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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...option du règlement 1319 -2023 modifiant le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 7. RÈGLEMENT 1 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 novembre 2023 8.2 Résolution de concordance et...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...rocédure d'enregistrement des règlements numéros : 1. 1320 -2024 empruntant au plus 587 300,00 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux 2. 1321 -2024 empruntant au plus 480 000,00 $ pour fina...
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Le Noblet, édition avril 2024
...ée par M. de Contrecœur (avec la pointe de son épée) comme on raconte à Saint-Chef. Ce projet est réalisé grâce au soutien financier du gouvernement du Québec et de la Ville de Contrecœur dans le cadre de la Politique culturelle et en partenariat...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...ant s’il a personnellement, ou par le biais de ses administrateurs, actionnaires ou dirigeants , des liens familiaux, financiers ou autres liens susceptibles de créer une apparence de conflit d’intérêts, que ce soit directement ou indire...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ment de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 6.2 Adoption du règlement 1320 -2024 empruntant au plus 587 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux 6.3 Adoption du règlement 1321 -2024 empruntant au plus...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...is de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne incendie 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1267 -2022 m...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...mé des investissements prévus au PTI dans les prochaines pages. Comme plusieurs villes, l’inflation a une incidence sur nos finances, et c’est la raison pour laquelle nous avons dû faire face à des choix difficiles. Que ce soit en ce qui concerne...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...des municipalités de moins de 10 000 habitants. Lors de la demande, Contrecœur comptait moins de 10 000 habitants. L’aide financière maximale par projet est de l’ordre de 100 000 $. C’est dans le cadre du nouveau Programme de soutien aux infra...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...èglement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 8.2 Radiation des mauvaises créances...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,00 $ pour financer les travaux de réparation du pont sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l'autoroute 30 (P - 14751...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...t numéro 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 juin 2023 8.2 Radiation des mauvaises créance...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...uisition d'immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésoriè...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...on d'immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésori...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ifiant le règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors route sur les chemi ns municipaux 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Per...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...res 8.6 Adoption - Règlement 1319 -2023 modifiant le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 1 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2023 10. GESTION DU PERSONNEL...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...èglement 919 - 2011 relatif à la circulation des véhicules hors route sur les chemins municipaux. 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règl ement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination - C...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...NANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 septembre 2023 9. GESTION DU PERSONNEL...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...Adoption - Règlement numéro 1311-2023 modifiant le règlement 863-2009 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financement des centres d'urgenc e 9-1-1 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er nov...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...1 Adoption - Règlement numéro 1311-2023 modifiant le règlement 863-2009 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financeme nt des centres d'urgence 9- 1-1 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er no...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...du r èglement 1319-2023 modifiant le règlement 1129-2018 sur la politique d’achat 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 nove mbre 2023 8.2 Résolution de concordance et d...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...étaires 8.6 Adoption du règlement 1319-2023 modifiant le règlem ent 1129-2018 sur la politique d’achat 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décem bre 2023 10. Gestion du personnel 10.1...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...c. C-19) , le conseil municipal doit préparer et adopter le budget de la Ville pour le prochain exercice financier en y prévoyant des revenus au moins égaux aux dépenses y figurant; EN CONSÉQUENCE , Il est proposé...
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