190 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...7.2 Adoption du règlement 1235 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la ge stion contractuelle, afin de le mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...re du PIIA développement du Moulin pour le 6030, rue des Pluviers 12. Travaux publics 12.1 At tribution de contrat de construction pour le pavage de la rue Industrielle, appel d'offres 2021 -TP -07 13. Assainisse...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...cipation à la démarche « Pour ma Mobilité, je m’Active» Page 3 de 3 13. Travaux publics 13.1 Attribution de contrat pour le débroussaillage de fossés, appel d'offres 2022 -TP -03 13.2 Attribution de contrat pour le nettoyage...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...n du personnel 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de statut d'un journalier opérateur s...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...cer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux 5. Attribution de contrat pour l'ajout d'un réservoir d'eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de fil tration, appel d'offres 2021...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...imoniaux assujettis 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du r èglement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 202 2 8.2 Dépôt de la liste des contrats de plus de 2000 $ totalisant plus de 25 000 $ à une même entreprise, pour l'année 2021 8.3...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...a taxe sur l'essence et d e la contribution du Québec (TECQ) 2019 à 2023 Page 2 de 2 14.2 Attribution de contrat pour la construction de passerelles au parc Barbe -Denys -De la Trinité, appel d'offres 2021 -TP -28 15....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...tant la prochaine adoption du règlement 1235 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle, afin de la mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7. Règlement 7.1 Adoption du seco...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...mbauche d'une personne à titre de journalier surnuméraire aux Services techniques 9.6 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'une directrice du Service des communications 10. Loisir et culture 10.1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...adre du PIIA développement Du Moulin pour le 6060 rue des Bruants 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour l'aménagement d'un stationnement public, appel d'offres 2020 - TP -12 13. Assainissement des eaux...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signatur e d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...le cadre du programme de support et de reconnaissance à l’excellence 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour l'acquisition d'un balai de rues - Appel d'offres 2021 -TP -03 12.2 Autorisation de dépôt d'une dem...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...avage sur le rang du Ruisseau 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement de gestion contractuelle 2020 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B »...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...000 $ datées d u 15 décembre 2020 8.10 Application de la résolution 2019 -09 -288 intitulée : Attribution de contrat d'une durée de 3 ans pour la vérification annuelle du rapport financier, appel d'offres 2019 -FIN -01 9. Gest...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...rmunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'un directeur général adjoint 9.2 Changement de statut de 2 employés...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...du PIIA Les Fa ubourgs du Majestueux pour le 1594, rue Jussaume 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour changer le revêtement extérieur du garage municipal situé sur le rang du Ruisseau, appel d'offres 2020 -TP -15...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...ne lettre d'entente avec le Syndicat des employés municipaux de la Ville de Contrecoeur 6. Attributio n de contrat pour des travaux de démolition de bâtiments et remise en état des sites, appel d'offres 2020 -TP -16 7. Pé...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...uble à usage mixte en habitation bifamiliale 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Résiliation du contrat 2018 -TP -20 concernant le déneigement des rues du territoire de Contrecœur 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Dépôt du procès -verbal de correction du règlement 1181 -2019 modifiant le titre du rè...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...rochaine adoption du règlement 1235 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle, afin de la mettre à jour à la suite du projet de loi 67 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adop...
En savoir plus -
Documents
Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...les municipalités (chapitre E -2.2) . Un membre ne doit pas avoir sciemment un intérêt direct ou indirect dans un contrat avec la municipalité ou un organisme municipal visé à l’article 1 du présent code . Un membre est ré...
En savoir plus -
Documents
Affichage
.... 8 ARTICLE 5 DISPOSITIONS FINALES ............................................................................... 9 5.1 CONTRAVENTION ................................................................................................... 9 5.2 POUR...
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
...e contexte se prête à cette extension; c) le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaque fois qu'il est prescrit qu'une chose doit être faite, l'obligation de l'accomplir est absolue; mais, s...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...contexte se prête à cette extension; c) le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaque fois qu'il est prescrit qu'une chose doit être faite, l'obligation de l'accomplir est absolue; mais,...
En savoir plus