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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...5.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1343 -2024 modifiant le règlement 1312-2023 sur la gestion contractuelle 5.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxe...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...e majorer certains tarifs 6.2 Adoption du règlement 1343 -2024 modifiant le règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 6.3 Adoption du règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 7...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ion 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -100 relatif à la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -101 relatif à la délég...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...O.I. n o 2025 -046 – 375, rue Dansereau – Autorisation usage 10. Assainissement des eaux 10.1 Octroi de contrat - Ventilation - Poste de pompage n o 3 11. Administration générale 11.1 Autorisation de signature -...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -100 relatif à la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -101 relatif à la délégati...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11. TRAVAUX PUBLICS 11.1 Octroi de contrat - Appel d'offres 2024 -TP -10 - Services professionnels en ingénierie pour des travaux de réfection de l'aqueduc...
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Le Noblet, édition avril 2025
...8 M$ pour des travaux de réfection de l’aqueduc sur les rangs du Ruisseau et du Brûlé. Le conseil municipal a octroyé un contrat de services professionnels en ingénierie de 294 452,29 $ à la firme Tetra Tech afin de préparer des plans et devi...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...h en présence de la directrice des Services juridiques et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse suppléante se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...et d'intégration architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A -100 relatif à la gestion contractuelle 7.5 Adoption - Règlement A -101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires muni...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...à 18 h en présence de la directrice des Services juridiques et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité d...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ur 9.3 Embauche - Technicien au Service d'assainissement d es eaux 10. L OISIR ET CULTURE 10.1 Octroi de contrat - Modules de jeux - Aménagement - Parc Jean- Louis-de-la Corne 11. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...sence de la directrice des Ser vices juridiques et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prév aut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...9 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligat...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...à la jouissance des propriétaires du secteur; CONSIDÉRANT QUE la demande est située en en bordure d’une zone de contrainte soit, la présence d’une zone inondable, mais qu'elle n’a pas pour effet d’aggraver les risques e n matière de...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...19.5 Versement d'une commandite à la Garde Côtière Auxiliaire Canadienne 19.6 Autorisation de signature d'un contrat pour l'installation d'un appareil de ravitaillement de liquide lave -glace au parc Antoine -Pécaudy 20....
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Séance ordinaire du 11 janvier
...r 2022 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces contrats c...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Dépôt du procès -verbal de correction du règlement 1181 -2019 modifiant le titre du rè...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...ON DU PERSONNEL 9.1 Ajustement du tarif de remboursement des déplacements 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur général 9.3 Embauche d'un journalier surnuméraire à la Division des travaux publics...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...er des dépenses en immobilisation 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur au Service de l'urbanism e et de l'environnement 9.2 Embauche de personne...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...7.5 Adoption du règlement 1255 -2022 modifiant les articles 2, 4, 11 et 12 du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.6 Adoption du règlement 1256 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 sur la délégation, le contrôl...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...N ................................ ................................ ................................ .. 2-10 SECTION 3 CONTRAVENTIONS ET SANCTION S ................................ .......................... 2-11 ARTICLE 31 CONTRAVENTIONS...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...PERSONNEL 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de statut d'un journalier o...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...LE RÈGLEMENT 1095 -2017 ADOPTANT LE CODE D 'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX 5. ATTRIBUTION DE CONTRAT P OUR L 'AJOUT D 'UN RÉSERVOIR D 'EAU POTABLE ET DÉSINFECTION ULTRAVIOLET À L 'USINE DE FILTRATION , AP...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...niaux assujettis 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du règlement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règl...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...itution financière dépose la preuve que le déboursé du prêt ne requiert que le retrait de la clause; • Le contrat de financement entre Grilli Samuel Consortium immobilier inc. et l’institution financière soit remis à la V...
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