190 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...bre au vendredi 8 novembre inclusivement. Inscription du 29 octobre au 8 novembre, 17 h. Inde du Nord, festive et colorée Contrastes, spiritualité, émerveillement et dépaysement, l ’Inde éveille tous les sens. Le séjour de nos aventuriers débute...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...té et déclare la séance ouverte à 19 h en présence du directeur général et de la greffière. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...comité consultatif d'urbanisme (CCU) 11. ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Octroi de contrat - Contrat de déneigement des rues sur le territoire de la Ville - Appel d'offres 2024 -TP -03 3 12....
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...h, dès le 27 mars (12 cours) - 115 $ par participant Venez apprendre l’espagnol dans un environnement amusant et décontracté. Atelier axé sur l’établissement d’expressions de base. Profitez de cette opportunité pour apprendre une nouvel...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...située à une hauteur minimale de 3 mètres par rapport au sol du côté intérieur de l’enceinte, ou dans le cas contraire, si son ouve rture maximale ne permet pas le passage d’un objet sphérique de plus de 10 cm de diamètre. »...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...CERNANT UNE RÉCLAMATION À LA COUR DES PETITES CRÉANCES 17. ADHÉSION AU REGROUPEMENT DANS LE CADRE D ’UN CONTRAT D’APPROVISIONNEMENT DE PAPIER RECYCLÉ ET MANDAT À LA MRC DE M ARGUERITE -D'Y OUVILLE 18. PÉRI...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...PERSONNEL 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de statut d'un journalier o...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...e du jour 4. Report des versements des mois d'avril et mai 2020 du compte de taxes municipales 5. Attribution de contrat concernant le réaménagement de l'espace pataugeoire au parc Pierre - Eucher -Cormier, appel d'offres 2020 -LOI -01...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2020
...n des projets à réaliser dans le cadre du budget participatif 9. Gestion du perso nnel 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire au Service administrat...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...concernant une réclamation à la Cour des petites créances 16. Adhésion au regroupement dans le cadre d’un contrat d’approvisionnement de papier recyclé et mandat à la MRC de Marguerite -D'Youville 17. Période de quest...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...ON DU PERSONNEL 9.1 Ajustement du tarif de remboursement des déplacements 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur général 9.3 Embauche d'un journalier surnuméraire à la Division des travaux publics...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...er des dépenses en immobilisation 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur au Service de l'urbanism e et de l'environnement 9.2 Embauche de personne...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...7.5 Adoption du règlement 1255 -2022 modifiant les articles 2, 4, 11 et 12 du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.6 Adoption du règlement 1256 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 sur la délégation, le contrôl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...prochaine adoption du règlement 1255 -2022 mo difiant les articles 2, 4, 11 et 12 du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 1 6.6 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1256 -2022 modifiant le règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...LE RÈGLEMENT 1095 -2017 ADOPTANT LE CODE D 'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX 5. ATTRIBUTION DE CONTRAT P OUR L 'AJOUT D 'UN RÉSERVOIR D 'EAU POTABLE ET DÉSINFECTION ULTRAVIOLET À L 'USINE DE FILTRATION , AP...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juin 2020
...émises par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. Gestion du personnel 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche de personnel étudiant pour la programmation d es cam...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...niaux assujettis 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du règlement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...r 2022 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces contrats c...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...itution financière dépose la preuve que le déboursé du prêt ne requiert que le retrait de la clause; • Le contrat de financement entre Grilli Samuel Consortium immobilier inc. et l’institution financière soit remis à la V...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ique est conservé; Considérant qu’il est souhaité que la marquise soit peinte en noir afin d’apporter un contraste avec les autres éléments architecturaux; Considérant que les couleurs proposées sont sobres et s’harmo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...au Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) 2019 à 2023 14.2 Attribution de contrat pour la construction de passerelles au parc Barbe - Denys -De la Trinité, appel d'offres 2021 -TP -28 15....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...Ville, car selon mon information il s’agit du prêt garanti par la Ville pour 20 ans. Que -ce qui est prévu au contrat s’il y avait défaillance au projet de la part des promoteurs? Réponse du conseil municipal :...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...0 OUEST AFIN D ’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L ’EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 550 000 $ 5. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LE DÉNEIGEMENT DES RUES , APPEL D 'OFFRES 2021 -TP -26 6. RÉSILIATION DU CONTRAT 2021 -TP -2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2020
...hemin 12. Travaux publics 13. Assainissem ent des eaux 14. Service incendie 14.1 Attribution de contrat en services professionnels pour la réalisation du programme fonctionnel et technique de la caserne incendie de Cont...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...d'occupation d'immeuble (PPCMOI) pour le 5100, rue Hurteau 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour le resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé, appel d'offres 2020 -TP -11 13. Assainissem...
En savoir plus