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Séance ordinaire du 10 février 2026
...h en présence de la directrice des Services juridiques et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...10. Génie 10.1 Autorisation de signature – Protocole d’entente – Halte 117 10.2 Modification d’un contrat de travail – Cadre en génie civil 11. Communications et affaires publiques 11.1 Demande d’aide...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...ence de la directrice des Services juridiques et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’un...
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Le Noblet, édition avril 2026
...ix, administrateur : 514 917-0897 Inscrivez la date à votre agenda. On vous attend ! Jouer aux échecs dans une ambiance décontractée Le club d’ échecs de Contrecœur tient ses activités au Centre multifonctionnel situé au 4865, rue Legendre, loca...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...isation de signature – Protocole d’entente – Halte routière – Montée de la Pomme d’Or 11.2 Modification d’un contrat de travail – Cadre en génie civil 12. COMMUNICATIONS ET AFFAIRES PUBLIQUES 12.1 Demande d’aide fin...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...quipements des désincarcération pour les véhicules autres que les véhicules de promenade 12.3 Adjudication de contrat – Appel d’offres 2026 -INC -01 – Acquisition d’un camion autopompe 13. Administration générale 13.1...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...ence de la greffière adjointe des Services juridiques et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’un...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...xpropriation 5.2 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement A -113 sur la gestion contractuelle dont l’application découle de la Loi sur les contrats des organismes municipaux 6. Assain...
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Le Noblet, édition avril 2026
...administrateur : 514 917-0897 Inscrivez la date à votre agenda. On vous attend ! Jouer aux échecs dans une ambiance décontractée Le club d’ échecs de Contrecœur tient ses activités au Centre multifonctionnel situé au 4865, rue Legendre, l...
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Séance ordinaire du 9 juin 2026
...uipements désincarcération pour les véhicules autres que les véhicules de promenade 12.3 Adjudication de contrat – Appel d’offres 2026 -INC -01 – Acquisition d’un camion autopompe 13. ADMINISTRATION GÉNÉRALE...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...uestions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Règlement s 5.1 Adoption – Règlement A -113 sur la gestion contractuelle dont l’application découle de la Loi sur les contrats des organismes municipaux 5.2 Adoption – Règleme...
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Le Noblet, édition septembre 2026
...entre amis ? Nous avons la chance, ici à Contrecœur, de pouvoir maintenir cette tradition. Les règlements municipaux, contrairement à plusieurs municipalités du Québec, ne l’interdisent pas. Afin de pouvoir continuer de bénéficier de cet...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2026
...par expr opriation 5.2 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement A -113 sur la gestion contractuelle dont l’application découle de la Loi sur les contrats des organismes municipaux 6. ASSAINISSEMENT ET...
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Séance ordinaire du 8 septembre 2026
...de R èglement U-104 relatif aux usages conditionnels 7. Assainissement et gestion de l’eau 7.1 Adjudication de contrat – Appel d'offres 2026 -HYG -03 – Travaux remplacement du Centre de commandes moteur, à l'usine de filtration...
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Séance ordinaire du 18 août 2026
...UR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. RÈGLEMENTS 5.1 Adoption – Règlement A -113 sur la gestion contractuelle dont l’application découle de la Loi sur les contrats des organismes municipaux 5.2 Ad...
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Assemblée publique de consultation - Projet de Règlement U-103
...he de planification stratégique permettant d’évaluer la capacité réelle du territoire, la disponibilité foncière, les contraintes environnementales, les impacts sur les infrastructures, les retombées fiscales, la circulation lourd...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...ure - Nomination d'un cabinet d’expertise comptable à titre de vérificateur financier 12.4 Adjudication de contrat – Animation et gestion des programmes de camps de jour de la Ville – Été 2026 et possibilité de renouvellem...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...en présence de la directrice des Services juridiques et greffe et du directeur général. 1 À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité d...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...et d'intégration architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A -100 relatif à la gestion contractuelle 7.5 Adoption - Règlement A -101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires muni...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...- Dépenses 2024- Fonds de roulement 7.5 Modification imputation des montants - Résolution 2024-04-090 - Octroi du contrat pour la construction de la caserne sécurité incendie, Appel d’offres 2024-INC-01 7.6 Affectation des reve...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...à 18 h en présence de la directrice des Services juridiques et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité d...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...DE CONSTRUCTION ......................................................... 2-5 SECTION 2 DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONTRAVENTIONS ET PÉNALITÉS .................................... 2-7 ARTICLE 15 GÉNÉRALITÉS ............................
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...sence de la directrice des Ser vices juridiques et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prév aut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...O.I. n o 2025 -046 – 375, rue Dansereau – Autorisation usage 10. Assainissement des eaux 10.1 Octroi de contrat - Ventilation - Poste de pompage n o 3 11. Administration générale 11.1 Autorisation de signature -...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
.... n o 2025-046 – 375, rue Dansereau – Autorisation usage 10. A SSAINISSEMENT DES EAUX 10.1 Octroi de contrat - Ventilation - Poste de pom page n o 3 11. A DMINISTRATION GÉNÉRALE 11.1 Autorisation de signatur...
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