...usages, constructions ou opérations cadastrales pendant l’élaboration de modifications à sa planification du territoire; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion et le dépôt du projet de règlement ont été donnés lors de la séance ordinai...
En savoir plus...la municipalité et être domiciliée depuis au moins six (6) mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacité de voter résultant d’un jugement rendu...
En savoir plus...ée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins six (6) mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacité de voter résultant d’un jugement rendu en...
En savoir plus...e PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Chères citoyennes, Chers citoyens, À Contrecœur, nous faisons le choix d’un développement intelligent qui s’appuie sur la richesse...
En savoir plus...-Roch 14.10 Demande au gouvernement du Québec – Surveillance et suivi de la qualité de l’air sur le territoire de la Ville de Contrecœur 14.11 Réaction à l’adoption d’une motion par le comité permanent des tra...
En savoir plus...11.2 Demande d’appui – Tenue de c onsultations publiques – Desserte ferroviaire 11.3 Nomination d ’une membre citoyen ne – Comité de circulation 12. Retour sur la période de questions de la dernière séance 13. Période...
En savoir plus...e dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins six (6) mois au Québec et ; − être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacité de voter résultant d’un jugement rendu en vertu de...
En savoir plus...sation municipale moderne, tout en maintenant les dépenses à un niveau correspondant à la capacité de payer des citoyennes et des citoyens; CONSIDÉRANT les défis croissants auxquels font face les municipalités québécoises...
En savoir plus...ture ! ÉVÉNEMENT – JOURNÉES DE LA CULTURE Maud AllaireMairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Chères citoyennes, Chers citoyens, À Contrecœur, nous croyons profondément qu’une communauté forte se construit lorsque chaque p...
En savoir plus...2 Demande d’appui – Tenue de consultations publiques – Desserte ferroviaire 11.3 Nomination d’une membre citoyenne – Comité de circulation 11.4 Autorisation de signature – Entente d'indemnité provisionnelle et tr...
En savoir plus...la municipalité et être domiciliée depuis au moins six (6) mois au Québec et ; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacité de voter résultant d’un jugement rendu en vertu de l’article...
En savoir plus...QUE la conservation des milieux naturels constitue un élément indispensable au maintien de la qualité de vie des citoyens ainsi qu’à la pérennité des services écosystémiques; CONSIDÉRANT QUE la Ville vise à préserver, bonifier et...
En savoir plus...rientations applicables aux interfaces sensibles entre les activités industrielles et les autres composantes du territoire; • mettre à jour le plan d’action du plan d’urbanisme relativement à l’optimisation des espaces industriels,...
En savoir plus...Le projet de règlement U -104 a pour objet d’établir les dispositions applicables aux usages conditionnels sur le territoire de la Ville de Contrecœur et de remplacer le règlement 1014 - 2-2015 , ainsi que ses amendements. Le projet de...
En savoir plus...ale de police Richelieu - Saint - Laurent 9 Sécurité incendie 9.1 Nomination – Poste de représentant des citoyens – Comité municipal de la sécurité civile (CMSC) 10 Gestion du personnel 10.1 Dépôt - Rapport -...
En savoir plus...OTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca Chères citoyennes, Chers citoyens, À Contrecœur, nous faisons le choix d’un développement intelligent qui s’appuie sur la riches...
En savoir plus...mins publics dont l’entretien est à la charge de la Ville afin d’assurer la protection du réseau routier, la sécurité des citoyens et la tranquill ité des secteurs résidentiels; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion a été donné et qu’un projet...
En savoir plus...jointe en annexe. QU 'un document explicatif du budget soit publié dans un journal diffusé sur le territoire de la Ville, conformément à l'article 474.3 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ.,c. C -19)....
En savoir plus...t un emprunt n'excédant pas 400 000 $ pour la réfection des réseaux pluviaux et sanitaires de diverses rues sur le territoire de la Ville 5.5 Avis de motion – Présentation - Dépôt - Projet de règlement numéro A-107 constituant le consei...
En savoir plus...organisme à but non lucratif reconnu à titre de partenaire 2 et qu’il est administré totalement par des citoyens bénévoles; CONSIDÉRANT la recommandation du comité consultatif en loisir, culture et développement...
En savoir plus...et l’approbation des projets soumis à ce règlement, tout en facilitant leur compréhension et leur mise en œuvre par l es citoyens et les promoteurs; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de l...
En savoir plus...e - 9755 -9765, route Marie -Victorin 10.3 Demande d'aliénation/lotissement – Commission de protection du territoire agricole du Québec - Ville de Contrecœur - Lots 5 026 102 (Ville) et 5 024 768 (Verbec) 10.4 Approbation...
En savoir plus...ister aux séances du conseil à la mairie de Contrecœur au 50 0 0, route Marie-Victorin. Lors des séances publiques, les citoyennes et citoyens présents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. DIFFUSIONLes séances du conseil...
En savoir plus...- 9755 -9765, route Marie -Victorin 10.3 Demande d'aliénation/lotissement – Commission de protection du territoire agricole du Québec - Ville de Contrecœur - Lots 5 026 102 (Ville) et 5 024 768 (Verbec) 10.4 Approba...
En savoir plus...ÉRANT QUE ce processus prévoit que le centre de services sco laire doit demander l'avis du conseil des villes de son t erritoire, qui sont en tout ou en partie situées dans un secteur à l'intérieur duquel un immeuble à acquérir doit...
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