et déclare la séance ouverte à 19 h en présence du directeur général et de la greffière. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’u...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...ein du comité consultatif d'urbanisme (CCU) 11. Environnement 12. Travaux publics 12.1 Octroi de contrat - Déneigement - Appel d'offres 2024 -TP -03 12.2 Octroi de contrat - Réfection de pavage de la rue Sa...
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