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Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...e du jour 4. Report des versements des mois d'avril et mai 2020 du compte de taxes municipales 5. Attribution de contrat concernant le réaménagement de l'espace pataugeoire au parc Pierre - Eucher -Cormier, appel d'offres 2020 -LOI -01...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ique est conservé; Considérant qu’il est souhaité que la marquise soit peinte en noir afin d’apporter un contraste avec les autres éléments architecturaux; Considérant que les couleurs proposées sont sobres et s’harmo...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...au Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) 2019 à 2023 14.2 Attribution de contrat pour la construction de passerelles au parc Barbe - Denys -De la Trinité, appel d'offres 2021 -TP -28 15....
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...Ville, car selon mon information il s’agit du prêt garanti par la Ville pour 20 ans. Que -ce qui est prévu au contrat s’il y avait défaillance au projet de la part des promoteurs? Réponse du conseil municipal :...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...0 OUEST AFIN D ’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L ’EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 550 000 $ 5. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LE DÉNEIGEMENT DES RUES , APPEL D 'OFFRES 2021 -TP -26 6. RÉSILIATION DU CONTRAT 2021 -TP -2...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...uble à usage mixte en habitation bifamiliale 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Résiliation du contrat 2018 -TP -20 concernant le déneigement des rues du territoire de Contrecœur 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...7.2 Adoption du règlement 1235 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la ge stion contractuelle, afin de le mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 1...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...rochaine adoption du règlement 1235 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle, afin de la mettre à jour à la suite du projet de loi 67 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adop...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...FINANCER DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION D 'UNE CONDUITE D 'ÉGOUT PAR CHEMISAGE 6. AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UN CONTRAT D 'EMBAUCHE D 'UN CONTREMAÎTRE AUX SERVICES TECHNIQUES 7. NOMINATION D 'UN MEMBRE AU SEIN DU COMITÉ CONSULTA...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...n des projets à réaliser dans le cadre du budget participatif 9. Gestion du perso nnel 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire au Service administrat...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...hemin 12. Travaux publics 13. Assainissem ent des eaux 14. Service incendie 14.1 Attribution de contrat en services professionnels pour la réalisation du programme fonctionnel et technique de la caserne incendie de Cont...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...9.5 Embauche d'une personne à titre de journalier aux Services techniques 9.6 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'une directrice du Service des communications 10. LOISIR ET CULTURE 1...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...mbauche d'une personne à titre de journalier surnuméraire aux Services techniques 9.6 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'une directrice du Service des communications 10. Loisir et culture 10.1...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...cipation à la démarche « Pour ma Mobilité, je m’Active» Page 3 de 3 13. Travaux publics 13.1 Attribution de contrat pour le débroussaillage de fossés, appel d'offres 2022 -TP -03 13.2 Attribution de contrat pour le nettoyage...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...n du personnel 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de statut d'un journalier opérateur s...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...cer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux 5. Attribution de contrat pour l'ajout d'un réservoir d'eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de fil tration, appel d'offres 2021...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...imoniaux assujettis 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du r èglement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 202 2 8.2 Dépôt de la liste des contrats de plus de 2000 $ totalisant plus de 25 000 $ à une même entreprise, pour l'année 2021 8.3...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...a taxe sur l'essence et d e la contribution du Québec (TECQ) 2019 à 2023 Page 2 de 2 14.2 Attribution de contrat pour la construction de passerelles au parc Barbe -Denys -De la Trinité, appel d'offres 2021 -TP -28 15....
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...tant la prochaine adoption du règlement 1235 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle, afin de la mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7. Règlement 7.1 Adoption du seco...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...re du PIIA développement du Moulin pour le 6030, rue des Pluviers 12. Travaux publics 12.1 At tribution de contrat de construction pour le pavage de la rue Industrielle, appel d'offres 2021 -TP -07 13. Assainisse...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signatur e d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...émises par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. Gestion du personnel 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche de personnel étudiant pour la programmation d es cam...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...le cadre du programme de support et de reconnaissance à l’excellence 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour l'acquisition d'un balai de rues - Appel d'offres 2021 -TP -03 12.2 Autorisation de dépôt d'une dem...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...avage sur le rang du Ruisseau 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement de gestion contractuelle 2020 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B »...
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